• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Livre

La Grande Guerre et le droit public

Résumé

Ces contributions mesurent en quoi la Grande Guerre eut un impact sur le droit public, le droit international, le droit constitutionnel et le droit administratif. Le droit international fut affecté par le conflit de relations entre Etats. En France, la Troisième République et les relations entre pouvoir civil et militaire furent agitées, et à la suite l'action administrative dut s'adapter. ©Electre 2017


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2017
  • Notes
    • Issu d'un colloque éponyme organisé à l'Université de Bourgogne, 26-27 novembre 2015
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (208 p.) : ill. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Epoque
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-37032-115-2
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • La Grande Guerre et le droit public

      La Grande Guerre fut-elle un moment charnière dans l'histoire du droit public ?

      À l'occasion des commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale, l'objectif du colloque « La Grande Guerre et le droit public » organisé à l'Université de Bourgogne en novembre 2015, fut de tenter de répondre à cette question en mesurant l'influence de la Grande Guerre sur les trois grandes branches du droit public : le droit international d'abord, le droit constitutionnel ensuite, le droit administratif enfin.

      La Première Guerre mondiale fut avant tout un problème de relations entre États. Le droit international, qui joua un rôle majeur dans la survenance, le déroulement et le dénouement de la guerre, fut aussi profondément et durablement affecté par ce conflit sans précédent. La Grande Guerre mit également (et inévitablement) à l'épreuve le fonctionnement des institutions politiques de tous les États engagés dans le conflit armé. En France, les institutions de la Troisième République n'avaient pas été préparées à l'hypothèse d'un conflit d'une telle ampleur. La question des rapports entre les différents organes constitués, ou encore celle des relations entre le pouvoir civil et le pouvoir militaire furent très concrètement agitées et alimentèrent durablement la réflexion de la doctrine publiciste sur l'évolution du fonctionnement des institutions. Quant au droit administratif, il dut s'adapter aux circonstances nouvelles pour permettre à l'administration de faire face aux contraintes résultant de la guerre, la victoire dépendant aussi, très largement, de l'efficacité de l'action administrative pendant la durée du conflit armé. Un siècle plus tard, certaines des règles juridiques alors élaborées, notamment en droit des contrats administratifs, sont encore appliquées.


  • Tables des matières
      • La Grande Guerre et le droit public

      • Elina Lemaire

      • Institut Universitaire Varenne

      • Rambaud Romain
      • Introduction7
      • Cherief Hamza
      • Guerre sous-marine, guerre perfide ?
      • Les bateaux-pièges et le droit des conflits armés25
      • Chan-Tung Ludovic
      • Première Guerre mondiale et doctrine internationaliste53
      • Souvignet Xavier
      • La Première Guerre mondiale et la structuration de la société internationale : une autre mésaventure du positivisme juridique79
      • Bédarrides Édouard
      • La Grande Guerre et la doctrine constitutionnaliste99
      • Lemaire Elina
      • Le désaccord du Parlement et du Gouvernement sur « la Constitution du pouvoir politique en temps de guerre » : l'échec du projet Briand sur les décrets-lois (décembre 1916-janvier 1917)119
      • Saint-Bonnet François
      • Le périmètre de l'état de siège et la Grande Guerre.
      • Brèves réflexions sur les législations d'exception143
      • Videlin Jean-Christophe
      • Pouvoir civil et pouvoir militaire durant la Grande Guerre151
      • Bourrel Romain
      • La Grande Guerre : une approche financière du premier conflit mondial165
      • Harada Shoji
      • Les services publics pendant la Première Guerre mondiale181
      • Desmons Éric
      • Propos conclusifs201
      • Les Auteurs205
      • Table des matières207

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 35 GRA

    Niveau 3 - Droit