Une histoire juridique de l'Occident : le droit et la coutume, IIIe-IX siècle

Résumé

Survivance des codes impériaux, constitution d'un premier droit de l'Eglise, maintien d'une pratique formulaire ou encore calques romains dans les lois dites barbares : on constate une survivance du droit de l'Antiquité tardive jusqu'à l'orée du Moyen Age "classique". Le droit romain compose avec des pratiques provinciales tandis que les lois barbares s'adaptent aux exigences de l'ordre impérial. ©Electre 2018

Contributeur(s)
- Kerneis, Soazick. Éditeur scientifique
Éditeur(s)
- Presses universitaires de France
Date
- 2018
Notes
- Notes bibliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XI-463 p.) ; 22 cm
Collections
- Nouvelle Clio
Sujet(s)
Lieu
- Europe
ISBN
- 978-2-13-058782-8
Indice
- 340.9 Histoire du droit et des institutions
Quatrième de couverture
- Une histoire juridique de l'Occident
  Le droit et la coutume (III^e- IX^e siècle)
  Cette histoire juridique de l'Occident, dans une perspective anthropologique, prend en compte un espace et un temps élargis. L'espace est celui de l'Europe de l'ouest, qui relevait de Rome et de son droit. Le temps, celui de l'Empire des derniers siècles jusqu'à l'orée de ce Moyen Âge que Georges Duby disait « classique ». Cette période a été considérée par Peter Brown comme une longue Antiquité tardive et, dans le domaine juridique, certains éléments semblent aller dans ce sens : la survivance des codes impériaux, la constitution d'un premier droit de l'Église, le maintien d'une pratique formulaire, les calques romains dans les lois dites « barbares » et les échos d'Isidore de Séville jusqu'en Irlande. Mais le droit romain des abrégés du code ou des formulaires est un droit populaire, qui compose avec des pratiques provinciales, et si le droit qu'établit l'Église au IV^e siècle respecte celui de la res publica, il n'en est pas moins une nouveauté. Les lois barbares s'efforcent d'adapter les coutumes des nations aux exigences de l'ordre impérial : la permanence de l'Antiquité en droit, surtout dans le nord de l'Europe, est peut-être plus une illusion de forme qu'une réalité de fond. C'est ainsi que tous ces courants confluent pour former un droit vivant qui, à travers ses déclinaisons multiples, peut être qualifié d'« européen ».
Tables des matières
- - Une histoire juridique de l'occident (IIIe-IXe siècle)
  - Le droit et la coutume
  - Soazick Kerneis
  - puf
  - Abréviations générales et bibliographie en ligneIX
  - Abréviations désignant les sourcesX
  - Bibliographie en ligneXI
  - Introduction1
  - Ius et directum2
  - Les Dark Ages et les sédiments du droit3
  - L'histoire, la vie et le temps du droit5
  - Écrire l'histoire du droit5
  - Le passé du droit et les identités juridiques de l'Europe7
  - Un objet étrange9
  - La « boîte à outils » de l'historien11
  - Chapitre I. - ius et iustitia au IV^e-V^e siècles (Aude Laquerrière-Lacroix)15
  - I. L'Empire des IV^e-V^e siècles, appareil institutionnel et juridique16
  - A. Centralisme et péhiphéries16
  - 1. L'administration centrale. Les institutions palatines, 17 ; 2. L'organisation provinciale, 19 ; 3. L'organisation municipale, 21.
  - B. Partitio imperii et partage législatif23
  - C. Droit et fiscalité : une interaction24
  - D. La « centralité du droit » dans l'Empire chrétien25
  - II. La production du droit26
  - A. La législation des IV-V^e siècles27
  - 1. La technique législative, 27 ; 2. La lex generalis, 27 ; 3. Les rescrits, 28 ; 4. Leges/iura, 31 ; 5. Loi et coutume, 33.
  - B. Le processus de codification34
  - 1. Les « Codes » Grégorien et Hermogénien, 35 ; 2. Le Code Théodosien, 36 ; 3. Les Novelles post-théodosiennes, 41 ; 4. Droit pré-Justinien et compilations Justiniennes, 43.
  - III. Les ajustements du ius : quelques orientations46
  - A. Le droit de la famille dans l'Empire chrétien46
  - 1. Liens du sang et solidarité familiale, 46 ; 2. Les fiançailles, un engagement aux effets patrimoniaux, 46 ; 3. Mariage consensuel et essor des interdictions de mariage, 47 ; 4. Les restrictions à la liberté de répudiation, 48 ; 5. La défaveur envers le remariage, 48 ; 6. Le rapprochement du concubinat et du mariage, 49.
  - B. Le droit de successions : jalons d'une évolution49
  - 1. La liberté testamentaire, 49 ; 2. La survivance de la cretio, 50 ; 3. La querela inofficiosi testamenti, 51 ; 4. La multiplication des masses patrimoniales spéciales, 53.
  - C. Le droit des contrats : remarques sur l'évolution des donations et des ventes53
  - D. Le droit des biens : partage législatif, intérêts du fisc, politiques impériales54
  - E. Le droit pénal entre rigueur de la répression et clémence du Prince56
  - IV. La mémoire du droit58
  - A. L'insinuation des actes (insinuatio apud acta)58
  - B. L'enseignement du droit. Les écoles impériales59
  - V. La sanction du droit61
  - A. Les institutions judiciaires61
  - B. Le procès aux IV-V^e siècles62
  - 1. Le procès civil, 62 ; 2. Le procès pénal, 68 ; 3. Le contrôle du Prince, 70.
  - Chapitre II. - Lex Christi. Réalités et diversité de la conversion chrétienne (Aram Mardirossian)73
  - Prologue. La norme pré-canonique (I^er-III^e siècle)73
  - Un second droit à Rome74
  - Le règne de la coutume75
  - L'émergence des conciles76
  - Orientations77
  - I. Un douloureux enfantement (IV^e-V^e siècle)79
  - A. L'Orient subordinatianiste : tout commence à Antioche81
  - 1. Kav(...)v : un mot, deux sens, 82 ; 2. Les dessous d'une collection, 84 ; 3. Les évêques et les moines, 86.
  - B. L'Occident nicéen : une abondance bigarrée89
  - 1. L'Espagne : les pionniers et les rigoristes, 89 ; 2. La Gaule : les hérétiques et les ermites, 90 ; 3. L'Afrique : le primat et les canonistes, 93 ; 4. L'Italie : le pontife et ses décrets, 93.
  - Conclusion. Une norme naissante sous influence95
  - II. Une croissance polymorphe (VI^e-VII^e siècle)98
  - A. L'Empire romain continué : les collections plutôt que les canons98
  - 1. L'ombre de Justinien : des collections systématiques aux nomocanons, 99 ; 2. L'exception qui confirme la règle : le concile in Trullo (691-692), 102.
  - B. L'« Occident barbare » : les canons plutôt que le pape106
  - 1. L'acmé des « canons barbares », 108 ; 2. Des collections « inspirées », 115.
  - Épilogue. Déclin et maturité (VIII^e-XI^e siècles)120
  - 1. Déclin romain, 120 ; 2. Maturité occidentale, 121.
  - Chapitre III. - Vox divi et vox populi, la pluralité des droits (Soazick Kerneis)129
  - I. La romanité universelle132
  - A. L'édit et ses limites133
  - 1. Raisons et portée, 133 ; 2. Les clauses restrictives, 136.
  - B. Comment peut-on être romain ?142
  - 1. Écrits latins, 142 ; 2. Res publica Velciatium, 143.
  - II. Droit provincial et droit populaire144
  - A. Présence de la loi romaine145
  - 1. Les res publicac provinciales, 145 ; 2. Le privatum et les pratiques indigènes, 149.
  - B. Le pôle indigène de l'acculturation156
  - 1. Sorts gaulois et procédure romaine, 156 ; 2. Pécule des Gauloises et consensualisme romain, 159.
  - III. Droit impérial et droit coutumier163
  - A. Les curies et le fisc163
  - 1. Droit des villes, 164 ; 2. Droit des champs, 168.
  - B. L'empire des armes173
  - 1. Écrits militaires, 174 ; 2. Les pièces et le blé, 174 ; 3. Les origines de la cognitio, 176.
  - C. Justice militaire et coutume civile177
  - 1. Justice militaire et rituel celtique, 179 ; 2. Les sauvegardes du Code Théodosien, 182
  - Chapitre IV. - Leges barbarorum. La création des lois des nations (Jean-Pierre Poly)187
  - Introduction187
  - I. Les barbares des lois des nations194
  - A. Justiciables barbares196
  - 1. Déditices et fédérés, 198 ; 2. Noyaux de tradition et religion des gentils, 204.
  - B. Juges barbares210
  - 1. Double justice, 210 ; 2. Pluralisme juridique et « personnalité » des lois, 212.
  - II. Les lois de nations et la romanité216
  - A. Les premières lois et l'Empire216
  - 1. Les pactes anciens, 216 ; 2. Le nouveau livre des lois romaines, 228.
  - B. Les établissements des rois234
  - 1. Les édits royaux d'Italie, de Bourgogne et d'Espagne, 235 ; 2. Les édits des rois francs, 240 ; 3. L'amendement des lois par le nouvel Empire, 244.
  - Chapitre V. - Vigor actorum. La mise en forme romanisante de la pratique (Alexandre Jeannin)249
  - I. La survivance de techniciens du droit251
  - A. Les professionnels de l'écrit251
  - 1. Les cadres institutionnels bouleversés, 251 ; 2. L'émergence d'une nouvelle élite notariale ?, 255.
  - B. Techniques et mise en oeuvre pratique : à la recherche de modèles257
  - 1. Un fonds commun notarial, 257 ; 2. La pratique formulaire, 259.
  - II. Une pratique entre conservatisme et innovation263
  - A. L'importance de l'écrit264
  - 1. L'écrit, élément de garantie, élément de procédure, 264 ; 2. L'écrit, objet de procédure, 272.
  - B. Une perte de technicité du droit275
  - 1. Autorité du passé et romanité, 276 ; 2. Adaptation, pragmatisme et christianisation, 280 ; 3. Vers l'émergence d'un droit coutumier territorial, 295.
  - Chapitre VI. - Ius septentrionalis. La diversité juridique dans les îles Britanniques (Christophe Archan)301
  - I. Une voie originale, l'Irlande302
  - A. Le droit écrit et ses auteurs303
  - 1. Les traités, 303 ; 2. Les écoles de droit, 308.
  - B. Le procès313
  - 1. La procédure, 314 ; 2. Une justice parallèle : la paix de Dieu, 320.
  - II. Le droit anglo-saxon323
  - A. Le droit des premiers siècles (VII^e-IX^e siècle)324
  - 1. Les lois du Kent, 324 ; 2. Les lois de Wessex et de Mercie, 328 ; 3. Les premières chartes, 330.
  - B. Alfred et ses successeurs331
  - 1. Le droit, 332 ; 2. La justice (IX^e-XI^e siècle), 337.
  - Chapitre VII. - La coutume, entre le ciel des idées et le gouvernement des hommes (Soazick Kerneis et Jean-Pierre Poly)343
  - I. La consuetudo et le bon gouvernement348
  - A. La coutume et les provinces349
  - 1. La coutume et les privilèges des cités, 350 ; 2. La coutume et les prudents, 352.
  - B. Les transformations de la coutume356
  - II. La loi d'éternité362
  - A. Les catégories du droit gentilice363
  - 1. Traduire et trahir, 364 ; 2. Les noms anciens, 366.
  - B. La justice par estimation371
  - 1. L'accord de répartition, 371 ; 2. Hors accord, 376.
  - C. Outre les expositions384
  - 1. L'héritage précipulaire, 384 ; 2. Le mariage et la loi, 389.
  - Chapitre VIII. - Le fantôme de la liberté, ou la formulation juridique des divisions sociales (Soazick Kerneis et Jean-Pierre Poly)397
  - I. Rome ou le pouvoir de vie et de mort399
  - A. Maître et père400
  - 1. Mitigation juridique, 400 ; 2. Images mentales, 403.
  - B. La misère des libres pauvres406
  - 1. Vendre sa liberté, 406 ; 2. Les maîtres et les marchands, 410.
  - II. Libertés coutumières et servitudes contractuelles416
  - A. Confrontation des modèles417
  - 1. La dépendance germanique vue de Rome, 417 ; 2. La servitude des lois barbares, 421.
  - B. De la servitude au « servagisme »424
  - 1. Servage et franchise, 424 ; 2. Généralisation de la dépendance, 427.
  - Conclusion433
  - Index général439
  - Sources445
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre