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Livre

Les sources du droit

Résumé

Le chercheur pose la question de la nécessité et de l'omniprésence de la notion de source du droit et interroge les éventuelles nouvelles sources induites par la globalisation. ©Electre 2018


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2018
  • Notes
    • Bibliogr. p. 122-[124]
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (125 p.) ; 18 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-13-080971-5
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Les sources du droit

      Par « sources du droit », on désigne traditionnellement la loi, la coutume, la jurisprudence, la doctrine. À la base de tout raisonnement juridique, les sources du droit sont donc omniprésentes dans le discours des juristes. C'est même de la manière dont elles sont présentées que dépend l'issue d'un procès.

      Or, le précédent doit-il l'emporter sur la coutume ? La doctrine le cède-t-elle au précédent ? Comment articuler ces sources entre elles ?

      Stefan Goltzberg aborde toutes ces questions en s'appuyant sur le droit français et le droit de common law, mais aussi sur de nombreuses autres cultures juridiques, notamment le droit musulman, le droit canonique ou encore le droit talmudique.


  • Tables des matières
      • Les sources du droit

      • Stefan Goltzberg

      • Introduction5
      • Chapitre premier
        Source, origine et prémisse7
      • Chapitre II
        Évolution de la notion de source du droit15
      • I Cicéron, père de la métaphore ?15
      • II Le tournant du XIXe siècle17
      • III Auteurs anglophones24
      • IV La littérature francophone28
      • Chapitre III
        Les sources du droit37
      • I La loi38
      • II La coutume47
      • III La jurisprudence55
      • IV La doctrine72
      • V D'autres sources79
      • Chapitre IV
        Transformation des sources : du formalisme à la ventriloquie86
      • I Formalisme et consensualisme86
      • II Règle versus cas, deux types de casuistiques89
      • III Promulgation, publication, affichage, signature, ratification93
      • IV Compilation, codification, canonisation96
      • V Mise par écrit, légalisation de la coutume100
      • VI Désuétude : coutume contra legem102
      • VII Loi des citations, ou comment neutraliser des autorités103
      • VIII Interdit du commentaire : Justinien, Code civil104
      • IX Ventriloquie106
      • Chapitre V
        Droit comparé108
      • I La famille romano-germanique111
      • II La common law111
      • III Les systèmes mixtes113
      • IV La Bible hébraïque comme source du droit115
      • Conclusion119
      • Bibliographie122

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 340(07) GOL

    Niveau 3 - Droit