Crises et ruptures en Europe : vers quelles mutations ?
Bertrand Vayssière
Presses Universitaires du Midi
L'Europe et la « crise » : Brefs propos introductifs7
La complexité de l'étude de la crise8
De l'intérêt d'étudier la notion de crise à travers une approche interdisciplinaire et européenne11
Chapitre I
La Première Guerre mondiale et les mutations du droit : impacts, innovations et résistances15
Interprétation de la crise par les contemporains17
Inconscience : l'espoir d'un « retour à la normale »17
Conscience : une affaire d'élites19
Le droit, une réponse à la crise20
Une solution à la crise de l'État20
Les mobilisations22
Un impact limité24
La communauté juridique n'arrive pas à imposer son magistère au monde politique24
Une perspective juridique franco-allemande28
L'européisme et l'Allemagne : la crise et la prise en compte des rapports de force concrets29
L'européisme par le droit - la crise et la prise en compte du temps long de l'histoire30
Chapitre II
Crise de l'Europe, crise de l'État ?33
Le constat : la coexistence des crises, de l'Europe et de l'État36
Les crises techniques36
La crise politique profonde39
La causalité : la crise de l'Europe induisant la crise de l'État ?41
Des situations illustrant cette causalité41
La contestation de la causalité46
Chapitre III
Crise économique européenne et crise de l'européisme : quelle corrélation ?49
Une Europe inégalement touchée par la crise50
De fortes inégalités territoriales dans l'UE50
Une crise financière, économique et budgétaire53
Gagnants et perdants de la crise54
Quelles conséquences de la crise sur l'européisme ?56
Une Allemagne en position de force56
Des périphéries Ouest et Sud réintégrées ?58
À l'Est, convergence et turbulences59
Chapitre IV
Crise budgétaire et Union européenne63
La monnaie unique européenne, source ou simple révélateur de la crise budgétaire ?65
La souveraineté budgétaire encadrée des États membres66
La crise budgétaire dans l'Union européenne70
La monnaie unique européenne remède à la crise budgétaire ?73
La consolidation bancaire en complément de la monnaie unique européenne74
La consolidation de l'union économique et monétaire76
Chapitre V
Les crises, facteur d'intégration ou de désintégration normative ?79
Le Multiple Streams Framework et l'intégration normative au sein de l'Union européenne81
La sévérité des crises et l'intégration normative82
Les entrepreneurs politiques et l'intégration normative83
Application du cadre théorique à quatre crises de l'intégration européenne84
Présentation des quatre crises85
L'impact des crises sur l'intégration normative : tendances générales93
Chapitre VI
L'agence comme instrument de gestion de crises sectorielles dans l'Union européenne. Les exemples du transport maritime et du secteur bancaire95
L'agence européenne comme réponse à une crise sectorielle98
Le cas du transport maritime : la force instituante des marées noires98
Le cas de la surveillance bancaire : la force instituante de la crise financière102
L'agence européenne comme indice d'une crise systémique ?104
L'AESM, vecteur d'un gouvernement expert des mers européennes ?105
Les autorités de surveillance bancaire, facteur de troubles institutionnels ?108
Conclusion111
Chapitre VII
La crise du terrorisme en Europe : la réponse législative française par les technologies numériques et les risques d'attente aux droits fondamentaux européens113
La collecte massive de données personnelles dans les lois françaises de prévention et lutte contre le terrorisme117
La collecte massive des données PNR (Passenger Name Record)117
La collecte massive des données de connexion119
La collecte massive de données personnelles dans la lutte contre le terrorisme à l'épreuve des juges européens des droits fondamentaux125
Le contrôle judiciaire de la collecte massive des données personnelles par la CEDH126
Le contrôle judiciaire de la collecte massive des données personnelles par la CJUE129
Chapitre VIII
Le Conseil de l'Europe confronté aux crises géopolitiques à l'est de l'Europe. Le cas de la Géorgie et de l'Ukraine131
Les enjeux de l'appartenance de l'Ukraine et la Géorgie au Conseil de l'Europe et leur influence relative par rapport à la Russie133
Le processus d'adhésion, une reconnaissance d'indépendance et un éloignement de Moscou pour l'Ukraine134
Le processus d'adhésion, une volonté d'être reconnu comme État « européen » pour la Géorgie135
Quelle est l'influence de la Géorgie, de l'Ukraine et de la Russie au sein du Conseil de l'Europe ?136
La gestion des crises géopolitiques géorgienne et ukrainienne par le Conseil de l'Europe138
Des rivalités de pouvoirs et des rapports de force qui s'exacerbent au sein du Comité des ministres et de l'Assemblée parlementaire139
Un rôle d'observation plutôt bien accepté sur le terrain : les enquêtes du Commissaire aux droits de l'homme144
La difficulté à faire valoir la prééminence du droit sur la force militaire : le rôle de la Commission de Venise et de la Cour européenne des droits de l'homme146
Conclusion150
Bibliographie153
Notices biographiques des auteurs167