Le droit pénal à l'épreuve des neurosciences
Mélodie Peltier-Henry
Bruno Py
L'Harmattan
Préface Bruno Py7
Principales abréviations11
Introduction13
1re partie. Neurosciences et droit pénal, deux disciplines miscibles ?23
Chapitre 1. L'impact des neurosciences sur les acteurs du procès pénal25
Section 1. Le cerveau, nouveau terrain d'investigations : preuve de la matérialité des faits
25
§ 1. Des innovations propices à la preuve neuroscientifique
25
A. Le progrès de l'imagerie cérébrale, prérequis indispensable à la preuve neuroscientifique25
B. Un cadre législatif apparemment favorable à l'utilisation de la preuve neuroscientifique29
§ 2. La preuve neuroscientifique, ou comment faire parler le cerveau
34
A. La détection du mensonge, une question actualisée par les neurosciences34
B. La recherche de la « crédibilité » des témoins, le « neurotémoignage »39
Section 2. Le cerveau, source de préjugés : détecter la partialité
44
§ 1. L'impartialité des juges et des jurés
45
A. Les fondements et la valeur d'un principe clé45
B. La sanction de la partialité48
§ 2. Les neurosciences au service du respect de l'impartialité
52
A. La mise en lumière de biais décisionnels par les neurosciences cognitives52
B. Les neurosciences au service de la prévention de la partialité dans le procès pénal56
Chapitre 2. Les neurosciences, nouvel adjuvant de la prise de décision61
Section 1. Les neurosciences, un nouvel, outil dans le cadre du l'irresponsabilité pénale
61
§ 1 La remise en question de l'efficacité de l'expertise psychiatrique actuelle
61
A. Le mécanisme de l'irresponsabilité pour trouble mental61
B. La crise de l'expertise pré-sentiencielle65
§ 2. Le recours à l'imagerie cérébrale dans le cadre des expertises
68
A. Le cadre légal du recours à l'expertise neuroscientifique68
B. Les atouts d'une expertise d'un nouveau genre72
Section 2. Neurosciences, une utilisation au service de la personnalisation du la peine
75
§ 1. L'utilisation des neurosciences dans le cadre de la sanction pénale
75
A. Les neurosciences : adjuvant du choix entre la peine et le soin ?75
B. Les neurosciences : nouvel élément de personnalisation de la peine et du soin ?79
§ 2. Utilisation des neurosciences dans le cadre de la prévention
83
A. La dangerosité, un concept flou de plus en plus utilisé83
B. Les neurosciences au secours de l'expertise de dangerosité post-sentencielle86
2e partie, neurosciences et droit pénal, une fusion impossible ?91
Chapitre 1. Les neurosciences confrontées aux impératifs de la procédure pénale : un dialogue difficile93
Section 1. Les obstacles relatifs à l'application des neurosciences dans la procédure pénale
93
§ 1. Les limites extra-pénales à l'utilisation des neurosciences
93
A. Des méthodes à la fiabilité encore insuffisante93
B. La complexité du cerveau comme obstacle à une utilisation optimale96
§ 2. Les droits fondamentaux à l'épreuve des neurosciences
99
A. La recherche de vérité, jalonnée par des garanties fondamentales100
B. Le devenir incertain des données neuroscientifiques recueillies103
Section 2. Les remèdes potentiels pour un emploi raisonnent des neurosciences
107
§ 1. Le consentement, un garde-fou lacunaire
107
§ 2. L'encadrement législatif, des aménagements indispensables
112
Chapitre 2. L'impact des neurosciences sur le droit pénal : vers un bouleversement conceptuel ?117
Section 1. L'alliance des neurosciences et du droit pénal, réactivation de débats anciens
117
§ 1. L'union arrangée de deux disciplines antinomiques
117
A Deux disciplines aux finalités distinctes : une vérité polymorphe117
B. Des modèles procéduraux particuliers : un « neurodroit » hétérogène120
§ 2 L'influence certaine des neurosciences sur les fondements du droit pénal
124
A. L'influence du naturalisme sur la rationalité du droit pénal124
B. La disparition du libre arbitre, conséquence d'un neuro-déterminisme128
Section 2. L'alliance des neurosciences et du droit pénal, un changement de paradigme dangereux
132
§ 1. Du jugement de l'Homme à celui de son cerveau
132
A. Le concept de responsabilité malmené133
B. La philosophie de la peine repensée137
§ 2. Le glissement progressif vers une justice transparente et utopiste
142
A. Le spectre d'une justice prophylactique142
B. Vers le renforcement de la médecine sécuritaire, l'apparition d'une « neuro-médecine criminelle » ?147
Conclusion153
Bibliographie157