• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi
La décision conditionnelle en droit administratif français
Livre La décision conditionnelle en droit administratif français

par Gallo, Carole

Dalloz ; Impr. CPI Bussière

-

  • Disponible - 352 GAL

    Niveau 3 - Droit

Livre

La décision conditionnelle en droit administratif français

Auteur(s) : Gallo, Carole

Résumé

Une étude sur l'identification et le régime juridique de la décision conditionnelle en France. ©Electre 2019

  • Disponible - 352 GAL

    Niveau 3 - Droit

Sur le même thème

Etudes offertes à Jean-Marie Auby

Etudes offertes à
Jean-Marie Auby

Traité de droit administratif Tome 1 , Droit administratif général : l'administration, la juridiction administrative, les actes administratifs, les régimes administratifs

Traité de droit
administratif Tome […]

Laubadère, André de
(1910-1981), […]

Notes d'arrêts de Marcel Waline. 2 , L'action de l'administration (police, service public, responsabilité et agents publics)

Notes d'arrêts de
Marcel Waline. 2 , […]

Notes d'arrêts de Marcel Waline. 1 , Les bases du droit administratif (sources des règles, sujets, actes)

Notes d'arrêts de
Marcel Waline. 1 , […]

Notes d'arrêts de Marcel Waline. 3 , Les biens de l'administration (domaine public, travaux publics, expropriation, réquisition, urbanisme, aménagement du territoire)

Notes d'arrêts de
Marcel Waline. 3 , […]

Le droit administratif : permanences et convergences : mélanges en l'honneur de Jean-François Lachaume

Le droit administratif :
permanences et […]

Etudes à la mémoire du professeur François Burdeau

Etudes à la mémoire du
professeur […]

Le droit administratif de Charles Eisenmann

Le droit administratif
de Charles Eisenmann

Chifflot, Nicolas
(1978-....)

Recherche sur la sécurité juridique en droit administratif français

Recherche sur la
sécurité […]

Raimbault, Philippe
(1972-....)

La qualification juridique en droit administratif

La qualification
juridique en droit […]

Vautrot-Schwarz, Charles

La doctrine en droit administratif : actes du colloque organisé les 11 et 12 juin 2009

La doctrine en droit
administratif : […]

Histoire du droit administratif : du XIVe siècle à nos jours

Histoire du droit
administratif : du […]

Weidenfeld, Katia

Performance et droit administratif : actes du colloque organisé par le Laboratoire d'étude des réformes administratives et de la décentralisation, LERAD les 29 et 30 janvier 2009, Université François-Rabelais de Tours, Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales

Performance et droit
administratif : […]

Les droits publics subjectifs

Les droits publics
subjectifs

Autour de Léon Duguit : colloque commémoratif du 150e anniversaire de la naissance du doyen Léon Duguit, Bordeaux, 29-30 mai 2009

Autour de Léon Duguit :
colloque […]

La puissance publique : actes du [5ème] colloque organisé du 22 au 24 juin 2011 par l'Association française pour la recherche en droit administratif, à la Faculté de droit de l'Université Pierre Mendès France de Grenoble II

La puissance publique :
actes du [5ème] […]

Recherche sur la substitution en droit administratif français

Recherche sur la
substitution en […]

Clouzot, Ludivine
(1983-....)

Un droit administratif global ? : actes du colloque organisé les 16 et 17 juin 2011

Un droit administratif
global ? : actes du[…]

Détours juridiques, le patricien, le théoricien et le rêveur : liber amicorum Darcy

Détours juridiques, le
patricien, le […]

Service public-puissance publique : permanence et variation d'un couple mythique : mélanges en l'honneur de monsieur le professeur Alain-Serge Mescheriakoff

Service public-puissance
publique : […]

Voir tout les résultats (1158)