Droit royal historique et lois de France

Auteur(s) :

Trousset, Hugues (1952-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, H. Trousset examine l'ancien droit royal et les lois de succession à la Couronne de France afin d'en détailler le fonctionnement et les évolutions. Il montre ainsi la façon dont le droit royal, bien que révolu, a su imprégner le droit public français et appartient à la mémoire collective. ©Electre 2019

Éditeur(s)
- Christian
Date
- DL 2019
Notes
- Bibliogr. p. 81-83
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (85 p.) : illustrations en noir et blanc ; 21 cm
Sujet(s)
Epoque
- 1500-1800
Lieu
ISBN
- 978-2-86496-223-6
Indice
- 35(091) Droit public. Histoire
Quatrième de couverture
- Droit royal historique et Lois de France
  La monarchie capétienne a été à la fois un pacte non écrit entre une famille dégagée par l'histoire en l'an 987 et un peuple, un mode de gouvernement, une société mais encore une règle de droit qui va être l'objet spécifique de la présente étude juridique.
  Le droit royal a accompagné ainsi les institutions du royaume de France dans une traversée de plus de 1 500 ans et dont l'horizon était alors purement spirituel.
  Les lois de succession à la Couronne de France sans qu'il y ait eu une codification d'une constitution écrite s'inscrivaient dans la réalité statutaire du droit public royal qui en posant une distinction institutionnelle entre la Couronne et son titulaire avec la personnalité juridique propre de la Couronne a abouti à dégager une res publica. Le juriste Jean de Terrevermeille dans son traité de 1419 s'attachera à le formaliser
  Le droit royal est révolu mais ça et là il a continué d'une certaine façon d'imprégner le droit public de la France notamment dans la notion de pacte passé entre un état et un peuple, restant cependant toujours à renouveler.
Origine de la notice:
- Electre