Démocratie ? Démocraties ! : les formes renouvelées de la démocratie : [actes du colloque, 19 mai 2016, Paris]

Résumé

Contributions issues d'un colloque organisé en 2016 et dédiées aux nouvelles formes de démocratie. Elles mettent l'accent sur le renouvellement de la démocratie représentative et de la démocratie participative en explorant les débats qui s'y déroulent en matière de légitimité du pouvoir et de souveraineté du peuple. ©Electre 2019

Contributeur(s)
Éditeur(s)
- Mare & Martin
- Impr. Trèfle communication
Date
- C 2019
Notes
- Notes bibliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (237 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm
Collections
- Droit public
Sujet(s)
Epoque
- 1990-2020
ISBN
- 978-2-84934-411-8
Indice
- 32.52 Démocratie
Quatrième de couverture
- Il serait vain de chercher l'origine de la notion de démocratie, comme d'en proposer une seule définition, voire d'essayer d'en sérier toutes les manifestations. Sous ce terme se dessinent en réalité différentes formes d'exercice du pouvoir et donc de souveraineté du peuple, dont certaines sont plus persistantes, même si elles sont souvent renouvelées.
  Ainsi en est-il de la démocratie représentative, de la démocratie directe et de la démocratie participative.
  La première, qui constitue le modèle d'une conception universaliste, est souvent dite en crise, la deuxième est désirée mais peu appliquée, et la troisième, présentée comme un substitut ou un complément des deux autres, prendrait mieux en compte la diversité des citoyens.
  Nonobstant les débats, souvent d'ordre politique, sur les formes de la démocratie, il semble aujourd'hui que la notion les rassemble finalement toutes, dès lors qu'elles peuvent légitimer les institutions, les pouvoirs et les normes.
  Mais encore convient-il de s'assurer que la concurrence des formes n'affaiblisse pas la démocratie tout entière.
Tables des matières
- - Démocratie ? Démocraties !
  - Les formes renouvelées de la démocratie
  - Jean-Jacques Menuret et Charles Reiplinger
  - mare et martin
  - Liste des auteurs11
  - Avant-propos
    par Didier Guével13
  - Propos introductifs
    par Jean-Jacques Menuret et Charles Reiplinger17
  - Thème 1
    Démocratie représentative
  - Le « massacre de la Saint-Valentin ». Les lois anti-cumul du 14 février 2014 et leur mise en oeuvre
    par Bernard Dolez23
  - I. Le cumul des mandats en procès25
  - II. Les logiques de l'accumulation28
  - III. Une règlementation de plus en plus stricte du cumul des mandats31
  - Décentralisation et démocratie locale : le renouvellement... du désenchantement
    par Nelly Ferreira39
  - I. La démocratie représentative, expression insuffisamment renouvelée de la démocratie locale41
  - II. Une démocratie participative reléguée45
  - III. La démocratie, l'impensé de la décentralisation48
  - Les nouvelles formes de la démocratie représentative en Italie. Ou les vaines métamorphoses (d'Ovide à Lampedusa, en passant par Platon-Marx)
    par Franck Lafaille51
  - I. La quête avortée d'un régime représentatif métamorphosé (Ovide)53
  - A. La vaine rénovation du régime politique : de la prison au référendum 53
  - B. La vaine rénovation du régime partitocratique via la participation citoyenne 56
  - II. La quête naïve de la démocratie collective-participative (sic) : les « biens communs » (le baiser de Marx à Platon)61
  - A. Changement de paradigmes constitutionnels 61
  - B. Changement de taxinomie juridique 65
  - III. La quête irénique d'une démocratie brute (Lampedusa)68
  - A. L'illusion systémique : l'éternelle rengaine de la crise de la démocratie représentative 69
  - B. L'illusion citoyenne : un démos voulant exercer le kratos 72
  - Des lobbies transparents : éléments de langage au service d'un discours renouvelé sur la démocratie dans l'Union européenne77
  - par Pierre-Yves Monjal
  - I. La transparence au service de la démocratie représentative : les lobbies comme acteurs démocratiques79
  - A. L'encadrement juridique de l'activité de lobbying 79
  - B. La visibilité démocratique de l'activité de lobbying 87
  - II. La transparence au service de la démocratie participative : les lobbies comme acteurs contrôlables94
  - A. Le citoyen contrôleur de l'activité de lobbying 94
  - B. Le citoyen contrôlé par l'activité de lobbying 98
  - Le droit de suffrage, expression des limites de la démocratie sous la V^e République105
  - par Nicolas Clinchamps
  - I. La définition du corps électoral : les limites à l'universalité du suffrage107
  - A. Les limites incontestables 107
  - B. Les limites discutables 116
  - II. Le découpage des circonscriptions : limite à l'égalité du suffrage124
  - A. Une limite soumise au contrôle systématique vis-à-vis du critère des « bases essentiellement démographiques » 126
  - B. Une mise en oeuvre sujette à manipulation 129
  - Thème 2
    Démocratie directe
  - L'Europe et la démocratie directe : les apories de la démocratie sans demos
    par Xavier Souvignet137
  - I. Pas de démocratie directe dans l'ordre européen142
  - A. Des instruments de démocratie participative 143
  - B. Une conception sociétale de la démocratie 146
  - II. Pas de démocratie directe contre l'ordre européen149
  - A. « Il ne peut y avoir de choix démocratique contre les traités européens » (J-C. Junker) 149
  - B. La dérive oligarchique de l'Europe 152
  - Démocratie directe et fédéralisme : le cas des États-Unis et de la Suisse
    par Charles Reiplinger155
  - I. Réalités de la démocratie directe aux États-Unis et en Suisse158
  - II. Concordance et populisme sont-ils vraiment compatibles ?163
  - III. Les limites d'un libéralisme démocratique166
  - Thème 3
    Démocratie participative
  - La démocratie participative, pauvre démocratie ou démocratie contestataire riche de contradictions ?
    par Emmanuel Aubin175
  - I. L'impact relatif de l'interpellation citoyenne sur la démocratie représentative178
  - A. Le droit d'interpellation citoyenne, une démocratie participative contenue 178
  - B. La démocratie participative de quartier, une démocratie solidaire ? 184
  - II. La démocratie participative contestataire, une nouvelle forme de démocratie riche en contradictions188
  - A. La e-democratie, une nouvelle forme de démocratie participative (ou proactive) 188
  - B. Les apories de la démocratie participative contestataire 193
  - Autorités administratives indépendantes et démocratie participative
    par Jean-Jacques Menuret199
  - I. La participation des citoyens à l'élaboration des actes des AAI202
  - A. La participation des citoyens à la composition des AAI 203
  - B. La participation des citoyens à la procédure d'élaboration des actes de droit dur 204
  - C. La participation des citoyens à la procédure d'élaboration des actes de droit souple 209
  - II. La participation des AAI à l'élaboration des actes d'autres autorités publiques211
  - A. Les AAI : relais des citoyens dans leurs relations avec d'autres autorités publiques 211
  - B. Les AAI : destinataires indirectes des normes d'autres autorités publiques 213
  - La démocratie environnementale et les études d'impact
    par Ali El Hamine217
  - I. Les études d'impact, instrument de justification de la démocratie environnementale219
  - A. La légitimation de la démocratie environnementale par les études d'impact 220
  - B. La consolidation des principes fondamentaux de la démocratie environnementale par les études d'impact 223
  - II. Les études d'impact, une procédure de mise en oeuvre de la démocratie environnementale226
  - A. D'une mise en oeuvre de la démocratie environnementale par les études d'impact en construction sur le plan international et régional 226
  - B. ... À une mise en oeuvre de la démocratie environnementale structurée par le études d'impact sur le plan interne 229
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre