par Calfoun, David
Gualino
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Disponible - A proximité du bureau d'info. - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Les infractions en droit pénal spécial : un panorama des infractions commises par les personnes physiques : les points clés sur les éléments constitutifs des infractions en droit pénal spécial
| Auteur(s) : |
Calfoun, David
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Résumé
Des fiches de synthèses sur les principales infractions qui peuvent être commises ainsi que leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. ©Electre 2019
- Éditeur(s)
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Date
- DL 2019
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Notes
- Notice rédigée d'après la couv.
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (48 p.) ; 21 cm
- Collections
- Sujet(s)
- Lieu
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ISBN
- 978-2-297-07665-4
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Indice
- DR BUR Usuel du Bureau Droit Économie Techniques
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Quatrième de couverture
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Pour toujours avoir à portée de main les points clés qu'il faut connaître et comprendre
15 fiches sur les Infractions en droit pénal spécial
- La responsabilité pénale des personnes physiques (RPPP)
- Le meurtre
- L'empoisonnement
- Les tortures et actes de barbarie
- Les violences volontaires sur la personne d'autrui
- Les atteintes involontaires à l'intégrité physique et à la vie d'autrui
- L'administration de substances nuisibles
- Les menaces
- Le viol
- Les « autres agressions sexuelles »
- Les atteintes sexuelles sur mineur
- Le harcèlement sexuel
- Le harcèlement moral
- Les atteintes à la vie privée
- L'atteinte au secret professionnel
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Tables des matières
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Les infractions en droit pénal spécial
David Calfoun
Gualino
Lextenso
- 1 La responsabilité pénale des personnes physiques et les principes essentiels du droit pénal spécial4
- 2 Le meurtre11
- 3 L'empoisonnement14
- 4 Les tortures et actes de barbarie16
- 5 Les violences volontaires sur la personne d'autrui18
- 6 Les atteintes involontaires à l'intégrité physique et à la vie d'autrui23
- 7 L'administration de substances nuisibles27
- 8 Les menaces28
- 9 Le viol32
- 10 Les « autres agressions sexuelles »36
- 11 Les atteintes sexuelles sur mineur38
- 12 Le harcèlement sexuel40
- 13 Le harcèlement moral42
- 14 Les atteintes à la vie privée44
- 15 L'atteinte au secret professionnel47
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Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre
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Disponible - A proximité du bureau d'info. - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
