La blockchain
Résumé
Des contributions pluridisciplinaires et transversales, issues des revues Dalloz, consacrées aux enjeux juridiques, économiques et techniques dont est porteuse cette technologie de stockage et de transmission d'informations, transparente, sécurisée et décentralisée. ©Electre 2020
- Contributeur(s)
- Éditeur(s)
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Date
- 2020
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (226 p.) ; 27 x 21 cm
- Collections
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ISBN
- 978-2-247-19069-0
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Indice
- 347 Droit commercial et des affaires
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Quatrième de couverture
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La blockchain
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Tables des matières
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La blockchain
Édition 2020
Stéphane Prévost et Erwan Royer
Dalloz
- Régime juridique de la blockchain
- Définition et régime juridique de la blockchain 7
- Les mystères de la blockchain
- par Mustapha Mekki 9
- Blockchains : entre mystères et fantasmes
- par Mustapha Mekki 25
- La re-féodalisation du droit par la blockchain
- par Nicolas Laurent-Bonne 26
- Blockchain : de la technologie des algorithmes à la technique juridique
- par Alain Bensoussan 31
- L'émergence d'un droit de la blockchain
- par William O'Rorke 33
- Les technologies de rupture à l'aune du droit
- par Jean-Michel Mis 36
- Mythes et légendes de la blockchain face à la pratique
- par Eric A. Caprioli 40
- Les sept péchés de la blockchain : éloge du doute !
- par Vincent Gautrais 43
- Régime juridique des smart contracts sur la blockchain 47
- Les blockchains et smart contracts pour les juristes
- par Julien Gossa 49
- Smart contracts, dumb contracts ?
- par Jean-Christophe Roda 54
- Smart social contracts ? Jurisprudental reflections in blockchain enabled e-voting
- par Burkhard Schafer 61
- Le contrat, objet des smart contracts (Partie 1)
- par Mustapha Mekki 68
- Balancing Exclusive Rights and Access to Technologies : Blockchain and Intellectual Property Rights
- par Rosa Maria Ballardini et Olli Pitkänen 79
- Du contrat intelligent au contrat juridique intelligent
- par Fabien Gillioz 85
- Les smart contracts en Belgique : une destruction utopique du besoin de confiance
- par Enguerrand Manque 91
- Le smart contract, objet du droit (Partie 2)
- par Mustapha Mekki 97
- Présentation du projet de recherche sur les smart contracts
- par Amélie Favreau 104
- Applications juridiques de la Blockchain
- Applications en matière de preuve 111
- Présentation de la table ronde « Preuve et Blockchain »
- par Guy Canivet 113
- Enjeux de la blockchain en matière de propriété intellectuelle et articulation avec les principes généraux de la preuve
- par Véronique Magnier 116
- Blockchain et preuve - Le point de vue du magistrat
- par Sophie Canas 123
- Enjeux de la blockchain du point de vue du praticien
- par Stéphanie Legrand 127
- Blockchain, PI et mode : enjeux de la blockchain au regard des règles relatives à la preuve électronique
- par Isabelle Gavanon 135
- Applications en droit des contrats et droit des affaires 141
- Blockchain et protection des données à caractère personnel
- par Thibault Douville 143
- Smart contracts et droit des contrats
- par Garance Cattalano 153
- Blockchain et marché de l'art
- par Géraldine Goffaux Callebaut et Alice Barbet-Massin 159
- L'émergence d'un ordre numérique
- par Xavier Lavayssière 168
- Fiscalité des Initial Coin Offerings (ICOs)
- par Frédéric 177
- Régime fiscal des bitcoins : quand le Conseil d'État saisit l'insaisissable
- par Ariane Périn-Dureau 186
- La blockchain est-elle l'avenir de la culture ?
- par Thomas Giraud 197
- Blockchain et droit financier : un pas (réglementaire) décisif
- par Blandine Mallet-Bricout 201
- La gouvernementalité des blockchains publiques
- par Lêmy Godefroy 205
- Jouer dans le « bac à sable » réglementaire pour réguler l'innovation disruptive : le cas de la technologie de la chaîne de blocs
- par Nathalie Devillier 213
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Origine de la notice:
- Electre
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Disponible - 347 PRE
Niveau 3 - Droit
