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Livre

Confrontez le droit des sûretés! : actes du cycle de conférences tenues à la Faculté de Droit et Science politique de Montpellier

Résumé

Des textes issus d'un cycle de conférences sur le thème du droit des sûretés qui se sont tenues à la faculté de droit et science politique de Montpellier. ©Electre 2020


  • Autre(s) auteur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2020
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (III-173 p.) ; 25 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-7110-3406-2
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Ce volume reproduit le cycle de conférences portant sur le thème « Confrontez le droit des sûretés ! », qui se sont tenues à la Faculté de Droit et science politique de Montpellier sous l'égide du Laboratoire de droit privé et de la Chaire « Prévention et traitement des entreprises en difficultés », sous la co-direction de Christophe Albiges, Adrien Bézert, Séverine Cabrillac et Camille Gouret.

      La réforme du droit des sûretés est annoncée, espérée, pensée, parfois déjà critiquée. Tout semble avoir été dit. Tout ? Sur les sûretés, leur fonctionnement, leur nombre, leur unité, leur diversité, leur efficacité, peut-être, sans doute... Naturellement, les efforts se sont concentrés sur les textes réunis ou à réunir au sein du titre qui leur est consacré dans le Code civil afin de les rénover, de les polir, de les sublimer. Cette noble tâche est avancée. Avant qu'elle ne soit achevée, le cycle de conférences a tenté de l'enrichir par... la confrontation. Il ne s'agit plus de parfaire au sein d'un écrin, il est question d'heurter, d'opposer ce pan de notre droit aux mécanismes qui peuvent venir brouiller son agencement : la responsabilité, le traitement des difficultés de l'entreprise, la prescription, aux mises en oeuvre qui parfois le remodèlent comme la pratique notariale, aux évolutions qu'il devra peut-être intégrer comme la blockchain, aux alliés qui le servent ou le... trahissent comme les voies d'exécution, aux contrées désertées par ses spécialistes et que pourtant il doit traverser comme la procédure civile, à l'essentiel : la protection de la dignité de la personne qu'il doit respecter.

      L'idée est en quelque sorte de tester la résistance du matériau sous toutes ses faces. Aussi, ont été conviés à cet exercice de multiples voix. Le bilan parait rassurant pour le droit des sûretés qui semble dans l'ensemble pouvoir supporter ces mises à l'épreuve. Néanmoins, sur des points précis, des besoins ont été mis en lumière, espérons qu'ils sauront retenir l'attention pour parfaire les propositions actuelles par leur coordination avec l'ensemble dans lequel elles doivent s'insérer.


  • Tables des matières
      • I. - Confrontez le droit des sûretés - Approches civilistes
      • Le droit des sûretés révélé par le droit de la protection des personnes vulnérables1
      • Manuella Bourassin, Professeur à l'Université Paris Nanterre
      • Le droit des sûretés confronté au droit de la responsabilité civile21
      • Vincent Mazeaud, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille
      • Le droit des sûretés confronté à la procédure civile et aux voies d'exécution37
      • Marc Mignot, Professeur à l'Université de Strasbourg
      • Le droit des sûretés confronté à la pratique notariale57
      • Stéphane Piédelièvre, Professeur à l'Université de Paris-Est
      • Les sûretés à l'épreuve du temps73
      • Christophe Albiges et Séverine Cabrillac, Professeurs à l'Université de Montpellier
      • II. - Confrontez le droit des sûretés - Approches affairistes
      • Le droit des sûretés confronté au droit des sociétés97
      • Jean-Jacques Ansault, Professeur à l'Université Paris II
      • Les charmes de l'exclusivité face à la procédure collective : bientôt le chant du cigne ?115
      • Nicolas Borga, Professeur à l'Université Lyon 3
      • La blockchain confrontée au droit des sûretés129
      • Dominique Legeais, Professeur à l'Université Paris V-Descartes
      • Les sûretés sur l'argent139
      • Thomas Le Gueut, Professeur à l'Université Sorbonne Paris Nord
      • Synthèse - Un droit des sûretés entre tradition et modernité159
      • Olivier Gout, Professeur à l'Université Lyon 3

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 345.55 BEZ

    Niveau 3 - Droit