Introduction générale au droit
Daniel Mainguy
LexisNexis
Liste des abréviationsVII
Avant-proposXIII
Introduction1
Première partie
L'existence et la définition du droit
Chapitre 1 ¤ La règle de droit, la norme juridique19
Section 1 ¤ La définition de la règle de droit20
§ 1. - Domaine de la règle de droit22
§ 2. - Détermination de la règle de droit28
§ 3. - Caractères de la norme juridique39
A - La règle de droit est impersonnelle et générale39
B - La règle de droit est obligatoire45
Section 2 ¤ La « science » (ou conscience) du droit51
§ 1. - Les fondements du droit52
A - Le problème du droit et de la Justice52
B - Les droits naturels et les positivismes56
C - Synthèse des fondements discutables76
§ 2. - La connaissance du droit78
A - Le présupposé de la logique et la connaissance de l'expérience du droit78
B - Les sciences voisines du droit82
Section 3 ¤ L'évolution du droit86
§ 1. - L'évolution du droit (français) dans le temps86
§ 2. - L'évolution du droit dans l'espace99
Chapitre 2 ¤ Le procès105
Section 1 ¤ Les ordres juridictionnels108
§ 1. - L'ordre judiciaire109
§ 2. - L'ordre administratif109
Section 2 ¤ Les différentes juridictions civiles110
§ 1. - Les juridictions du premier et du second degré111
A - Les juridictions du premier degré112
B - La juridiction du second degré : la cour d'appel113
§ 2. - La Cour de cassation114
A - Le rôle de la Cour de cassation114
B - L'organisation de la Cour de cassation115
§ 3. - Le personnel judiciaire116
Section 3 ¤ Le déroulement d'un procès civil118
§ 1. - Les principes directeurs du procès civil118
A - Le principe dispositif119
B - Le principe du contradictoire119
§ 2. - Le procès civil119
A - L'action119
B - L'instance121
§ 3. - Les voies de recours122
Section 4 ¤ Le procès et la production des normes de source jurisprudentielle122
§ 1. - Le procès, et l'application de la règle au cas concret123
§ 2. - Le procès et l'interprétation de la norme juridique127
Deuxième partie
Les sources du droit et des normes juridiques
Chapitre 1 ¤ Inventaire des sources du droit131
Section 1 ¤ Les sources « légales »133
§ 1. - La loi134
§ 2. - Les autres sources légales140
A - Les sources « supérieures » à la loi140
B - Les sources « inférieures » à la loi148
Section 2 ¤ Les sources non légales151
§ 1. - La jurisprudence151
A - Technique155
B - Politique162
§ 2. - La coutume, les usages, la pratique163
A - La définition du droit coutumier163
B - L'autorité du droit coutumier167
§ 3. - Les principes généraux168
§ 4. - La doctrine171
Section 3 ¤ Pluralité, hiérarchie et valeurs des normes177
§ 1. - Pluralité et hiérarchie des normes177
§ 2. - Conflits de normes182
Chapitre 2 ¤ L'interprétation des normes juridiques187
Section 1 ¤ Les autorités en charge de l'interprétation des normes juridiques188
Section 2 ¤ Les méthodes d'interprétation des normes juridiques190
§ 1. - L'interprétation, fonction de la connaissance de la norme interprétée192
§ 2. - L'interprétation, fonction de la volonté de l'interprète198
Chapitre 3 ¤ L'application des normes juridiques203
Section 1 ¤ L'application de la norme juridique dans le temps203
§ 1. - L'entrée en vigueur de la norme juridique203
A - Le processus d'entrée en vigueur de la norme juridique203
B - Les conséquences de l'entrée en vigueur de la norme juridique204
§ 2. - La disparition de la norme juridique211
Section 2 ¤ L'application de la norme juridique dans l'espace213
Partie annexe
Principales institutions juridiques, classifications et droits subjectifs
Chapitre 1 ¤ Quelques classifications en droit221
Chapitre 2 ¤ Une distinction majeure : les sujets et les objets de droit231
Section 1 ¤ Les personnes : les sujets de droit231
Sous-section 1 ¤ Les personnes physiques231
Sous-section 2 ¤ Les personnes morales234
Section 2 ¤ Les choses : l'objet des droits235
Sous-section 1 ¤ La distinction des biens meubles et immeubles235
§ 1. - Les meubles236
§ 2. - Les immeubles236
Sous-section 2 ¤ Les autres distinctions des choses237
Chapitre 3 ¤ Les principaux droits subjectifs239
Section 1 ¤ Le critère : le patrimoine239
Section 2 ¤ Le résultat : les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux241
Sous-section 1 ¤ Les droits extrapatrimoniaux241
Sous-section 2 ¤ Les droits patrimoniaux242
§ 1. - Les droits réels242
§ 2. - Les droits personnels244
Chapitre 4 ¤ La preuve des droits subjectifs251
Section 1 ¤ La charge de la preuve254
Sous-section 1 ¤ Le principe de la charge de la preuve255
Sous-section 2 ¤ Les exceptions : les présomptions légales256
Section 2 ¤ Les modes de preuve257
Sous-section 1 ¤ La preuve littérale258
§ 1. - Les différents modes de preuve littérale258
A - Les formes principales d'écrit258
B - Les autres écrits265
§ 2. - Preuve par tout moyen et obligation de préconstituer la preuve littérale267
Sous-section 2 ¤ Les autres modes de preuve270
Index alphabétique273