• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Livre

Introduction générale au droit

Résumé

Une synthèse introductive au droit qui aborde notamment la détermination des conditions de l'existence du droit (définition de la règle de droit, la science du droit, les sources du droit) et la réalisation du droit (les classifications du droit, la mise en oeuvre des droits subjectifs). ©Electre 2020


  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2020
  • Notes
    • Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (XIV-282 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7110-3332-4
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Introduction générale au droit

      Le droit, sa définition, ses fondements, l'essentiel de ses règles, ses sources, la preuve des droits, l'accès à la justice... Les questions essentielles relatives à la connaissance du droit sont généralement abordées dans le cadre d'une introduction générale au droit.

      Cette connaissance impose, d'abord, la détermination des conditions de l'existence du droit à travers une mise en perspective des principales institutions juridiques, mais également de la définition de la notion de normes juridiques, des conditions de détermination de celles-ci, du système judiciaire, du procès, etc., à travers l'établissement de critères, de ses fondements, de son évolution. La détermination des sources du droit suppose également de dépasser la seule contemplation de la loi pour observer les sources réelles des normes juridiques et surtout de se pencher sur la question de l'interprétation des normes juridiques.

      L'ensemble se veut essentiellement pédagogique. Il s'adresse aux étudiants en droit de première année surtout, comme complément de leur cours. L'ensemble des grandes notions est visité, illustré et parfois critiqué. Il n'oublie pas les autres juristes qui souhaiteraient rafraîchir leurs connaissances, comme tous les non-juristes qui veulent comprendre le mécanisme général du droit. L'ouvrage s'inscrit, en outre, dans une dimension visant à présenter les grandes thèses assurant la description du droit, positiviste et, plus précisément, sa conception réaliste.


  • Tables des matières
      • Introduction générale au droit

      • Daniel Mainguy

      • LexisNexis

      • Liste des abréviationsVII
      • Avant-proposXIII
      • Introduction1
      • Première partie
        L'existence et la définition du droit
      • Chapitre 1 ¤ La règle de droit, la norme juridique19
      • Section 1 ¤ La définition de la règle de droit20
      • § 1. - Domaine de la règle de droit22
      • § 2. - Détermination de la règle de droit28
      • § 3. - Caractères de la norme juridique39
      • A - La règle de droit est impersonnelle et générale39
      • B - La règle de droit est obligatoire45
      • Section 2 ¤ La « science » (ou conscience) du droit51
      • § 1. - Les fondements du droit52
      • A - Le problème du droit et de la Justice52
      • B - Les droits naturels et les positivismes56
      • C - Synthèse des fondements discutables76
      • § 2. - La connaissance du droit78
      • A - Le présupposé de la logique et la connaissance de l'expérience du droit78
      • B - Les sciences voisines du droit82
      • Section 3 ¤ L'évolution du droit86
      • § 1. - L'évolution du droit (français) dans le temps86
      • § 2. - L'évolution du droit dans l'espace99
      • Chapitre 2 ¤ Le procès105
      • Section 1 ¤ Les ordres juridictionnels108
      • § 1. - L'ordre judiciaire109
      • § 2. - L'ordre administratif109
      • Section 2 ¤ Les différentes juridictions civiles110
      • § 1. - Les juridictions du premier et du second degré111
      • A - Les juridictions du premier degré112
      • B - La juridiction du second degré : la cour d'appel113
      • § 2. - La Cour de cassation114
      • A - Le rôle de la Cour de cassation114
      • B - L'organisation de la Cour de cassation115
      • § 3. - Le personnel judiciaire116
      • Section 3 ¤ Le déroulement d'un procès civil118
      • § 1. - Les principes directeurs du procès civil118
      • A - Le principe dispositif119
      • B - Le principe du contradictoire119
      • § 2. - Le procès civil119
      • A - L'action119
      • B - L'instance121
      • § 3. - Les voies de recours122
      • Section 4 ¤ Le procès et la production des normes de source jurisprudentielle122
      • § 1. - Le procès, et l'application de la règle au cas concret123
      • § 2. - Le procès et l'interprétation de la norme juridique127
      • Deuxième partie
        Les sources du droit et des normes juridiques
      • Chapitre 1 ¤ Inventaire des sources du droit131
      • Section 1 ¤ Les sources « légales »133
      • § 1. - La loi134
      • § 2. - Les autres sources légales140
      • A - Les sources « supérieures » à la loi140
      • B - Les sources « inférieures » à la loi148
      • Section 2 ¤ Les sources non légales151
      • § 1. - La jurisprudence151
      • A - Technique155
      • B - Politique162
      • § 2. - La coutume, les usages, la pratique163
      • A - La définition du droit coutumier163
      • B - L'autorité du droit coutumier167
      • § 3. - Les principes généraux168
      • § 4. - La doctrine171
      • Section 3 ¤ Pluralité, hiérarchie et valeurs des normes177
      • § 1. - Pluralité et hiérarchie des normes177
      • § 2. - Conflits de normes182
      • Chapitre 2 ¤ L'interprétation des normes juridiques187
      • Section 1 ¤ Les autorités en charge de l'interprétation des normes juridiques188
      • Section 2 ¤ Les méthodes d'interprétation des normes juridiques190
      • § 1. - L'interprétation, fonction de la connaissance de la norme interprétée192
      • § 2. - L'interprétation, fonction de la volonté de l'interprète198
      • Chapitre 3 ¤ L'application des normes juridiques203
      • Section 1 ¤ L'application de la norme juridique dans le temps203
      • § 1. - L'entrée en vigueur de la norme juridique203
      • A - Le processus d'entrée en vigueur de la norme juridique203
      • B - Les conséquences de l'entrée en vigueur de la norme juridique204
      • § 2. - La disparition de la norme juridique211
      • Section 2 ¤ L'application de la norme juridique dans l'espace213
      • Partie annexe
        Principales institutions juridiques, classifications et droits subjectifs
      • Chapitre 1 ¤ Quelques classifications en droit221
      • Chapitre 2 ¤ Une distinction majeure : les sujets et les objets de droit231
      • Section 1 ¤ Les personnes : les sujets de droit231
      • Sous-section 1 ¤ Les personnes physiques231
      • Sous-section 2 ¤ Les personnes morales234
      • Section 2 ¤ Les choses : l'objet des droits235
      • Sous-section 1 ¤ La distinction des biens meubles et immeubles235
      • § 1. - Les meubles236
      • § 2. - Les immeubles236
      • Sous-section 2 ¤ Les autres distinctions des choses237
      • Chapitre 3 ¤ Les principaux droits subjectifs239
      • Section 1 ¤ Le critère : le patrimoine239
      • Section 2 ¤ Le résultat : les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux241
      • Sous-section 1 ¤ Les droits extrapatrimoniaux241
      • Sous-section 2 ¤ Les droits patrimoniaux242
      • § 1. - Les droits réels242
      • § 2. - Les droits personnels244
      • Chapitre 4 ¤ La preuve des droits subjectifs251
      • Section 1 ¤ La charge de la preuve254
      • Sous-section 1 ¤ Le principe de la charge de la preuve255
      • Sous-section 2 ¤ Les exceptions : les présomptions légales256
      • Section 2 ¤ Les modes de preuve257
      • Sous-section 1 ¤ La preuve littérale258
      • § 1. - Les différents modes de preuve littérale258
      • A - Les formes principales d'écrit258
      • B - Les autres écrits265
      • § 2. - Preuve par tout moyen et obligation de préconstituer la preuve littérale267
      • Sous-section 2 ¤ Les autres modes de preuve270
      • Index alphabétique273

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 340(07) MAI

    Niveau 3 - Droit