Droit de l'exécution des sanctions pénales

Auteur(s) :

Bouloc, Bernard (1936-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Après une présentation du régime général d'exécution des sanctions, de l'organisation du système pénitentiaire et de l'exécution des peines en milieu fermé ou en milieu libre, l'auteur aborde le régime des mineurs et des adultes en rendant compte des évolutions juridiques : malades physiques, malades mentaux, alcooliques et toxicomanes. A jour de la loi du 15 août 2015 créant la contrainte pénale. ©Electre 2020

Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2020
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (VIII-598 p.) ; 21 x 15 cm
Collections
- Précis Dalloz
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-247-19909-9
Indice
- 343.81 Peines
Quatrième de couverture
- Droit de l'exécution des sanctions pénales
  Une fois devenue définitive, une décision pénale doit être exécutée. Tel est l'objet de ce Précis consacré au droit de l'exécution des sanctions pénales. De la loi « Perben II » du 9 mars 2004, réformant le livre V du Code de procédure pénale, à la loi « Nicole Belloubet » du 23 mars 2019 instituant la détention à domicile, tout en conservant les acquis de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009, la matière est au coeur des préoccupations du législateur.
  Après avoir rappelé les buts et les fonctions de la sanction pénale, et l'évolution des idées en matière pénitentiaire, le présent ouvrage décrit l'organisation du système pénitentiaire, et les modalités du régime général de l'exécution des sanctions (milieux fermé, ouvert ou libre). En particulier, la détention à domicile et le sursis probatoire font l'objet de développements.
  Une seconde partie traite des régimes particuliers. Tel est le cas des mineurs (délinquants ou seulement mineurs en danger). Les dispositions du Code de la justice pénale des mineurs, applicables à partir du 31 mars 2021, sont décrites. Enfin, est abordé le régime particulier de certains délinquants majeurs (malades physiques ou mentaux, agresseurs sexuels, délinquants dangereux, alcooliques et toxicomanes).
  Chaque question est accompagnée de nombreuses références aux textes, à la doctrine et à la jurisprudence.
  Destiné aux étudiants de Master 2, ce Précis s'adresse également aux praticiens issus des concours de l'administration pénitentiaire et aux magistrats de l'application des peines ainsi qu'aux candidats à l'examen d'accès au CRFPA (nouvelle matière au programme de l'épreuve de procédure).
Tables des matières
- - Droit de l'exécution des sanctions pénales
  - 6e édition 2020
  - Bernard Bouloc
  - Dalloz
  - Sommaire V
  - Abréviations VII
  - Introduction 1
  - Section 1. Les buts et fonctions des sanctions 5
  - § 1. La fonction morale de la peine5
  - § 2. Les fonctions utilitaires de la peine6
  - A. L'exemplarité et l'intimidation7
  - B. La réadaptation sociale8
  - C. La fonction d'élimination9
  - Section 2. L'évolution des idées en matière pénitentiaire 10
  - § 1. Les peines dans les droits anciens et l'ancien droit11
  - A. L'étude des peines dans l'antiquité11
  - B. L'étude des peines dans l'ancien droit11
  - § 2. L'exécution des peines : de la révolution de 1789 à la fin du XIX^e siècle14
  - A. Le droit intermédiaire14
  - B. L'école pénitentiaire15
  - C. Le Second Empire16
  - § 3. L'évolution depuis la fin du XIX^e siècle17
  - A. L'école positiviste17
  - B. L'union internationale de droit pénal et l'adoption du dualisme, peine et mesure de sûreté19
  - C. La défense sociale nouvelle21
  - § 4. L'époque contemporaine23
  - A. Les évolutions23
  - B. Le nouveau Code pénal28
  - Section 3. Inventaire des peines et mesures de sûreté 32
  - § 1. Les peines32
  - A. Les peines privatives de liberté33
  - B. Les peines restrictives de liberté36
  - C. Les peines pécuniaires37
  - D. Les peines restreignant l'activité professionnelle39
  - E. Les peines restreignant l'exercice de certains droits41
  - F. Les peines portant atteinte à la réputation42
  - § 2. Les mesures de sûreté43
  - A. Les mesures de sûreté à prédominance rééducative46
  - B. Les mesures de sûreté à prédominance neutralisatrice50
  - Section 4. Les bases et sources juridiques de la pénologie 51
  - § 1. Les sources textuelles de la pénologie52
  - A. Les sources textuelles supranationales52
  - 1. Les règles pénitentiaires du Conseil de l'Europe52
  - 2. La Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme55
  - 3. Autres dispositions internationales60
  - B. Les sources textuelles internes62
  - 1. Les lois63
  - 2. Les règlements65
  - § 2. La jurisprudence67
  - A. La place du juge judiciaire68
  - B. Rôle du juge administratif74
  - Première partie Le régime général de l'exécution des sanctions87
  - Titre 1 L'organisation du système pénitentiaire89
  - Chapitre 1 Les autorités91
  - Section 1. L'administration pénitentiaire 91
  - § 1. L'organisation et les services de l'administration pénitentiaire92
  - A. L'administration centrale92
  - B. Les services déconcentrés de l'administration pénitentiaire95
  - § 2. Les documents des établissements pénitentiaires97
  - A. Les registres97
  - B. Le dossier du détenu100
  - § 3. Le personnel pénitentiaire101
  - § 4. Le contrôle de l'administration pénitentiaire105
  - Section 2. Les juridictions de l'application des peines 107
  - § 1. Le statut du juge de l'application des peines109
  - § 2. Les attributions du juge de l'application des peines110
  - A. Les attributions du juge de l'application des peines à l'égard des condamnés détenus111
  - B. Les attributions du juge de l'application des peines à l'égard des condamnés en liberté123
  - 1. Attributions en cas de sursis probatoire123
  - 2. Attributions en cas de contrainte pénale125
  - 3. Attributions en matière de travail d'intérêt général127
  - 4. Attributions en matière d'ajournement du prononcé de la peine avec mise à l'épreuve ou injonction129
  - 5. Attributions en matière de libération conditionnelle130
  - 6. Attributions en matière d'interdiction de séjour131
  - 7. Attributions en matière de suivi socio-judiciaire132
  - 8. Attributions en matière de surveillance électronique133
  - C. Les attributions du juge de l'application des peines à l'égard des libérés définitifs et des vagabonds134
  - § 3. La nature juridique des décisions du juge de l'application des peines135
  - A. Les conceptions possibles135
  - B. La position du Code de procédure pénale de 1958136
  - C. La position du législateur de 1978 et de 1986137
  - D. Le droit actuel139
  - § 4. Les autres juridictions de l'application des peines143
  - Section 3. Le ministère public 145
  - § 1. La mise à exécution des décisions de condamnation145
  - A. La procédure de droit commun146
  - B. Condamnation à l'emprisonnement n'excédant pas un an147
  - C. Incarcération après cessation d'une mesure de faveur149
  - § 2. Le rôle du ministère public au cours de l'exécution149
  - Chapitre 2 Les établissements pénitentiaires156
  - Section 1. Les différentes catégories d'établissements pénitentiaires 156
  - § 1. Les établissements pour peines159
  - A. Les maisons centrales160
  - B. Les centres de détention162
  - C. Les centres de semi-liberté et les centres pour peines aménagées163
  - § 2. Les maisons d'arrêt163
  - § 3. Les établissements spécialisés164
  - Section 2. Les régimes applicables dans les établissements pénitentiaires 165
  - § 1. Les divers régimes d'emprisonnement concevables166
  - A. Le régime de l'emprisonnement en commun166
  - B. Le régime de l'emprisonnement cellulaire dit régime pennsylvanien167
  - C. Le régime auburnien169
  - D. Le régime progressif ou irlandais170
  - § 2. Les régimes d'emprisonnement appliqués dans les établissements pénitentiaires français172
  - A. Le régime d'emprisonnement dans les maisons d'arrêt172
  - B. Le régime d'emprisonnement dans les maisons centrales et les centres de détention174
  - Section 3. La répartition des condamnés entre les divers établissements pénitentiaires 175
  - § 1. L'orientation des condamnés à de longues peines178
  - A. La décision de classement sur dossier d'orientation180
  - B. L'observation des condamnés au centre national d'évaluation (CNE)181
  - C. Changement d'affectation en cours de peine184
  - D. Transfèrement de ou vers la France185
  - § 2. L'affectation des condamnés à de courtes peines189
  - Titre 2 Les modalités d'exécution des sanctions197
  - Chapitre 1 Les condamnés en milieu fermé201
  - Section 1. La privation de la liberté 201
  - § 1. Les conséquences de la privation de la liberté201
  - A. Le maintien de l'ordre et de la sécurité202
  - B. Le régime disciplinaire208
  - § 2. L'humanisation de la privation de liberté219
  - A. L'humanisation de la privation de liberté au point de vue physique220
  - B. L'humanisation de la privation de liberté au point de vue moral230
  - 1. Les contacts familiaux230
  - 2. La vie individuelle du détenu239
  - 3. La vie collective242
  - Section 2. La réinsertion sociale du condamné 244
  - § 1. Le travail pénitentiaire245
  - A. L'organisation du travail pénitentiaire248
  - B. La rémunération du travail pénitentiaire252
  - C. La protection sociale du travailleur pénitentiaire256
  - § 2. La réinsertion du condamné260
  - A. La réinsertion au point de vue scolaire260
  - B. La réinsertion au point de vue professionnel262
  - C. La réinsertion au point de vue social265
  - Chapitre 2 Le milieu ouvert ou semi-ouvert276
  - Section 1. La détention en établissement ouvert 277
  - § 1. Les avantages et les inconvénients277
  - § 2. Les conditions de mise en oeuvre278
  - Section 2. Le placement à l'extérieur 280
  - § 1. Les conditions du placement à l'extérieur281
  - § 2. Le régime du travail à l'extérieur284
  - Section 3. La semi-liberté 285
  - § 1. Les condamnés bénéficiaires de la semi-liberté286
  - § 2. Le régime d'exécution de la semi-liberté289
  - § 3. La révocation de la semi-liberté292
  - § 4. Les avantages et les difficultés d'application du régime de semi-liberté292
  - Section 4. La détention à domicile et le placement sous surveillance électronique 294
  - § 1. Conditions du prononcé295
  - § 2. Contenu de la détention à domicile298
  - § 3. Mise en oeuvre299
  - Chapitre 3 Le milieu libre305
  - Section 1. Le sursis probatoire (ex-sursis avec mise à l'épreuve) 305
  - § 1. Les conditions du sursis probatoire307
  - A. Conditions relatives au délinquant307
  - B. Conditions relatives à la peine effectivement prononcée308
  - C. Conditions relatives aux juridictions308
  - D. Conditions relatives à la durée de l'épreuve309
  - E. Conditions relatives au prononcé du sursis probatoire309
  - § 2. Les effets du sursis probatoire310
  - A. La suspension de l'exécution de la peine310
  - B. Les mesures de contrôle et d'aide et les obligations particulières311
  - § 3. L'exécution du sursis avec mise à l'épreuve317
  - A. Les organes d'exécution317
  - B. Le déroulement normal de l'exécution318
  - C. Les modifications éventuelles des mesures prises319
  - § 4. La fin du sursis avec mise à l'épreuve et sa révocation320
  - Section 2. L'ajournement du prononcé de la peine avec mise à l'épreuve 323
  - § 1. Les conditions d'octroi de l'ajournement avec mise à l'épreuve325
  - § 2. Le régime de l'ajournement avec mise à l'épreuve326
  - Section 3. La contrainte pénale 328
  - Section 4. Le travail d'intérêt général 330
  - § 1. Le travail d'intérêt général autonome333
  - A. Les conditions du prononcé du travail d'intérêt général333
  - B. Modalités d'exécution334
  - C. L'extinction de la mesure338
  - § 2. Le sursis avec obligation d'accomplir un travail d'intérêt général339
  - Section 5. Le suivi socio-judiciaire 340
  - § 1. Conditions du prononcé340
  - § 2. Mise en oeuvre342
  - Section 6. La libération conditionnelle 345
  - § 1. Les conditions de la libération conditionnelle346
  - A. Les conditions de fond346
  - B. La procédure de la libération conditionnelle350
  - § 2. Les effets de la libération conditionnelle353
  - A. Maintien de la peine et de la condamnation353
  - B. L'épreuve du libéré conditionnel354
  - § 3. La fin de la libération conditionnelle357
  - A. La libération définitive357
  - B. La révocation de la libération conditionnelle358
  - Section 7. L'interdiction de séjour 360
  - § 1. Les caractères généraux de l'interdiction de séjour361
  - § 2. Le régime de l'interdiction de séjour362
  - A. Défense de paraître dans certains lieux363
  - B. Les mesures de surveillance364
  - C. Les mesures d'assistance364
  - § 3. L'exécution de l'interdiction de séjour365
  - Section 8. La libération humanitaire et la libération définitive 366
  - § 1. La libération pour motif humanitaire366
  - § 2. L'aménagement de la fin de peine368
  - § 3. La libération définitive et l'assistance post-pénale372
  - A. Les problèmes d'organisation de l'assistance post-pénale373
  - B. L'organisation actuelle de l'assistance post-pénale375
  - Deuxième partie Les régimes particuliers d'exécution des sanctions383
  - Titre 1 Le régime des mineurs385
  - Chapitre 1 La décision judiciaire à l'égard des mineurs391
  - Section 1. Les juridictions pour mineurs 391
  - § 1. Les juridictions pour les mineurs délinquants391
  - A. Le juge des enfants392
  - B. Le tribunal pour enfants393
  - C. La chambre spéciale de la cour d'appel394
  - D. La Cour d'assises des mineurs395
  - § 2. Les juridictions et autorités compétentes pour les mineurs en danger396
  - A. Autorités judiciaires et administratives396
  - B. Juge du divorce et juge des enfants397
  - Section 2. La procédure d'instruction 399
  - § 1. La saisine des juridictions400
  - § 2. Le déroulement de l'instruction408
  - A. L'instruction par le juge des enfants408
  - B. L'instruction par le juge d'instruction413
  - Section 3. Les mesures préparatoires à la décision 414
  - § 1. L'accueil415
  - § 2. La privation et la restriction de liberté417
  - § 3. L'observation425
  - Section 4. Le jugement et les voies de recours 427
  - § 1. Le jugement en matière pénale428
  - A. Le tribunal de police428
  - B. Le juge des enfants428
  - C. Le tribunal pour enfants431
  - D. La Cour d'assises des mineurs437
  - § 2. Le jugement en matière civile439
  - A. La procédure439
  - B. Les mesures d'assistance éducative440
  - § 3. Les voies de recours441
  - A. En matière pénale441
  - B. En matière civile443
  - § 4. Le casier judiciaire des mineurs444
  - Chapitre 2 Les modalités de la rééducation des mineurs451
  - Section 1. Les autorités 452
  - § 1. L'Administration de la protection judiciaire de la jeunesse452
  - A. L'Administration centrale453
  - B. L'Administration régionale et départementale456
  - § 2. Le juge des enfants457
  - A. Les attributions judiciaires du juge des enfants457
  - B. Les autres attributions du juge des enfants459
  - Section 2. Les mesures éducatives et de protection judiciaire 460
  - § 1. Caractères généraux des mesures éducatives462
  - A. Mineurs pouvant faire l'objet de mesures éducatives462
  - B. Les particularités des mesures éducatives465
  - 1. Fondement466
  - 2. Cumul des mesures éducatives466
  - 3. La révision des mesures éducatives467
  - § 2. La remise du mineur dans son milieu470
  - A. Valeur de la mesure de remise dans le milieu471
  - B. Modalités de la remise471
  - § 3. Le placement en internat ou en semi-liberté472
  - A. Les établissements474
  - B. Le régime du traitement en internat477
  - C. La semi-liberté479
  - § 4. La liberté surveillée479
  - A. Le domaine d'application de la liberté surveillée480
  - B. Le régime de la liberté surveillée481
  - C. La durée et les modifications possibles de la liberté surveillée483
  - § 5. La mise sous protection judiciaire484
  - Section 3. La condamnation pénale 489
  - § 1. Les conditions de la condamnation pénale491
  - A. L'âge du mineur491
  - B. Les circonstances de l'infraction492
  - § 2. Les peines applicables aux mineurs de 13 à 18 ans493
  - § 3. La réduction de peine495
  - A. Les mineurs bénéficiaires de la réduction495
  - B. Les peines soumises à la réduction de peine496
  - C. Incidence du principe de personnalisation de la peine496
  - D. L'avenir de la réduction de peine497
  - § 4. L'exécution de la condamnation pénale498
  - A. L'exécution de la condamnation à l'amende499
  - B. La condamnation à l'exécution d'un travail d'intérêt général499
  - C. L'accomplissement d'un stage501
  - D. L'exécution de la condamnation à l'emprisonnement502
  - 1. L'emprisonnement assorti du sursis502
  - 2. L'emprisonnement ferme503
  - Titre 2 Le régime particulier de certains délinquants majeurs513
  - Chapitre 1 Le régime particulier tenant à l'âge du condamné515
  - Section 1. Le régime spécial des jeunes adultes 515
  - § 1. La notion de jeune adulte515
  - A. La conception doctrinale515
  - B. La notion pénitentiaire517
  - § 2. Le régime pénitentiaire des jeunes adultes518
  - Section 2. Le régime spécial des vieillards 521
  - § 1. L'absence de discrimination fondée sur le grand âge522
  - § 2. L'exécution des peines en prison-hospice522
  - Chapitre 2 Les régimes particuliers tenant à l'état physique ou mental du condamné525
  - Section 1. Les détenus malades physiques ou mentaux 526
  - § 1. Les malades physiques et les infirmes526
  - § 2. Les malades mentaux et psychopathes527
  - § 3. Les délinquants sexuels532
  - § 4. Les criminels dangereux538
  - Section 2. Les alcooliques 543
  - § 1. Le traitement des alcooliques incarcérés545
  - § 2. Le traitement des alcooliques en liberté547
  - A. Les techniques juridiques d'intervention547
  - B. Le régime de traitement549
  - Section 3. Les toxicomanes 550
  - § 1. Le traitement des toxicomanes en milieu libre554
  - A. Initiative du traitement556
  - B. Le traitement557
  - C. Contrôle du traitement558
  - D. Sanction de l'inexécution du traitement559
  - § 2. Le traitement des toxicomanes en milieu pénitentiaire559
  - Index des auteurs cités 565
  - Index alphabétique 575
Origine de la notice:
- Electre