L'algorithmisation de la justice
Jean-Pierre Clavier
Charles-Édouard Bucher
Larcier
Avant-propos
7
Charles-Édouard Bûcher
Introduction générale
9
Jean-Pierre Clavier
Partie I
L'algorithme
Perspectives sur l'algorithme, entre technique et droits
17
Bertrand Warusfel
Section 1
La (déjà) longue histoire de l'algorithme17
Section 2
L'algorithme entre concept et programme18
Section 3
Une technoscience mathématique qui perturbe les catégories du droit20
Section 4
Réduire les effets de la gouvernementalité algorithmique21
Sur la modélisation des décisions de justice
23
Loïc Belleil et Jacques Lévy Véhel
Section 1
« Prédire la justice » : une question mal posée27
Section 2
Fondements d'une approche probabiliste29
Section 3
Utilité de la modélisation mathématique30
La matière de l'algorithme de justice : l'open data des données juridiques
33
Hugo Ruggieri
Section 1
Le cercle vertueux de l'intelligence artificielle et des données juridiques35
Section 2
La réutilisation des données juridiques37
Section 3
L'accès aux données juridiques43
Partie II
L'auxiliaire de justice
L'auxiliaire de justice et l'algorithme : un concours d'intelligences
53
Philippe Briand
Section 1
L'allié de l'auxiliaire de justice56
§ 1 Une boussole56
§ 2 Un baromètre57
Section 2
L'adversaire de l'auxiliaire de justice58
§ 1 La dévalorisation de la fonction d'avocat59
§ 2 L'effacement accessoire de la fonction d'avocat60
Comprendre et expliquer la legaltech : une tentative
63
Mathias Le Masne de Chermont
Section 1
Définir la legaltech63
Section 2
Aux origines de la legaltech66
Section 3
Le rebond récent de la legaltech67
Section 4
L'effet salvateur de la legaltech70
L'avocat à l'épreuve de l'algorithme
73
Ghislain Poulard
Section 1
La stratégie contentieuse à l'épreuve de l'algorithme75
Section 2
La logique économique du cabinet à l'épreuve de l'algorithme77
Section 3
La déontologie de l'avocat à l'épreuve de l'algorithme77
Section 4
La responsabilité de l'avocat à l'épreuve de l'algorithme79
L'huissier de justice à l'épreuve de l'algorithme
83
Sylvian Dorol et Rudy Laher
Section 1
L'algorithmisation des activités de l'huissier de justice85
§ 1 La modernisation85
§ 2 L'innovation87
Section 2
L'algorithmisation de l'huissier de justice89
§ 1 L'huissier robot ?89
§ 2 L'huissier inutile ?90
Réflexions sur la notation des magistrats et des avocats par les algorithmes
93
Antoine Bolze
Section 1
La question du ranking96
§ 1 L'usage du ranking97
§ 2 Le droit positif98
Section 2
Le ranking en question102
§ 1 Les problèmes de méthode102
§ 2 Les problèmes de fond104
Partie III
Le juge
L'office du juge à l'épreuve de l'algorithme
111
Lêmy Godefroy
Section 1
L'office d'un juge augmenté114
§ 1 Une aide à la décision114
§ 2 Des garanties pour susciter la confiance116
Section 2
L'office optimisé du juge118
§ 1 Une procéduralisation de l'algorithme119
§ 2 Une consolidation de l'office du juge121
Le juge en ligne
123
Thibault Douville
Section 1
La plateformisation du juge128
§ 1 La création de plateformes de justice128
§ 2 Les juridictions plateformes133
Section 2
Le remplacement du juge135
§ 1 L'autonomisation du juge135
§ 2 L'automatisation du juge138
Le diable se cache-t-il dans les détails ? Réflexions à propos du traitement automatisé de données à caractère personnel « DataJust »
143
Sonia Desmouun
Section 1
Des raisons de s'interroger145
§ 1 Les questions soulevées par le texte146
§ 2 Les questions suscitées par le projet150
Section 2
Des raisons d'espérer156
§ 1 Des signes de bonne volonté156
§ 2 Un projet susceptible d'amélioration159
Partie IV
Le justiciable
La perspective du justiciable
165
Isabelle Després
Section 1
Les bienfaits escomptés167
§ 1 La rapidité168
§ 2 La neutralité172
Section 2
Les risques encourus175
§ 1 L'opacité176
§ 2 L'iniquité179
L'algorithmisation de la justice et les droits fondamentaux du justiciable
181
Bénédicte Girard
Section 1
Le renforcement attendu des droits fondamentaux du justiciable par l'algorithmisation de la justice184
§ 1 Une justice plus efficace184
§ 2 Une justice plus prévisible185
Section 2
La fragilisation redoutée des droits fondamentaux du justiciable par l'algorithmisation de la justice187
§ 1 Les craintes soulevées par les outils algorithmiques d'aide à la décision187
§ 2 Les craintes soulevées par les outils algorithmiques de prise de décision190
Prédire la récidive ? À propos du logiciel COMPAS
193
Pierre-Jérôme Delage
Section 1
Le manque de fiabilité et d'objectivité des algorithmes prédictifs195
Section 2
La mise à mal du droit à un procès équitable197
Section 3
L'avènement d'une justice pénale prédictive198
Conclusion générale
201
Thierry Le Bars
Section 1
Les algorithmes documentalistes202
Section 2
Les algorithmes statisticiens204
Section 3
Les algorithmes « oracles »205
Section 4
Les algorithmes juges207
Section 5
L'algorithme législateur210