L'Organisation internationale du travail et le B.I.T.

Auteur(s) :

Scelle, Georges (1878-1961) Découvrir l'auteur

Résumé

Dans ce classique du droit social international, G. Scelle rend compte des activités et des défis de l'Organisation internationale du travail aux débuts de son existence, dans les années 1920 à Genève, tout en illustrant le droit des personnes dans le domaine des relations au travail. Il fait notamment état d'un esprit de progrès dans les relations internationales. ©Electre 2020

Contributeur(s)
- Seifert, Achim. Préfacier, etc.
- Thomas, Albert (1878-1932). Préfacier, etc.
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2020
Notes
- B.I.T.=Bureau International du Travail
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XLIV-333 p.) : ill., couv. ill. ; 24 cm
Collections
- Bibliothèque Dalloz
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-247-19574-9
Indice
- 361(091) Droit du travail. Histoire
Quatrième de couverture
- L'Organisation {internationale du travail} a comme base psychologique et morale ce besoin éternel et universel de justice qui est au fond de l'âme de l'homme. L'on aura peu fait pour la paix véritable tant qu'on ne lui aura donné satisfaction. Justice envers une classe longtemps déshéritée, la classe des salariés. Justice tout court, plutôt, car la justice ne souffre pas d'être spécialisée, c'est-à-dire fragmentée. Au fond de toutes les luttes humaines, il y a l'amertume d'une lésion. « Si vis pacem cole justiliam ».
  Georges Scelle
Tables des matières
- - L'Organisation internationale du travail et le BIT
  - Georges Scelle
  - Achim Seifert
  - Dalloz
  - Première partie
  - Connaissance de l'O.I.T.
  - Chapitre premier.
  - Genève capitale internationale.
  - La Société des Nations. - L'Organisation internationale du Travail. - Le B.I.T. - La Conférence. - Le Président du Conseil d'administration. - Le Directeur du B.I.T7
  - Chapitre II.
  - Les antécédents de l'Organisation internationale du travail
  - Législation nationale et internationale du travail. - Les précurseurs. - Conférence de Berlin. - L'Association pour la protection légale des travailleurs. - La Conférence de la Paix18
  - Chapitre III.
  - Portée internationale de l'Institution de L'O.I.T.
  - La Paix permanente et la S. D. N. - L'O.I.T., gage de paix sociale. - L'O.I.T., garantie de sécurité industrielle30
  - Chapitre IV.
  - Composition de l'O.I.T.
  - Les Etats membres. - L'universalité nécessaire de l'O.I.T - L'accession de l'Allemagne. - Compétence pour prononcer les admissions. - Etats démissionnaires de la S. D. N. - Relations avec les absents : Etats-Unis, Russie. - L'internationalisme et l'O. I. T38
  - Chapitre V.
  - L'O.I.T. et la S. D. X.
  - Similitudes. - Liens organiques. - L'autonomie de l'O. I. T - Le budget. - Collaboration de l'O.I.T. et de la S. D. N - OEuvre sociale et humanitaire : le service des réfugiés57
  - Chapitre VI.
  - Compétence de l'O.I.T.
  - Salariés et employeurs. - Les marins. - La compétence agricole. - Travailleurs non salariés. - Les intellectuels. - Les émigrants ; les mutilés ; les travailleurs indigènes.- Compétence à l'égard des employeurs. - La querelle du « social » et de « l'économique ». - L'enquête sur la production.
  - La Conférence économique générale de 1927. - L'Institut international d'organisation du travail72
  - Deuxième partie
  - Fonctionnement de l'O.I.T.
  - Chapitre premier.
  - Le B.I.T. - Sa vie intérieure.
  - Les services du B.I.T. - Le personnel. - Fonctionnaires internationaux95
  - La documentation et l'oeuvre scientifique du B.I.T. - Les Commissions et Organismes annexes101
  - Chapitre II.
  - Le B.I.T. - Ses relations extérieures.
  - Le B. I. T. et les Gouvernements111
  - Le B. I. T. et le prolétariat113
  - Le B. I. T. et le patronat117
  - Les relations extérieures du B.I.T. - L'Association internationale pour le progrès social119
  - Chapitre III.
  - Le Conseil
  - Composition. - Elargissement du Conseil. - La question de l'importance industrielle la plus considérable. - Les membres du Conseil. - Attributions du Conseil125
  - Chapitre IV.
  - La Conférence (Sa composition).
  - Conférences générales et conférences spécialisées. - La Conférence, organe de contrôle. - Le rapport du Directeur. - Le règlement134
  - Composition tripartite de la Conférence. - Son caractère représentatif. - Les groupes. - Représentation professionnelle. - Délégations incomplètes. - Le problème des organisations les plus représentatives. - Le cas Rossoni et le droit syndical. - Une tempête chez les Marins138
  - Chapitre V.
  - La législation internationale
  - 1° Technique. - L'ordre du jour. - Commissions. - Séances. - Langues officielles. - L'élaboration des textes159
  - 2° Conventions et recommandations. - Historique. - La Convention, procédé type. - Rôle de la recommandation. - La double discussion. - Le vote164
  - 3° Obligations des Etats : Les « autorités compétentes ». - Rôle des Gouvernements. - Obligations naissant de la ratification. - Les réserves. - Formes de la ratification mise en vigueur et dénonciation des conventions173
  - 4° Véritable nature juridique des conventions. - Le rôle législatif de la Conférence181
  - Chapitre VI.
  - Le Contrôle
  - Importance du problème. - Le système du Traité. - L'article 408. - Le contrôle mutuel et les pouvoirs du Conseil. - Enquête. - Sanctions. - Objections186
  - Troisième partie
  - L'oeuvre de l'O.I.T.
  - Chapitre premier.
  - Le bilan des sessions
  - La session rie Washington. - La session de Gênes. - La première session genevoise. - Le « freinage ». - La reprise. - Les dernières sessions196
  - Chapitre II.
  - Ratifications et revisions (difficultés et possibilités de la législation internationale).
  - 1° Les chiffres. - L'action des textes213
  - 2° Les obstacles aux ratifications. - L'interprétation. - Revision et amendements. - Problème juridique et solution d'attente. - Les véritables obstacles à la législation internationale. - Le désarmement moral215
  - 3° Les possibilités de la législation internationale du travail. - Sa souplesse. - Son efficacité234
  - Chapitre III.
  - Le Progrès social
  - I. La tutelle des faibles et l'accès au travail. - Protection de la femme. - Protection de l'enfant. - Le logement ouvrier. - Les travailleurs indigènes et le travail forcé. - L'apprentissage. - Migrations ouvrières. - Chômage et placement239
  - Chapitre IV.
  - Le Progrès social
  - II. La durée du travail. - La lutte pour les huit heures. - Les résultats : industrie ; commerce ; marins ; mineurs. - Le repos hebdomadaire. - L'utilisation des loisirs. - Protection des marins dans les ports257
  - Chapitre V.
  - Le Progrès social
  - III. Hygiène et sécurité du travail. - Convention de Berne. - Prévention des accidents. - Le charbon. - La céruse. - Réparation des accidents. - Maladies professionnelles. - Les gens de mer276
  - Protection du. salaire 287
  - Assurances sociales. - L'assurance maladie 290
  - Chapitre VI.
  - Le Progrès social
  - IV. Le syndicalisme et les responsabilités ouvrières. - Le droit d'association professionnelle. - La bataille à la dixième session295
  - Conciliation et arbitrage 302
  - Participation à la gestion 303
  - Conclusions 305
  - Annexe. - Texte de la Partie XIII310
  - Bibliographie 326
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre