Les réseaux de chaleur
Chauffer durablement les territoires urbains et ruraux
Guillaume Perrin
Manon Leyendecker
Dunod
Remerciements
1
Partie 1
Mettre en place son projet de réseau de chaleur
Chapitre 1 Stratégie d'atténuation du réchauffement climatique
5
1.1 Le réchauffement climatique : causes5
1.2 Le réchauffement climatique et ses conséquences : du dérèglement climatique à l'échelle mondiale...7
1.3 ... à la plus locale8
1.4 Comment agir ?10
1.5 La part de la chaleur dans la consommation d'énergie12
Chapitre 2 Cadre juridique international, européen et français
15
2.1 Échelle internationale15
2.2 Échelle européenne16
2.3 Échelle nationale (française)19
2.4 Échelle régionale23
2.5 Échelle locale24
Chapitre 3 Dynamique actuelle de développement des réseaux de chaleur
25
3.1 Dynamiques historiques25
3.2 État des lieux en France29
3.3 Dynamique actuelle de développement31
3.4 Le réseau de chaleur type dans l'urbain36
3.5 Le réseau de chaleur type dans le rural37
Chapitre 4 Composition d'un réseau de chaleur
39
4.1 La ou les source(s) de production39
4.2 Le réseau de distribution41
4.3 Les sous-stations43
4.4 Le secondaire45
4.5 Lecture globale46
Chapitre 5 Sources possibles de production d'un réseau de chaleur
49
5.1 Les sources non EnR&R49
5.2 La chaleur fatale50
5.3 La géothermie54
5.4 Le bois énergie57
5.5 Le solaire thermique59
5.6 La méthanisation62
5.7 La cogénération62
Chapitre 6 Interaction entre les composants d'un réseau de chaleur
65
6.1 Température de livraison et température de production65
6.2 Lecture de monotone67
6.3 Foisonnement et typologie de la zone raccordée69
6.4 Rigueur climatique et évolution de la température72
Chapitre 7 Réseaux d'eau tempérée
73
7.1 Pourquoi un réseau d'eau tempérée ?73
7.2 Composition d'un réseau d'eau tempérée74
7.3 Dynamiques actuelles et futures76
Chapitre 8 Avantages des réseaux de chaleur
79
8.1 Une énergie renouvelable et faible émettrice de gaz à effet de serre79
8.2 Une énergie locale et créatrice d'emplois83
8.3 Une énergie à prix stable87
8.4 Autres avantages89
Chapitre 9 Compétence des collectivités en matière de réseaux de chaleur
91
9.1 Avant 201591
9.2 Depuis 201592
Chapitre 10 Modes de gestion du service public de chaleur
95
10.1 La consécration du service public de chaleur95
10.2 Choisir le mode de gestion du service97
10.3 La gestion directe du service public : la régie97
10.4 La gestion indirecte du service public : La délégation de service public98
10.5 La création d'une société dédiée98
Chapitre 11 Acteurs d'un réseau de chaleur
103
11.1 Une interdépendance de tous les acteurs103
11.2 L'aménageur105
11.3 Le promoteur105
11.4 La collectivité106
11.5 Le bureau d'études106
11.6 L'exploitant107
11.7 L'abonné108
11.8 L'usager109
Chapitre 12 Éléments de coûts
113
12.1 Coûts d'étude113
12.2 Coûts de production115
12.3 Coûts de réseaux117
12.4 Coûts d'exploitation119
12.5 Le marché des réseaux de chaleur120
Chapitre 13 Tarification
123
13.1 Raisonnement en coût global123
13.2 Formules classiques de facturation124
1 3.3 Indexations courantes et évolutions du tarif125
1 3.4 Vision abonné et vision usager126
13.5 Tarifications innovantes126
Chapitre 14 Aides au développement des réseaux de chaleur
131
14.1 Le Fonds Chaleur131
14.2 La TVA à taux réduit134
14.3 Les aides gérées par les régions135
14.4 Les certificats d'économie d'énergie (CEE)136
14.5 Contribution climat énergie (CCE) et quotas carbone140
14.6 Les autres aides140
Chapitre 15 Suivi d'une étude de faisabilité pas à pas
143
15.1 Intérêts, acteurs et lien entre dimensionnement et exploitation143
15.2 Étude des besoins144
15.3 Choix de la source de production et dimensionnement146
15.4 Éléments de dimensionnement du réseau150
15.5 Étude d'approvisionnement154
15.6 Étude économique156
15.7 Étude environnementale158
15.8 Étude juridique159
Partie 2
Développer son réseau de chaleur dans une approche holistique
Chapitre 16 Réseaux de froid
163
16.1 Qu'est-ce qu'un réseau de froid ?163
16.2 Avantages et inconvénients165
16.3 Situation en France et en Europe, perspectives de développement170
Chapitre 17 Réseaux de froid : besoins, production et stockage
175
17.1 Estimer les besoins de froid d'un bâtiment175
17.2 Sources de production possibles pour un réseau de froid177
17.3 Stocker le froid181
Chapitre 18 Mettre en place une approche multi-réseaux
183
18.1 Des histoires différentes des réseaux énergétiques183
18.2 Une approche multiscalaire et multifactorielle185
18.3 Les liens technico-économiques entre réseaux186
18.4 Le stockage en pierre angulaire de l'approche multi-énergie189
18.5 Approche territoriale : le schéma directeur des énergies190
18.6 Approche usagers191
Chapitre 19 Urbanisme et réseaux de chaleur
195
19.1 Urbanisme et énergie, un nouveau couple à développer195
19.2 L'appui sur les documents régionaux : SRADDET ET SRB199
19.3 L'appui sur les documents intercommunaux : le PLUi201
19.4 L'appui sur les documents intercommunaux : le SCoT203
19.5 L'appui sur les documents intercommunaux : le PCAET204
19.6 L'appui sur les documents locaux205
19.7 Le schéma directeur205
19.8 La procédure de classement208
Chapitre 20 Numériser et optimiser ses réseaux de chaleur : vers le SmartCrid thermique ?
211
20.1 Canalisations et pertes thermiques211
20.2 Régulation215
20.3 Optimisation de la pression216
20.4 Conception en cascade218
20.5 SmartGrid thermique219
Chapitre 21 Faire le lien avec les usagers
223
21.1 Communiquer en continu avec les habitants223
21.2 Le comité du schéma directeur225
21.3 La commission consultative des services publics locaux (CCSPL)226
21.4 Le comité d'usagers228
21.5 L'accompagnement au traitement de la précarité énergétique232
Chapitre 22 Gestion des litiges
235
22.1 Gérer les litiges ?235
22.2 Service de traitement des réclamations236
22.3 La médiation réglementaire dans les réseaux de chaleur238
22.4 Le médiateur national de l'énergie (MNE)239
22.5 Typologie de litiges fréquents en matière de réseaux de chaleur241
Chapitre 23 Suivre et contrôler son concessionnaire
245
23.1 Buts du contrôle continu d'un service public245
23.2 Le contrôle courant par la collectivité246
23.3 Le rapport annuel d'activité249
23.4 Focus sur quelques éléments du contrôle251
Conclusion255
Bibliographie257
Index259