Les français de l'étranger comme catégorie politique
Marie-Christine Peltier-Charrier
Marc Abélès
Georges Burdeau †
Jacques Robert
LGDJ
Remerciements
VII
Préface
IX
Table des abréviations
XV
Introduction
1
Section 1. Problématique et hypothèses1
§ 1. Le rôle du global
1
A. Comment le global pénètre le territoire et remodèle l'action politique3
B. Citoyenneté4
C. Être représenté5
§ 2. Les Français de l'étranger comme catégorie politique 6
Section 2. Approches disciplinaires9
§ 1. Démographie
9
§ 2. Histoire
12
A. Vallée de l'Ubaye12
B. États-Unis14
§ 3. Sciences politiques
15
Section 3. Méthodologie20
§ 1. Le sujet de la recherche
20
§ 2. Le déroulement de la recherche
20
Partie I
Les français de l'étranger et la politique
Chapitre 1. Histoire du lien
27
Section 1. Introduction27
Section 2. Les pratiques du lien : qui est Français ?28
§ 1. Les faux étrangers
28
§ 2. Le serment civique
30
§ 3. L'espoir de retour
31
§ 4. Un principe qui ne se discute pas
33
§ 5. Un substitut à la colonisation
34
Section 3. Le droit comme opérateur, la territorialité des lois37
§ 1. « D'indiscrètes révisions »
38
§ 2. Les oublis du Parlement
40
§ 3. « Un subterfuge légal »
43
§ 4. La fin du monopole
46
§ 5. « Une ouvre de récupération nationale »
48
§ 6. « D'incessants conflits de nationalité »
50
§ 7. « La gloire de la France »51
§ 8. « Une sollicitude platonique »
54
Section 4. Conclusion58
Chapitre 2. Émigration française et transnationalisme
61
Section 1. Introduction61
Section 2, Une diversité d'appellations62
Section 3. Identités et décalages67
Section 4. Des relations sociales transnationales et locales72
§ 1. Relations sociales transnationales
73
§ 2. Relations sociales locales
75
Section 5. Conclusion79
Chapitre 3. Histoire du vote
81
Section 1. Introduction81
Section 2. « Des citoyens de seconde classe »82
§ 1. Qui est électeur ?
82
§ 2. « Un calvaire législatif »
83
§ 3. Les dangers du politique
86
§ 4. Territoire versus local
87
Section 3. Au-delà du politique89
§ 1. « Des patriotes sans terre »
90
§ 2. Quels sacrifices ?
91
§ 3. La France éternelle
92
Section 4. Les référendums comme rupture95
§ 1. Gouverner par ordonnance
95
§ 2. Penser simultanément les marges
96
§ 3. Une question simple, une réponse simple100
§ 4. « Une dérogation raisonnable »
101
§ 5. Un nouvel étranger
104
§ 6. Lien trans-générationnel et vote territorialisé
105
Section 5. Élection présidentielle108
§ 1. Un débat non abouti
108
§ 2. Affirmation présidentielle
112
§ 3. « Une innovation hardie »
113
§ 4. Quelle propagande ?
116
§ 5. Exprimer un vote
117
Section 6. Élire des représentants121
§ 1. Des partis politiques à l'étranger
121
§ 2. Des règles uniformisées ?
123
Section 7. Conclusion124
Chapitre 4. La politique au quotidien
127
Section 1. Introduction127
Section 2. Quelles élections et comment voter ?128
§ 1. Campagne électorale
128
§ 2. Le temps du vote
131
§ 3. Comment voter ?
132
§ 4. Du vote aux résultats
135
Section 3. La citoyenneté comme pratique138
§ 1. Citoyenneté et vote
138
§ 2. Une ou deux communautés ?
140
Section 4. Le contenu du lien142
§ 1. Une communauté politique
143
§ 2. Parler la langue
144
Section 5. Conclusion148
Partie II
Le système de représentation politique
Chapitre 5. Construire un système de représentation
153
Section 1. Introduction153
Section 2. Qui représente l'étranger ?154
Section 3. La rupture de l'Assemblée consultative provisoire156
§ 1. Une nécessaire représentation populaire
156
§ 2. Diversité ?
158
§ 3. Désigner des délégués
160
§4. Cinq représentants
162
§ 5. Les intérêts de la France
165
Section 4. Représenter les Français des protectorats ?166
§ 1. Une exclusion de fait
166
§ 2. Emporter la patrie avec soi
169
§ 3. Protectorats
171
§ 4. Députés des citoyens français du Maroc et de Tunisie
172
§ 5. Un faux pas de l'Assemblée ?
174
Section 5. Remplacer le suffrage universel177
§ 1. D'une Chambre à l'autre
177
§ 2. Un choix politique ?
180
§ 3. Un nouvel échelon local
181
§ 4. Désigner ou élire ?
183
§ 5. Auto-recrutement ?
185
§ 6. Des associations antipolitiques
187
§ 7. « Un projet orthodoxe »188
§ 8. « Un vote d'opérette »
190
Section 6. Représenter les Français de l'étranger sous la Ve République....191
§ 1. Un cas étonnant
193
§ 2. Définir l'étranger
196
§ 3. Population ou territoire ?
199
§ 4. Quel corps électoral ?
201
§ 5. Une représentation équitable
203
§ 6. Quelle autochtonie ?
205
Section 7. Conclusion206
Chapitre 6. Quels élus pour quel territoire ?
209
Section 1. Introduction209
Section 2. Les élus210
§ 1. Députés et sénateurs
210
§ 2. Conseillers consulaires et conseillers à VAFE
212
Section 3. Le territoire représenté213
§ 1. Des circonscriptions législatives à l'étranger
213
§ 2. Population ou territoire ?
218
Section 4. L'éligibilité des parlementaires219
§ 1. Une autochtonie indirecte
219
§ 2. Le rôle del'UFE
221
§ 3. Sénateurs et députés : quelle autochtonie ?
224
Section 5. Faire campagne229
§ 1. Le même et le différent
229
§ 2. Campagne virtuelle et campagne physique
231
Section 6. Conclusion234
Partie III
Représenter au quotidien
Chapitre 7. Être présent
239
Section 1. Introduction239
Section 2. Des circonscriptions à l'étranger ?240
§ 1. Une volonté politique
240
§ 2. Inégalité inacceptable ?
242
§ 3. « Une expérience aventureuse »
244
Section 3. Une double dimension territoriale246
§
1. Hiérarchiser le territoire246
§ 2. Députés, instaurer des relations dématérialisées
249
§ 3. Sénateurs, le monde comme circonscription
252
Section 4. Rituels républicains257
§ 1. Le 14 juillet
257
§ 2. Commémorer les morts pour la patrie
259
Section 5. Élus et diplomates261
§ 1. La coexistence de deux logiques
261
§ 2. Tenir compte des élus
262
Section 7. Conclusion265
Chapitre 8. Rendre légitimes les Français de l'étranger
269
Section 1. Introduction269
Section 2. Quels droits sociaux et quelle fiscalité ?270
§ 1. Indemniser les dommages de guerre
270
§ 2. Protection sociale
274
§ 3. CSG-CRDS
276
Section 3. L'enseignement280
§ 1. Financer l'enseignement
280
§ 2. Un enseignement gratuit ?
283
§ 3. Quel enseignement dans un monde transnational ?
287
Section 4. La nationalité292
§ 1. Reconnaître la binationalité
292
§ 2. Déchéance de la nationalité ?
294
§ 3. Une majorité fracturée
296
Section 5. Conclusion299
Conclusion générale
303
Bibliographie
313
Personnes rencontrées
323
Index onomastique
325