Cliniques juridiques et enseignement clinique du droit
Xavier Aurey
Benjamin Pitcho
LexisNexis
Liste des abréviations
VII
Remerciements
IX
Avant-propos des auteurs
XI
Préfaces
XV
Introduction : Pourquoi les cliniques juridiques ?
1
§ 1. - Le contexte actuel des études de droit dans la francophonie 2
A. - Le dépassement de la dichotomie cours magistral/travaux dirigés2
B. - Le dépassement de la distinction artificielle théorie/pratique4
§ 2. - La diffusion de l'enseignement clinique de la médecine au droit7
A. - L'apparition de l'enseignement clinique dans les études médicales7
B. - L'adaptation de l'enseignement clinique aux études de droit8
Chapitre 1 : L'émergence des cliniques juridiques11
§ 1. - L'invention européenne des cliniques juridiques ?12
A. - Les précurseurs en France et en Europe12
1° La naissance « prématurée » en France12
2° Les initiatives similaires en Europe14
B. - Le second essai français16
C. - La tentative argentine19
§ 2. - La systématisation nord-américaine des cliniques20
A. - L'éclosion balbutiante20
B. - La systématisation soudaine sur fond de crise sociale23
§ 3. - L'apparition progressive des cliniques dans l'espace francophone24
A. - La présence aujourd'hui significative des cliniques24
1° L'émergence précoce des cliniques juridiques au Québec25
2° La diffusion tardive des cliniques en France26
3° Le développement contemporain des cliniques dans la francophonie29
B. - Des cliniques communautaires à distinguer des institutions universitaires30
Chapitre 2 : L'enseignement clinique du droit33
§ 1. - L'inscription dans un modèle d'apprentissage actif34
A. - L'approche andragogique de l'enseignement du droit34
B. - Les méthodes actives d'apprentissage et le learning by doing35
C. - La place de l'encadrant37
D. - L'évaluation formative et le principe de rétroaction39
§ 2. - La place du réel dans la formation de l'étudiant42
A. - La pertinence de l'enseignement au contact du réel42
B. - L'intervention au profit des personnes vulnérables ou non43
1° La place du réel dans l'enseignement du droit43
2° La place des cliniques dans le marché du droit44
Chapitre 3 : La création de la clinique juridique 47
§ 1. - Les différents types de cliniques juridiques48
A. - Les cliniques à saisine directe48
1 ° Le fonctionnement49
2° Le partenariat avec les avocats50
3° La population accueillie51
B. - Les cliniques à saisine indirecte52
C. Les cliniques de Street Law53
§ 2. - L'élaboration du projet de clinique55
A. - Les promoteurs de la clinique55
B. - Le rattachement de la clinique à l'université56
1° La nécessité d'un caractère pédagogique56
2° La mise en ouvre du nécessaire caractère pédagogique57
a) Le rattachement pédagogique à l'université
57
b) L'intégration au cursus universitaire
58
c) La création d'un diplôme autonome
58
C. - Le choix du statut de la clinique59
1 ° L'absence de personnalité juridique autonome59
a) Les caractères
59
b) Les enjeux
59
2° La clinique comme association60
a) Les caractères
60
b) Les enjeux spécifiques
60
D. - La formation à l'enseignement clinique61
E. - La spécialisation éventuelle de la clinique62
E - Les écueils à éviter64
1° L'insuffisance du projet pédagogique64
2° Le surmenage des acteurs de la clinique65
a) Le risque de surmenage des étudiants
65
b) Le risque de surmenage des encadrant
66
Chapitre 4 : Le fonctionnement d'une clinique juridique67
§ 1. - Les tâches de gestion de la clinique68
A. - L'encadrement de la clinique68
1° La direction de la clinique68
2° Les missions d'encadrement69
a) L'encadrement du fonctionnement de la clinique
69
b) L'encadrement pédagogique
69
c) L'encadrement des tâches administratives et académiques de la clinique
70
B. - La coordination de la clinique juridique70
1 ° Les fonctions de coordination70
a) La coordination de l'accès au droit
71
b) La coordination des tâches complémentaires à l'accès au droit
72
2° La personne responsable de la coordination73
§ 2. - La participation des professionnels non universitaires à la clinique73
A. - La participation des professionnels aux activités de la clinique74
1° La participation des professionnels aux modules de formation74
2° La participation des professionnels à l'organisation des cliniques à saisine directe74
B. - Le statut des professionnels non universitaires75
C. - La conséquence de la participation des professionnels à la clinique76
§ 3. - La sélection des étudiants de la clinique77
A. - L'intérêt d'une sélection des étudiants de la clinique78
B. - Les qualités des étudiants à sélectionner pour la clinique78
§ 4. - Les outils nécessaires au fonctionnement de la clinique79
A. - La charte de la clinique79
1° Les objectifs et conditions d'intervention de la clinique79
2° Les limites à l'intervention de la clinique80
a) L'absence de conflit d'intérêts
80
b) L'utilité de l'intervention
80
c) La sécurité des étudiants
81
d) La saisine préalable d'un professionnel du droit
81
B. - Les manuels de la clinique82
1° Le manuel de procédures de la clinique82
2° Le manuel de l'encadrant83
C. - Les outils informatiques84
1° Les logiciels de gestion des cliniques à saisine directe84
2° Les logiciels de gestion de projets84
3° Les autres logiciels et le stockage des données85
§ 5. - La gestion des archives de la clinique86
Chapitre 5 : La création d'un syllabus d'enseignement clinique du droit87
§ 1. - L'élaboration anticipée du syllabus88
A. - La détermination des objectifs d'apprentissage88
B. - La détermination préalable des critères d'évaluation91
1° La détermination du processus d'évaluation91
2° La détermination de l'évaluation sommative et de la notation des étudiants93
a) Les objectifs de la notation
93
b) L'utilité du recours à la grille critériée
94
§ 2. - Les modules de formation au sein d'une clinique96
A. - Les modules de formation communs aux différentes formes de cliniques96
1° Les disciplines juridiques96
a) L'enseignement du droit
96
b) La pratique du droit enseigné
97
2° Les principes d'intervention des professionnels du droit98
3° La restitution à un non-juriste99
B. - Les modules spécifiques aux différentes activités cliniques99
1 ° Les modules spécifiques aux cliniques à saisine directe99
a) L'accueil du public
100
b) La conduite d'un entretien avec un bénéficiaire
100
2° Les modules spécifiques aux cliniques de Street Law101
a) Les techniques d'enquête
101
b) Le légal design
101
c) La communication
103
3° Pour les cliniques projets104
§ 3. - L'organisation des modules de formation105
A. - L'organisation du travail de formation105
1 ° Un début et une fin de formation communs105
2° L'organisation adaptée au type de clinique107
a) La clinique à saisine directe
107
b) La clinique à saisine indirecte
108
c) La clinique de Street Law
108
B. - Les pratiques pédagogiques109
1° Les pratiques pour l'exposition des connaissances110
2° Les simulations pour l'acquisition de compétences111
3° Deux exemples de mise en situation112
a) Le théâtre-forum pour la simulation d'entretiens
112
b) Le jeu de rôle pour la présentation de l'enseignement clinique du droit
113
Chapitre 6 : La réalisation de l'activité de la clinique115
§ 1. - L'accompagnement des étudiants de la clinique116
A. - Le maintien de la motivation des étudiants116
B. - La protection des étudiants contre certaines émotions117
C. - L'évaluation de l'investissement des étudiants118
1° Le respect de la bonne distance118
2° Le respect du cadre d'exercice de la clinique119
§ 2. - L'inscription de la clinique dans son territoire120
A. - La recherche des cas et des projets120
B. - La recherche des partenariats à plus long terme122
§ 3. - La gestion des activités cliniques124
A. - La gestion des projets dans les cliniques à saisine indirecte et de Street Law124
1° La définition du projet124
a) Dans une clinique à saisine indirecte
124
b) Dans une clinique de Street Law
125
2° La maîtrise des délais par les étudiants125
3° Le travail avec les bénéficiaires125
a) Le travail avec le partenaire
125
b) Le travail avec le groupe social bénéficiaire
126
B. - La gestion des saisines individuelles126
1° La saisine sur rendez-vous127
a) Les techniques de gestion des flux
127
b) Les modalités de prise de rendez-vous
128
2° L'entretien avec l'auteur de la saisine129
a) La préparation de l'entretien
129
b) La tenue de l'entretien
130
3° La coordination, les recherches, analyses et rédaction de la note d'information131
a) L'intervention du coordinateur
131
b) La conduite des recherches
132
4° La restitution au bénéficiaire133
5° La gestion du calendrier de formation134
Conclusion
137