Introduction historique au droit : cours intégral et synthétique

Auteur(s) :

Allorant, Pierre (1962-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Présentation des différentes sources des normes juridiques, des notions fondamentales et de repères chronologiques pour comprendre les systèmes juridiques contemporains : la fondation de la discipline juridique à la période antique, la Gaule, le pluralisme médiéval, la formation, puis l'unification et la codification d'un droit national français. ©Electre 2021

Autre(s) auteur(s)
- Tanchoux, Philippe (1972-....)
Éditeur(s)
- Gualino, un savoir-faire de Lextenso
Date
- DL 2021
Notes
- Lexique. Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (206 p.) : cartes en coul. ; 25 cm
Collections
- Mémentos (Gualino)
Sujet(s)
Lieu
- Droit -- France
ISBN
- 978-2-297-13358-6
Indice
- 340.9(07) Histoire du droit et des institutions. Manuels
Quatrième de couverture
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  Introduction historique au droit
  Grâce à une démarche fondée sur l'histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage présente avec clarté et rigueur l'évolution des sources de droit depuis la période antique dans les civilisations de l'Orient ancien et de la Grèce jusqu'au système juridique de la France d'aujourd'hui. Il expose également les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains.
Tables des matières
- - Introduction historique au droit
  - Pierre Allorant . Philippe Tanchoux
  - Gualino
  - Présentation 5
  - Introduction 13
  - Fondation de la discipline juridique à la période antique
  - Chapitre 1 Droit et religion de l'Orient ancien à la Grèce, l'intime mélange19
  - 1 Les droits d'origine divine de l'Orient ancien 20
  - A - La révélation du droit par les dieux 21
  - B - Le roi législateur, intermédiaire privilégié 23
  - 2 Le droit biblique hébraïque 25
  - A - Un droit assimilé aux principes divins 26
  - B - Des principes en dehors de la compétence humaine 28
  - 3 Des dieux aux hommes, le droit grec 28
  - A - L'éloignement des dieux 29
  - B - La conception du droit par les hommes 30
  - Chapitre 2 Dissociation du droit de la religion : l'exemplarité romaine35
  - 1 La mise en place d'un droit dégagé de l'emprise religieuse 37
  - A - Du droit religieux au droit des hommes 37
  - 1) Le droit de la Rome primitive38
  - 2) La coutume et les « lois royales »39
  - 3) La loi des XII Tables et les lois de la cité40
  - a) L'élaboration de la loi des XII Tables 40
  - b) L'apport de la loi des XII Tables 41
  - c) L'adoption des lois par les comices 42
  - 4) L'organisation de la justice suivant les actions de la loi44
  - B - Les nouvelles sources du droit de la période classique 45
  - 1) Le droit prétorien46
  - a) L'organisation de la justice suivant la procédure formulaire 46
  - b) L'élargissement des actions civiles par le droit prétorien 46
  - 2) L'opinion des jurisconsultes47
  - a) Des pontifes aux jurisconsultes 47
  - b) L'âge d'or de la jurisprudence du Ier au IIIer siècle 47
  - 2 L'organisation du droit en système 49
  - A - La suprématie de la norme légale sous l'Empire 50
  - 1) La conquête de la compétence législative par l'empereur50
  - a) L'appropriation des pouvoirs du Sénat par l'empereur aux deux premiers siècles 50
  - b) L'élaboration des constitutions impériales au IIIe siècle 50
  - 2) Le déclin des autres sources de droit et l'essor de la justice impériale51
  - B - L'aspiration à l'unification du droit romain 52
  - 1) Le temps des codifications52
  - 2) Les compilations justiniennes54
  - a) La compilation de l'ensemble du droit romain 54
  - b) Les instruments de cette codification 54
  - La Gaule au croisement des traditions culturelles (IVe-XIIe siècles)
  - Chapitre 3 Ruptures et permanences juridiques (IVe-VIIIe siècles)63
  - 1 La diversification des populations et des cultures sur un même territoire (IV^e et V^e siècles) 64
  - A - L'héritage culturel de l'Empire 64
  - 1) La tradition romaine64
  - a) Concepts et technique du droit romain 64
  - b) La dégradation du droit romain depuis le IVe siècle 66
  - 2) La tradition chrétienne67
  - a) La naissance de l'Église dans l'Empire 67
  - b) La constitution du droit canonique 69
  - B - L'apport culturel des envahisseurs germaniques 69
  - 1) L'unification politique et religieuse de la Gaule par les Francs69
  - 2) L'introduction de mours nouvelles71
  - 2 La juxtaposition des traditions juridiques : romaine, germanique et chrétienne 72
  - A - La survivance des lois nationales 72
  - 1) Le droit des Gallo-Romains72
  - 2) Les lois des ethnies germaniques73
  - B - Le système de personnalité des lois 75
  - 1) La définition de la loi applicable et les conflits de loi75
  - 2) La dégradation de l'appareil judiciaire75
  - a) L'alternative de la vengeance privée à la justice juridictionnelle 75
  - b) La justice archaïque des Francs 76
  - c) L'impossible construction jurisprudentielle 76
  - C - L'essor du droit canonique 77
  - 1) La législation de l'Église77
  - 2) L'extension de la juridiction ecclésiastique78
  - Chapitre 4 Unification culturelle et sédimentation coutumière (VIIIe-XIIe siècles)81
  - 1 L'unité fragile du royaume carolingien 82
  - A - La restauration temporaire de l'État 82
  - 1) Le rassemblement des populations au sein de l'Empire82
  - a) Fondation d'une nouvelle dynastie et sacralisation de l'autorité royale 82
  - b) La restauration de la dignité impériale 83
  - 2) L'essor de lois communes84
  - a) L'idéal d'unité chrétienne et juridique de l'Empire 84
  - b) La législation unitaire de l'empereur 84
  - B - La dévitalisation de l'État 86
  - 1) La division de l'Empire et la montée en puissance de l'aristocratie86
  - 2) La disparition d'une législation générale87
  - 2 Le triomphe d'un ordre juridique diversifié à partir du X^esiècle 88
  - A - La primauté de la coutume 89
  - 1) Le mécanisme de la coutume89
  - 2) L'évolution du contenu de la coutume91
  - B - L'inscription des ressorts coutumiers dans le monde féodal 93
  - 1) Le décalque des ressorts coutumiers sur la carte politique93
  - 2) La fracture coutumière entre le Nord et le Sud94
  - 3 Le recul de l'ordre juridique 95
  - A - L'affaissement du droit 95
  - 1) L'imprégnation du droit par la religion95
  - 2) Le débordement du droit privé sur le droit public96
  - B - La segmentation de l'organisation judiciaire 97
  - 1) Le perfectionnement du mallus à l'époque carolingienne97
  - 2) L'essor des juridictions seigneuriales à partir du Xe siècle97
  - Du pluralisme juridique à la formation d'un droit national français
  - Chapitre 5 Les sources plurielles d'un droit national103
  - 1 La survivance de l'idéal juridique au sein des droits savants 103
  - A - Redécouverte et utilisation universitaire du droit romain 104
  - 1) L'étude rénovée de la compilation de Justinien104
  - 2) Les glossateurs universitaires du droit civil105
  - B - Le développement de l'influence du droit canonique 107
  - 1) Les compilations : le Décret de Gratien et la réunion des décrétales107
  - 2) L'utilisation du droit canonique et ses apports108
  - 2 Naissance d'un droit du royaume de France 109
  - A - L'affirmation d'un droit coutumier 110
  - 1) La réflexion doctrinale sur la nature et la valeur de la coutume110
  - 2) La coutume provinciale dégagée par la jurisprudence110
  - 3) La rédaction générale et officielle des coutumes112
  - B - L'essor de la législation royale 114
  - 1) Le renouveau du pouvoir normatif royal114
  - 2) L'affirmation doctrinale du prince législateur115
  - C - L'émergence d'un droit spécifique à la Couronne 116
  - 1) La détermination des règles de dévolution de la couronne116
  - 2) L'inaliénabilité du domaine et la continuité des biens de l'État118
  - Chapitre 6 La formation d'un ordre juridique français123
  - 1 Le perfectionnement des lois fondamentales et de l'administration territoriale 124
  - A - Des lois fondamentales complétées, mais limitées 124
  - 1) Des lois fondamentales précisées124
  - 2) Des règles constitutionnelles précisées, mais peu contraignantes126
  - B - Professionnalisation des agents territoriaux du roi 127
  - 1) Les agents classiques127
  - 2) La montée en puissance de l'intendant de police, justice et finances128
  - 2 L'élaboration d'un droit royal français 131
  - A - Les grandes ordonnances de codification 131
  - 1) Les réformes des Valois et l'échec des ordonnances131
  - 2) Les ordonnances mises en ouvre par Colbert133
  - 3) Les ordonnances du chancelier d'Aguesseau134
  - B - L'apport normatif des cours souveraines 135
  - 1) La reconnaissance de la jurisprudence135
  - 2) Les arrêts de règlement des Parlements136
  - Unification et codification du droit français
  - Chapitre 7 Les avancées du droit révolutionnaire145
  - 1 Aux sources du droit intermédiaire : la remise en cause de l'Ancien Régime absolutiste 145
  - A - Dynamisme et diversité de l'idéologie des Lumières 145
  - 1) La dénonciation de l'Ancien Régime : « despotisme éclairé » ou libéralisme ?146
  - 2) Souveraineté de la Nation, suprématie de la loi et subordination des juges147
  - B - L'échec des tentatives ministérielles de réforme « par en haut » : la pré-Révolution 150
  - 1) Les réformes judiciaires bloquées par les Parlements150
  - 2) Les réformes économiques et administratives entravées par les privilégiés151
  - 2 L'ouvre inachevée de la Révolution française 153
  - A - Le légicentrisme révolutionnaire 153
  - 1) La suprématie de la loi voulue par la Nation153
  - 2) Le corollaire de la nomophilie : la subordination des juges154
  - B - Un nouvel ordre juridique : l'individualisme libéral 154
  - 1) L'unification juridique sans la codification154
  - 2) Un nouvel ordre législatif individualiste et libéral156
  - Chapitre 8 Codification et mutations du droit contemporain161
  - 1 La codification du droit français et sa diffusion 161
  - A - La codification napoléonienne 162
  - 1) L'élaboration et la rédaction du Code civil français162
  - 2) Le Code Napoléon : concilier tradition et acquis révolutionnaires163
  - 3) Des codes impériaux peu innovants en droit privé et en droit pénal165
  - B - Les réactions internationales au Code Napoléon 167
  - 1) La diffusion de la codification sous influence française167
  - 2) Les autres modalités de codification170
  - 2 Les mutations contemporaines du droit 172
  - A - Stabilisation, contestation et modernisation du droit civil français 172
  - 1) L'indépassable horizon du Code civil français au XIXe siècle172
  - 2) Le développement d'écoles doctrinales175
  - B - La persistance d'autres sources normatives et la modernisation du droit 175
  - 1) Le développement d'un droit sans code : le droit public175
  - 2) Adaptation, mutation ou dissolution du droit français ?181
  - Lexique 187
  - Table des textes 197
  - Bibliographie 201
  - Index 203
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre