Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire

Regards sur la loi du 10 février 2020

« La fécondité et la grandeur d'un genre se mesurent souvent au déchet qui s'y trouve. »
Albert Camus, Le mythe de Sisyphe, 1942, p. 136

Aussi absurde, au sens camusien, que cette citation puisse paraître, elle reflète fidèlement la situation dans laquelle nous nous trouvons à l'ère de l'Anthropocène voire du Molysmocène, c'est-à-dire l'âge des déchets. Les trente années glorifiées d'après-Seconde Guerre mondiale ont entraîné une profonde mutation des modes de vie et de consommation. Le genre humain n'aura jamais été aussi fécond et grand producteur de déchets.

Ce n'est donc pas un hasard si l'année 1975 a vu une loi et une directive européenne adoptées, toutes deux, le 15 juillet comme si les lendemains de fête nationale nécessitaient de s'occuper des déchets qu'elle a laissés derrière elle. Le XXI^e siècle quant à lui, et les années qui l'ont annoncé, ont en revanche été les témoins du grand emballement des emballages avec le plastique à usage unique qui, en quelques années, a réussi l'exploit d'inonder les océans au point de constituer un « 7^e continent ».

Une archéologie des textes législatifs, réglementaires et européens révèle une stratification dans leur appréhension des déchets ainsi que plusieurs changements de paradigme. La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et l'économie circulaire ébauche très vraisemblablement une nouvelle strate. Plus le temps avance, plus le législateur recule dans la prise en charge des déchets.

Le présent ouvrage cherche à en faire humblement un large panorama en croisant les regards d'universitaires, en droit public et en droit privé, français et européens, sur les mots, les choses, les actions publiques et privées prévus dans une loi encore récente