Cours de droit des biens

Auteur(s) :

Andreu, Lionel (1980-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Un cours sur le droit civil et le droit des biens qui aborde des thèmes tels que la propriété individuelle, collective ou partagée, l'usufruit, le droit d'usage et d'habitation, entre autres. ©Electre 2021

Autre(s) auteur(s)
- Thomassin, Nicolas (1982-....)
Éditeur(s)
- Gualino, un savoir-faire de Lextenso
Date
- DL 2021
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (318 p.) ; 21 cm
Collections
- Amphi LMD
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-297-07198-7
Indice
- 345.5 Droits réels et publicité foncière
Quatrième de couverture
- Le contenu du livre
  Le droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose.
  Tout y est : la distinction des personnes et des choses, la propriété individuelle ou collective, les droits du possesseur d'une chose, les relations et troubles de voisinage, les droits réels sur la chose d'autrui, la protection constitutionnelle et européenne des biens... Ces dernières années, l'évolution de cette matière s'est fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses.
  Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit des biens dispensé en L2 et L3, intègre les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.
  Le public
  
  Étudiants en Licence Droit
  
  Étudiants au CRFPA et candidats à l'ENM
  
  Praticiens des professions juridiques et judiciaires
Tables des matières
- - Cours de droit des biens
  - Chapitre préliminaire : Introduction générale13
  - Section 1 : L'objet du droit des biens 17
  - I - Les choses17
  - A - L'opposition des choses et des personnes17
  - B - La distinction des choses et des droits21
  - II - Les droits24
  - A - Les droits réels opposés aux droits personnels24
  - B - Les rapports de fait sur les choses26
  - III - Les biens27
  - Section 2 : L'évolution du droit des biens 28
  - I - Le droit romain des biens28
  - II - L'Ancien Droit30
  - III - La Révolution française et le Code civil de 180432
  - IV - L'évolution depuis 180433
  - Section 3 : Les sources du droit des biens 35
  - I - Les sources traditionnelles35
  - II - Les sources fondamentales40
  - Chapitre 1 : La notion de bien45
  - Section 1 : La recherche d'une définition 45
  - I - La définition classique du bien45
  - II - La définition contemporaine des biens49
  - Section 2 : Le régime des biens 53
  - I - Le droit de disposer de ses biens54
  - II - Le droit de protéger ses biens contre autrui58
  - A - La revendication et la preuve des droits sur les choses58
  - B - De quelques autres actions61
  - III - Le droit fondamental de protéger ses biens contre la personne publique63
  - Chapitre 2 : Le patrimoine et les droits patrimoniaux69
  - Section 1 : La notion de patrimoine 69
  - I - Les principes de la théorie du patrimoine70
  - II - Les exceptions à la théorie du patrimoine73
  - III - Les critiques de la théorie du patrimoine74
  - Section 2 : Le contenu du patrimoine 76
  - I - Les droits patrimoniaux à l'actif76
  - A - La distinction des droits réels et des droits personnels77
  - B - Critiques et résilience de la distinction des droits réels et des droits personnels82
  - II - Les obligations et charges patrimoniales85
  - Chapitre 3 : Les classifications89
  - Section 1 : La classification fondamentale 89
  - I - Présentation de la distinction90
  - A - Généralités sur la distinction90
  - B - Intérêt de la distinction91
  - 1 - Une différence physique92
  - 2 - Une différence économique94
  - II - Mise en oeuvre de la distinction96
  - A - La qualification d'immeuble96
  - 1 - L'immeuble par nature97
  - 2 - Les immeubles par destination98
  - 3 - Les immeubles par l'objet auquel ils s'appliquent100
  - B - La qualification de meuble101
  - 1 - Les meubles par nature101
  - 2 - Les meubles par détermination de la loi102
  - 3 - Les meubles par anticipation102
  - Section 2 : Les classifications secondaires 103
  - I - Choses appropriées et choses non appropriées104
  - II - Choses dans le commerce et choses hors du commerce106
  - III - Choses consomptibles et choses non consomptibles108
  - IV - Choses fongibles et choses non fongibles110
  - V - Biens corporels et biens incorporels115
  - VI - Biens considérés ut singuli ou ut universi116
  - Chapitre 4 : La propriété119
  - Section 1 : La notion de propriété 119
  - Section 2 : Les caractères du droit de propriété 124
  - I - Le caractère absolu124
  - II - Le caractère exclusif129
  - III - Le caractère perpétuel130
  - Section 3 : Les prérogatives du propriétaire 133
  - Chapitre 5 : Le voisinage141
  - Section 1 : La délimitation des propriétés voisines 141
  - I - La délimitation naturelle par accession142
  - II - La délimitation matérielle par le bornage145
  - A - Les conditions du bornage145
  - B - Les effets du bornage146
  - III - La concrétisation de la limite par une clôture147
  - A - Le droit de se dore148
  - B - Le régime de la clôture (privative ou mitoyenne)149
  - Section 2 : Les relations entre propriétaires voisins 152
  - I - Les obligations du voisinage153
  - A - Les charges normales du voisinage153
  - B - Les troubles anormaux du voisinage155
  - 1 - Les conditions de la responsabilité156
  - 2 - Le régime de la responsabilité161
  - II - La sanction de l'empiétement165
  - Chapitre 6 : Les droits de jouissance171
  - Section 1 : L'usufruit 171
  - I - La notion d'usufruit171
  - II - Le régime de l'usufruit177
  - A - La naissance de l'usufruit177
  - B - Les effets de l'usufruit178
  - C - L'extinction de l'usufruit185
  - Section 2 : Les droits d'usage et d'habitation 188
  - Section 3 : Le droit de jouissance spéciale 191
  - Chapitre 7 : Les servitudes199
  - Section 1 : La notion de servitude 199
  - I - Le cantonnement aux services fonciers200
  - A - Une charge réelle pour un propriétaire200
  - B - Un droit réel pour un autre propriétaire201
  - C - Un lien entre deux immeubles204
  - II - Les éléments constitutifs des servitudes205
  - A - Les immeubles reliés205
  - B - L'objet : une utilité ou un usage206
  - C - La dualité de propriétaires209
  - III - Les sources des servitudes210
  - Section 2 : Le régime de la servitude 214
  - I - Les effets de la servitude214
  - II - L'extinction de la servitude215
  - Chapitre 8 : La possession219
  - Section 1 : L'existence de la possession 220
  - I - L'élément matériel220
  - II - L'élément intellectuel221
  - Section 2 : Les conditions d'efficacité de la possession 223
  - Section 3 : Les effets de la possession 226
  - I - La protection possessoire226
  - II - La prescription acquisitive227
  - A - L'acquisition de la propriété de la chose228
  - 1 - La prescription acquisitive des immeubles228
  - 2 - La prescription acquisitive des meubles233
  - B - L'acquisition des fruits de la chose239
  - Chapitre 9 : L'acquisition et la perte des biens241
  - Section 1 : L'acquisition des biens 241
  - I - L'acquisition dérivée241
  - II - L'acquisition originaire245
  - A - L'occupation246
  - B - L'invention247
  - C - L'accession249
  - 1 - L'accession immobilière251
  - 2 - L'accession mobilière255
  - D - La prescription acquisitive258
  - Section 2 : La perte des biens 259
  - I - La prescription extinctive259
  - II - La renonciation262
  - III - La caducité263
  - A - L'arrivée du terme ou de la condition263
  - B - La disparition de l'assiette du droit264
  - C - Le cumul de droits incompatibles265
  - D - L'inutilité du droit265
  - IV - La déchéance266
  - Chapitre 10 : L'indivision267
  - Section 1 : Le droit commun de l'indivision 268
  - I - La situation d'indivision268
  - A - Les sources d'indivision269
  - B - La diversité des figures d'indivision269
  - C - La dualité des droits de l'indivisaire271
  - II - L'indivision légale272
  - A - La gestion de l'indivision272
  - 1 - Les pouvoirs des indivisaires272
  - 2 - Le recours au juge276
  - B - Les droits individuels des indivisaires278
  - C - Le compte de l'indivision282
  - D - La fin de l'indivision284
  - 1 - Le principe de précarité de l'indivision285
  - 2 - L'effet déclaratif du partage287
  - III - La convention d'exercice des droits indivis288
  - A - Les conditions289
  - B - Le régime290
  - C - Les particularités en présence d'un usufruitier294
  - Section 2 : Introduction à la copropriété des immeubles bâtis 295
  - Bibliographie301
  - Index303
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre