par Melleray, Fabrice
Dalloz
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Disponible - 352 MEL
Niveau 3 - Droit
Résumé
Auteur incontournable du droit administratif français contemporain, René Chapus (1924-2017) a développé la version la plus aboutie du modèle doctrinal, qui repose sur la combinaison entre l'objet, la méthode et la théorie. ©Electre 2021
- Éditeur(s)
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Date
- 2022
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (VII-92 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
- Collections
- Sujet(s)
- Lieu
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ISBN
- 978-2-247-21488-4
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Indice
- 352 Droit administratif
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Quatrième de couverture
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Le droit administratif de René Chapus
L'oeuvre de René Chapus (1924-2017) occupe une place majeure en droit administratif français. Ses écrits, de sa thèse Responsabilité publique et responsabilité privée jusqu'à ses ouvrages Droit administratif général et Droit du contentieux administratif, font autorité. Leur influence est importante au sein de la doctrine académique mais également auprès des praticiens, en particulier dans les juridictions administratives.
Le présent ouvrage, qui n'est pas une biographie et ne propose pas davantage une analyse de l'ensemble des positions développées par René Chapus, vise à essayer de présenter et d'analyser sa conception d'ensemble de la matière. Celle-ci est la somme de trois éléments : un objet (la jurisprudence administrative) ; une méthode (le « positivisme technologique ») ; une théorie (avec des conceptions originales sur les questions les plus structurantes de la matière, de la définition du droit administratif jusqu'à la détermination d'un éventuel lien entre compétence juridictionnelle et fond du droit applicable).
L'oeuvre de René Chapus peut être lue comme proposant la version la plus aboutie de ce que l'on a pu nommer la « manière française de faire du droit administratif », modèle qui s'est imposé au XXe siècle et qui demeure aujourd'hui le plus répandu. Son étude permet de mettre en évidence les ressorts de cette construction et d'en identifier les traits caractéristiques.
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Tables des matières
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Le droit administratif de René Chapus
Fabrice Melleray
Philippe Jestaz
Dalloz
- SommaireV
- Avant-proposVII
- Introduction1
- I. Ce que n'est pas cet ouvrage 2
- L'analyse biographique 2
- L'approche générationnelle 5
- L'analyse stylistique 5
- L'étude exhaustive des travaux 8
- II. Ce que souhaite être cet ouvrage 12
- L'oeuvre de René Chapus comme expression la plus aboutie de la manière française de faire du droit administratif 12
- Un éloge et non une hagiographie 13
- 1. L'objet17
- « Enfin La ferrière vint » 17
- Le pouvoir créateur du juge administratif et la théorie des principes généraux du droit 20
- Un « nouveau » recours pour excès de pouvoir ? 27
- Codifier le droit administratif ? 28
- Défense du juge administratif (« un ami sûr ») 32
- Exigence vis-à-vis du juge administratif (« un ami critique ») 36
- Une capacité de proposition (un ami constructif) 38
- De « pas de doctrine vous auriez l'esprit faussé » au « moment Chapus » 40
- Participation aux réformes de la justice administrative 42
- 2. La méthode45
- L'enterrement de Léon Duguit et Maurice Hauriou 45
- Un « positivisme technologique » 48
- La sûreté de l'information 51
- René Chapus et « la doctrine dominante » 54
- « Un libéralisme intransigeant » ? 57
- L'Europe « le « droit venu d'ailleurs ») 60
- Un mystère bien gardé : les opinions politiques de René Chapus 63
- 3. La théorie65
- « Rationalisme constructiviste » vs « pragmatisme » ? 65
- Le contexte du début des années 1950 66
- La définition du droit administratif et la question de son autonomie par rapport au droit civil 70
- Les critères du droit administratif et du champ de compétence du juge administratif 74
- La liaison entre la compétence et le fond 78
- Conclusion. René Chapus au miroir de Georges Vedel83
- Bibliographie85
- Principaux écrits de René Chapus 85
- Ouvrages 85
- Cours polycopiés 85
- Articles 86
- Notes 87
- Préfaces 88
- Écrits sur René Chapus 88
- Ouvrage 88
- Articles 88
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Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre
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Disponible - 352 MEL
Niveau 3 - Droit
