Guide d'une opération de construction publique en BIM

Auteur(s) :

Bidault, Laurent (1986-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Monographie consacrée au droit applicable dans le cadre d'un Building information modelling : contrat et documents connexes, problématiques liées au Code de la commande public, questions de la propriété intellectuelle, de la responsabilité et des assurances, entre autres. Avec de nombreux exemples issus de situations réelles. ©Electre 2021

Autre(s) auteur(s)
- Hassine, Candice
Éditeur(s)
- Editions Le Moniteur
Date
- DL 2021
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (461 p.) : ill., tabl., couv. ill. en coul. ; 24 cm
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-281-13509-1
Indice
- 624 Génie civil, travaux publics, bâtiment
Quatrième de couverture
- Guide d'une opération de construction publique en BIM
  Le BIM permet d'envisager l'ouvrage à toutes les étapes de son cycle de vie : les besoins en matière d'exploitation et de la gestion sont anticipés dès la conception de l'ouvrage, le travail collaboratif favorise la conception, sa gestion est optimisée grâce à la maquette numérique... En outre, son utilisation permet l'économie des coûts de réalisation, etc.
  Le BIM est également devenu un enjeu collectif majeur de compétitivité, à l'heure où de nombreux pays ont déjà légiféré pour le rendre obligatoire dans le processus de réalisation des ouvrages publics. En France, le BIM a été intégré en 2021 dans le droit de la commande publique lors de la réforme des CCAG.
  Mais, le BIM soulève de nombreuses interrogations, voire de craintes, parfois infondées car liées à sa seule dimension numérique ou technologique en devenir : identifications des intervenants, de leurs missions et responsabilités, prise en compte du droit de la commande, gestion de la maquette numérique, droits de propriété intellectuelle ou encore gestion des données.
  Cet ouvrage constitue un référentiel qui fait un état des lieux des règles applicables au BIM dans le cadre des projets publics pour tous les acteurs qui y participent.
  Sont notamment présentés les différents intervenants, les modalités d'engagement du maître d'ouvrage ainsi que de passation des marchés, les étapes du cycle de vie d'un projet en BIM... à travers les différentes étapes du cycle de vie d'un projet en BIM.
  Enfin, les enjeux liés au BIM dans leurs aspects juridiques et opérationnels font l'objet de développements spécifiques.
  De nombreux exemples issus de la pratique, des conseils ainsi que des schémas... enrichissent l'ouvrage et facilitent sa lecture, afin d'offrir des repères opérationnels aux lecteurs et leur permettre ainsi de trouver rapidement une solution à tout problème. Enfin, des modèles de documents (charte, convention BIM, etc.) sont personnalisables et adaptables à chaque projet.
Tables des matières
- - Guide d'une opération de construction publique en BIM
  - Laurent Bidault et Candice Hassine
  - Édition Le Moniteur
  - Sommaire5
  - Remerciements7
  - Avant-propos9
  - Préface11
  - Introduction13
  - Partie 1 Le processus BIM17
  - Chapitre 1 Éléments de définition du BIM19
  - 1.1 Le BIM : éléments de définition19
  - 1.2 L'acronyme BIM22
  - 1.2.1 Building22
  - 1.2.2 Information24
  - 1.2.3 Modelling, Model et Management27
  - 1.3 Les niveaux de maturité du BIM27
  - 1.4 L'environnement du BIM29
  - 1.4.1 Les dimensions du BIM29
  - 1.4.2 La maquette numérique30
  - 1.4.2.1 Le contenu de la maquette numérique 31
  - 1.4.2.2 Les LOD 31
  - Chapitre 2 Le processus collaboratif35
  - 2.1 Observations liminaires35
  - 2.2 La collaboration36
  - 2.2.1 Communication37
  - 2.2.2 Coordination37
  - 2.2.3 Coproduction38
  - 2.3 L'organisation du travail collaboratif dans une opération de construction38
  - 2.4 Les moyens de la collaboration39
  - 2.5 L'interopérabilité40
  - 2.5.1 Les champs de l'interopérabilité40
  - 2.5.2 L'IFC, un modèle d'interopérabilité42
  - 2.5.3 Le format BIM Collaboration Format (BCF)44
  - 2.6 Les intervenants spécifiques du processus BIM44
  - 2.6.1 La reconnaissance métier45
  - 2.6.2 L'assistant à maître d'ouvrage BIM45
  - 2.6.3 Le BIM manager46
  - 2.6.4 Le BIM coordinateur46
  - 2.6.5 Le BIM modeleur47
  - Chapitre 3 L'état du droit du BIM49
  - 3.1 Le BIM au niveau européen49
  - 3.1.1 Le BIM, un outil dans la stratégie européenne de modernisation de la construction et de la rénovation des ouvrages49
  - 3.1.2 Les directives 2014/24/UE et 2014/25/UE51
  - 3.1.3 Le BIM dans l'Union européenne53
  - 3.2 Le BIM en droit français54
  - 3.2.1 L'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et le décret n° 2016-360 du 25 mars 201654
  - 3.2.2 Le Code de la commande publique56
  - 3.2.3 Le BIM dans le CCAG-Travaux et le CCAG-Maîtrise d'oeuvre57
  - 3.3 La normalisation du BIM59
  - 3.3.1 Les travaux de prénormalisation59
  - 3.3.2 Les travaux de normalisation59
  - 3.3.3 La stratégie de normalisation française : le Plan BIM 202260
  - 3.3.4 La série de normes ISO 1965061
  - 3.3.5 Les actions à mener62
  - Chapitre 4 Les acteurs du BIM63
  - 4.1 Les initiatives internationales et européennes63
  - 4.1.1 buildingSMART International63
  - 4.1.2 UE BIM Task Group64
  - 4.2 Les initiatives françaises64
  - 4.2.1 Le Plan BIM 202264
  - 4.2.2 La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)66
  - 4.2.3 Le Plan urbanisme construction architecture (PUCA)66
  - 4.2.4 Le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)66
  - 4.2.5 Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)67
  - 4.2.6 buildingSMART France - Mediaconstruct (bSFrance)67
  - 4.2.7 Le projet national « modélisation des informations interopérables pour les infrastructures durables » (MINnD)68
  - 4.2.8 Smart Building Alliance (SBA)68
  - 4.2.9 L'association ADN Construction69
  - 4.2.10 L'association Ginnov69
  - 4.2.11 Syntec-Ingénierie69
  - 4.2.12 Les organismes professionnels69
  - Partie 2 Les intervenants à l'opération71
  - Chapitre 5 Le maître d'ouvrage73
  - 5.1 Observations liminaires73
  - 5.2 Le maître d'ouvrage dans le Code la commande publique74
  - 5.2.1 Les personnes concernées75
  - 5.2.2 Les ouvrages concernés76
  - 5.2.3 Le maître d'ouvrage dans les CCAG-Travaux 2021 et le CCAG-Maîtrise d'oeuvre78
  - 5.2.4 Le maître d'ouvrage dans la jurisprudence administrative79
  - 5.3 Les partenaires de la maîtrise d'ouvrage79
  - 5.3.1 Le maître d'ouvrage délégué79
  - 5.3.2 L'assistant à maîtrise d'ouvrage82
  - 5.3.3 Le conducteur d'opération83
  - Chapitre 6 Le maître d'oeuvre85
  - 6.1 La définition du maître d'oeuvre85
  - 6.1.1 Le maître d'oeuvre dans le Code de la commande publique85
  - 6.1.2 Le maître d'oeuvre dans les CCAG-Maîtrise d'oeuvre et CCAG-Travaux87
  - 6.2 Le choix du maître d'oeuvre88
  - 6.2.1 La conclusion d'un marché public88
  - 6.2.2 La sélection du maître d'oeuvre89
  - 6.3 Les missions du maître d'oeuvre89
  - 6.3.1 Le champ d'application des règles applicables au maître d'oeuvre89
  - 6.3.2 Les éléments de la mission du maître d'oeuvre90
  - 6.3.3 Les missions du maître d'oeuvre selon le type l'opération91
  - 6.3.3.1 Les éléments de mission du maître d'oeuvre portant sur les ouvrages de bâtiment 92
  - 6.3.3.2 Les éléments de mission du maître d'oeuvre portant sur un ouvrage d'infrastructure 93
  - 6.3.3.3 Les éléments de mission du maître d'oeuvre spécifiques 94
  - 6.3.3.4 Les éléments de mission du maître d'oeuvre portant sur des ouvrages réalisés à titre de recherche, d'essais ou d'expérimentation 95
  - 6.4 Les missions du maître d'oeuvre dans le processus BIM95
  - Chapitre 7 Les autres intervenants à l'opération97
  - 7.1 Le contrôleur technique97
  - 7.1.2 Incompatibilités avec la mission de contrôleur technique98
  - 7.1.2 Contrôle technique et processus BIM99
  - 7.2 Le coordinateur en matière de sécurité et de santé des travailleurs100
  - 7.3 Le coordonnateur en matière de système de sécurité incendie101
  - 7.4 L'OPC101
  - 7.5 Les entreprises de travaux102
  - Chapitre 8 L'assistant à maîtrise d'ouvrage BIM103
  - 8.1 Le rôle de l'AMO BIM103
  - 8.2 Quel contrat pour l'AMO BIM ?104
  - 8.2.1 La conclusion d'un marché public104
  - 8.2.2 La sélection de l'AMO BIM105
  - 8.3 Panorama des missions de l'AMO BIM107
  - 8.3.1 L'accompagnement de la démarche BIM du maître d'ouvrage108
  - 8.3.2 L'AMO BIM en phase de programme109
  - 8.3.3 L'AMO BIM en phase de conception110
  - 8.3.4 L'AMO BIM en phase de réalisation112
  - 8.3.5 L'AMO BIM en phase de réception de l'ouvrage113
  - 8.3.6 L'AMO BIM en phase de gestion, exploitation, maintenance113
  - 8.4 Quelles responsabilités pour l'AMO BIM ?114
  - Chapitre 9 Le BIM manager117
  - 9.1 Le BIM management117
  - 9.1.1 BIM management ou BIM manager117
  - 9.1.2 Le périmètre du BIM management118
  - 9.1.3 Le rôle du BIM manager119
  - 9.1.3.1 Le « manager » du processus BIM 119
  - 9.1.3.2 L'absence de titre professionnel de BIM manager 120
  - 9.1.4 Les autres intervenants du BIM management120
  - 9.1.4.1 Le BIM coordinateur 121
  - 9.1.4.2 Le BIM modeleur 121
  - 9.2 L'exercice du BIM management122
  - 9.3 Le BIM management et la maîtrise d'oeuvre122
  - 9.4 Le contrat du BIM manager124
  - 9.4.1 La conclusion d'un marché public124
  - 9.4.2 Le choix du BIM manager125
  - 9.5 Les missions du BIM manager126
  - 9.5.1 La définition des missions du BIM manager126
  - 9.5.2 Panorama des missions confiées au BIM manager128
  - 9.5.2.1 Coordination de la gestion du processus BIM 128
  - 9.5.2.2 Conformité de la maquette numérique 129
  - 9.5.2.3 Garantie technique de la plateforme collaborative 131
  - 9.5.2.4 La gestion du Common Data Environment 131
  - 9.6 Quelles responsabilités pour le BIM manager ?132
  - 9.7 Le BIM manager est-il un constructeur ?132
  - Partie 3 L'engagement d'une démarche BIM135
  - Chapitre 10 Les objectifs et usages du BIM du maître d'ouvrage137
  - 10.1 Réflexion préalable du maître d'ouvrage sur son besoin138
  - 10.2 Les objectifs BIM du maître d'ouvrage139
  - 10.2.1 La définition des objectifs BIM139
  - 10.2.2 La hiérarchisation des objectifs BIM141
  - 10.3 Les usages BIM142
  - 10.3.1 La définition des usages BIM142
  - 10.3.2 La hiérarchisation des usages150
  - Chapitre 11 Définir le besoin en BIM151
  - 11.1 L'exigence de définition préalable du besoin151
  - 11.1.1 L'importance de définir le besoin152
  - 11.1.2 Formalisation du besoin152
  - 11.1.2.1 Les spécifications techniques 152
  - 11.1.2.2 La définition fonctionnelle du besoin 155
  - 11.2 Le recours au sourcing156
  - 11.2.1 Le cadre légal du sourcing156
  - 11.2.1.1 La reconnaissance légale du sourcing156
  - 11.2.1.2 Sourcing et égale concurrence157
  - 11.2.2 Les intérêts du sourcing159
  - 11.2.3 Les formes de sourcing160
  - 11.3 L'organisation de concours et de hackathons162
  - 11.4 Le recours aux programmes d'expérimentation du PUCA163
  - 11.5 Le recours à un appel à projets168
  - 11.5.1 Intérêt et définition de l'appel à projets168
  - 11.5.2 L'absence d'encadrement juridique de l'appel à projets171
  - 11.5.3 Le déroulement d'un appel à projets171
  - 11.5.4 Le risque de requalification172
  - Chapitre 12 La charte BIM175
  - 12.1 Définition de la charte BIM175
  - 12.2 Le rôle et les objectifs de la charte BIM176
  - 12.3 La valeur de la charte BIM178
  - 12.4 L'auteur de la charte BIM180
  - 12.5 Le contenu de la charte BIM180
  - Chapitre 13 Les marchés publics187
  - Partie 4 Le droit des marchés publics et le BIM185
  - Chapitre 13 Les marchés publics187
  - 13.1 Le champ d'application du droit de la commande publique188
  - 13.1.1 Le Code de la commande publique188
  - 13.1.2 Les personnes soumises au Code de la commande publique188
  - 13.1.3 Les contrats soumis au Code de la commande publique189
  - 13.1.4 Les principes du droit de la commande publique191
  - 13.2 Le marché public191
  - 13.2.1 Le marché public de travaux191
  - 13.2.2 Le marché public de services192
  - 13.2.3 Le marché public de fournitures193
  - 13.2.4 Les accords-cadres194
  - 13.3 Les marchés globaux195
  - 13.3.1 Le marché unique196
  - 13.3.2 Les marchés de conception-réalisation197
  - 13.3.2.1 Définition 197
  - 13.3.2.2 Conditions de recours 198
  - 13.3.3 Les marchés globaux de performance200
  - 13.3.4 Les marchés globaux sectoriels200
  - 13.3.5 Les marchés globaux conclus par la Société du Grand Paris et Île-de-France Mobilités202
  - 13.4 Les marchés de partenariat203
  - Chapitre 14 L'exigence d'outils de modélisation électronique205
  - 14.1 La faculté d'exiger l'utilisation d'outils BIM lors de la consultation205
  - 14.1.1 Une simple faculté d'exiger l'utilisation d'outils BIM205
  - 14.1.2 Une faculté conditionnée à sa nécessité206
  - 14.1.3 L'appréciation de la nécessité par rapport à l'objet du marché ou à ses conditions d'exécution207
  - 14.1.4 Les moyens d'accès alternatifs aux outils et dispositifs208
  - 14.1.5 La sélection des offres au regard de la maquette numérique210
  - 14.2 Exiger l'utilisation des outils BIM pour l'exécution du marché211
  - 14.2.1 Le lien avec l'objet du marché ou ses conditions d'exécution211
  - 14.2.2 Les critères de sélection des candidatures et des offres215
  - 14.3 L'opportunité d'exiger l'utilisation du processus BIM215
  - Chapitre 15 Panorama des procédures d'attribution des marchés publics217
  - 15.1 Les seuils de publicité et de mise en concurrence217
  - 15.1.1 Les seuils de procédures218
  - 15.1.2 Les seuils de publicité219
  - 15.1.3 La mise à disposition des documents de la consultation223
  - 15.2 Les procédures de passation des marchés publics224
  - 15.2.1 Les marchés passés sans publicité, ni mise en concurrence225
  - 15.2.1.1 Les marchés publics passés sans publicité ni mise en concurrence en raison de leur montant 225
  - 15.2.1.2 Les marchés publics passés sans publicité ni mise en concurrence en raison de leur objet 226
  - 15.2.2 Les marchés publics passés en procédure adaptée229
  - 15.2.3 Les marchés passés selon une procédure formalisée230
  - 15.2.3.1 Les règles communes aux procédures formalisées 230
  - 15.2.3.2 La procédure d'appel d'offres 231
  - 15.2.3.3 La procédure négociée 231
  - 15.2.3.4 Le dialogue compétitif 233
  - Chapitre 16 Les règles de sélection des prestataires235
  - 16.1 L'analyse des candidatures235
  - 16.1.1 Les conditions pour être candidat236
  - 16.1.2 Les interdictions de soumissionner236
  - 16.1.3 Les conditions de participation imposées par l'acheteur237
  - 16.1.3.1 L'aptitude à exercer une activité professionnelle 238
  - 16.1.3.2 Les capacités économiques et financières 238
  - 16.1.3.3 Les capacités techniques et professionnelles 239
  - 16.1.4 Contenu et examen des candidatures241
  - 16.2 La sélection des offres241
  - 16.2.1 La présentation et le contenu des offres241
  - 16.2.2 L'examen de la recevabilité des offres243
  - 16.2.3 L'analyse des offres244
  - 16.2.3.1 Les critères d'attribution des offres 244
  - 16.2.3.2 Conditions de légalité des critères d'attribution des offres 245
  - 16.2.3.3 Critère unique ou pluralité de critères 246
  - 16.2.4 La mise en oeuvre des critères de sélection des offres248
  - 16.2.5 Le classement des offres249
  - Chapitre 17 Le choix du maître d'oeuvre : le concours251
  - 17.1 La sélection du maître d'oeuvre251
  - 17.2 Le concours de maîtrise d'oeuvre252
  - 17.2.1 L'intérêt du concours de maîtrise d'oeuvre dans une opération en BIM254
  - 17.2.2 L'obligation de concours de maîtrise d'oeuvre255
  - 17.2.3 Le déroulement du concours de maîtrise d'oeuvre257
  - 17.2.3.1 La préparation du concours de maîtrise d'oeuvre 258
  - 17.2.3.2 L'intervention du jury de concours 259
  - 17.2.3.3 La sélection des participants au concours 260
  - 17.2.3.4 L'élaboration des projets par les participants 261
  - 17.2.3.5 L'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre 262
  - Partie 5 Cycle de vie d'un projet et BIM263
  - Chapitre 18 L'élaboration de l'opération265
  - 18.1 Élaboration et programmation de l'opération et processus BIM265
  - 18.2 L'élaboration de l'opération par le maître d'ouvrage266
  - 18.2.1 Le montage de l'opération266
  - 18.2.1.1 L'opportunité de l'opération 267
  - 18.2.1.2 La faisabilité de l'opération 268
  - 18.2.1.3 Les attributions du maître d'ouvrage 268
  - 18.3 La phase de programmation de l'opération270
  - 18.4 Maquette numérique en phase de programme271
  - Chapitre 19 Le cahier des charges BIM273
  - 19.1 Définition du cahier des charges BIM273
  - 19.2 La finalité du cahier des charges BIM274
  - 19.3 La valeur contractuelle du cahier des charges BIM274
  - 19.4 L'établissement du cahier des charges BIM276
  - 19.4.1 Le rédacteur du cahier des charges BIM276
  - 19.4.2 Le contenu du cahier des charges BIM277
  - 19.4.2.1 La définition des termes « clés » 277
  - 19.4.2.2 La présentation du cahier des charges BIM 277
  - 19.4.3 La description des objectifs et des usages BIM du maître d'ouvrage278
  - 19.4.4 La présentation des acteurs et de leurs rôles279
  - 19.4.5 L'organisation du processus BIM279
  - 19.4.6 La définition des livrables BIM279
  - 19.4.7 Les exigences techniques et fonctionnelles280
  - Chapitre 20 La convention BIM281
  - 20.1 Définition de la convention BIM282
  - 20.1.1 Éléments de définition de la convention BIM282
  - 20.1.2 La définition de la convention BIM par les CCAG-Travaux et CCAG-Maîtrise d'oeuvre283
  - 20.2 La valeur contractuelle de la convention BIM284
  - 20.3 L'établissement de la convention BIM285
  - 20.3.1 L'auteur de la convention BIM285
  - 20.3.2 Quand établir la convention BIM ?287
  - 20.3.3 Le caractère évolutif de la convention BIM287
  - 20.3.4 Le contenu de la convention BIM288
  - 20.3.4.1 La référence aux normes 289
  - 20.3.4.2 Les éléments essentiels de la convention BIM 289
  - Chapitre 21 La conception de l'opération297
  - 21.1 Les gains BIM du maître d'ouvrage en phase de conception297
  - 21.2 Les intervenants de la phase de conception299
  - 21.2.1 Le rôle du maître d'ouvrage299
  - 21.2.1.1 Le choix des prestataires intellectuels 299
  - 21.2.1.2 Le suivi et la validation de la phase de conception 300
  - 21.2.2 Le rôle des prestataires intellectuels300
  - 21.2.3 Le BIM management en phase de conception301
  - 21.2.4 Le contrôleur technique et le CSPS302
  - 21.3 La maquette numérique en phase de conception302
  - 21.4 Les étapes de la phase de conception305
  - 21.4.1 Les études préliminaires305
  - 21.4.2 Les études d'esquisse et les études de diagnostic305
  - 21.4.2.1 Les études d'esquisse (ESQ) 306
  - 21.4.2.2 Les études de diagnostic (DIAG) 307
  - 21.4.3 Les études d'avant-projet308
  - 21.4.3.1 Les études d'avant-projet sommaire (APS) 308
  - 21.4.3.2 Les études d'avant-projet définitif (APD) 309
  - 21.4.3.3 Les études d'avant-projet pour les ouvrages d'infrastructure 310
  - 21.4.4 Les études de projet (PRO)311
  - 21.4.4.1 Les études de projet pour un ouvrage de bâtiment 311
  - 21.4.4.2 Les études de projet pour un ouvrage d'infrastructure 312
  - 21.4.4.3 La présynthèse et synthèse des maquettes numériques en phase PRO 312
  - 21.4.5 Le suivi des procédures administratives313
  - 21.4.6 Les dossiers de consultation des entreprises (DCE)314
  - Chapitre 22 La réalisation de l'opération315
  - 22.1 Les gains BIM du maître d'ouvrage en phase de réalisation315
  - 22.2 Les intervenants de la phase de réalisation318
  - 22.2.1 Le rôle du maître d'ouvrage318
  - 22.2.2 Le rôle du maître d'oeuvre319
  - 22.2.3 Le BIM management en phase d'exécution319
  - 22.2.4 Les entreprises319
  - 22.2.5 Les autres intervenants319
  - 22.3 La maquette numérique en phase d'exécution de l'opération320
  - 22.4 Les étapes de la phase de réalisation333
  - 22.4.1 La sélection des entreprises de travaux323
  - 22.4.1.1 La mission d'assistance dans la passation des marchés publics de travaux (ACT) 333
  - 22.4.1.2 La sélection des entreprises de travaux dans le cadre d'une opération en BIM. 334
  - 22.4.2 La préparation de l'opération324
  - 22.4.2.1 La préparation du processus BIM 334
  - 22.4.2.2 La réalisation ou l'examen des études d'exécution (EXE) 335
  - 22.4.2.3 Plan d'installation du chantier et maquette numérique 327
  - 22.4.3 L'exécution des travaux338
  - 22.4.3.1 La direction de l'exécution des marchés de travaux (DET) 338
  - 22.4.3.2 L'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier (OPC) 339
  - 22.4.3.3 Les études de synthèse 330
  - Chapitre 23 La réception de l'opération331
  - 23.1 Les gains BIM du maître d'ouvrage en phase de réception et de mise en service de l'ouvrage331
  - 23.2 Les intervenants de la phase de réception de l'ouvrage333
  - 23.2.1 Le rôle du maître d'ouvrage333
  - 23.2.2 Le rôle du maître d'oeuvre333
  - 23.2.3 Le BIM management lors de la réception334
  - 23.3 Les étapes de la réception de l'ouvrage334
  - 23.3.1 L'achèvement des travaux335
  - 23.3.2 Les opérations préalables à la réception335
  - 23.3.2.1 Objet et déroulement des OPR 335
  - 23.3.2.2 Consistance des OPR 336
  - 23.3.2.3 Le caractère contradictoire des OPR 336
  - 23.3.2.4 Les OPR et le processus BIM 337
  - 23.3.3 La décision de réception338
  - 23.4 Les documents fournis après l'exécution : les DOE et DIUO339
  - 23.4.1 La remise des documents fournis après l'exécution339
  - 23.4.2 Le contenu des DOE340
  - 23.4.3 L'importance des DOE341
  - 23.5 La maquette numérique DOE342
  - 23.5.1 Quelle est la valeur juridique de la maquette numérique DOE ?342
  - 23.5.2 La pérennité de la maquette numérique DOE342
  - 23.6 De la maquette numérique DOE à la maquette numérique GEM344
  - Chapitre 24 La gestion, exploitation, maintenance345
  - 24.1 Définition des activités relevant de la gestion, exploitation, maintenance346
  - 24.2 Les gains et usages BIM du maître d'ouvrage lors de la phase de GEM348
  - 24.2.1 Stratégie patrimoniale et processus BIM351
  - 24.2.2 Le BIM GEM : la voie d'accès au BIM à privilégier pour le maître d'ouvrage ?351
  - 24.3 Les intervenants de la phase de GEM352
  - 24.4 La maquette numérique en phase GEM354
  - 24.4.1 Le BIM GEM à partir de la maquette numérique DOE355
  - 24.4.2 Le BIM GEM à partir d'une maquette numérique dédiée357
  - 24.4.2 La mise à jour de la maquette numérique GEM358
  - 24.5 La gestion de l'information en phase de GEM359
  - 24.5.1 Les informations de la GEM359
  - 24.5.2 La gestion de l'information359
  - 24.5.3 Le Building Operating System361
  - 24.6 Du BIM au smart building361
  - Partie 6 Les enjeux liés au BIM365
  - Chapitre 25 La propriété intellectuelle367
  - 25.1 Observations liminaires367
  - 25.2 Rappel des enjeux liés aux droits de la propriété intellectuelle368
  - 25.3 Les règles applicables en matière de propriété intellectuelle369
  - 25.3.1 La référence expresse aux cahiers des clauses administratives générales369
  - 25.3.2 Le régime des droits de propriété intellectuelle en vertu des CCAG 2021371
  - 25.3.2.1 Les connaissances antérieures 372
  - 25.3.2.2 Les résultats 375
  - 25.3.3 Rappel du régime antérieur des droits de propriété intellectuelle (CCAG 2009)382
  - 25.3.3.1 Les conditions d'application des CCAG 2009 382
  - 25.3.3.2 Les options A et B 382
  - 25.3.3.3 Option A : Concession des droits d'utilisation sur les résultats à l'acheteur 382
  - 25.3.3.4 Option B : Cession exclusive des droits du titulaire à l'acheteur 383
  - Chapitre 26 Les droits liés à la maquette numérique385
  - 26.1 La maquette numérique, représentation graphique385
  - 26.1.1 La maquette numérique créée ex nihilo386
  - 26.1.2 La maquette numérique, résultat de plusieurs interventions387
  - 26.1.3 Le transfert de la propriété de la maquette numérique390
  - 26.2 La maquette numérique, base de données391
  - 26.2.1 La propriété des données d'un marché public391
  - 26.2.2 Les droits de propriété intellectuelle relatifs à la base de données391
  - 26.2.2.1 La protection au titre du droit d'auteur 391
  - 26.2.2.2 Le droit sui generis du producteur de la base de données 392
  - 26.3 La maquette numérique, un livrable comme un autre ?393
  - Chapitre 27 La gestion des données395
  - 27.1 Le processus BIM et la donnée396
  - 27.2 Typologie des données du processus BIM397
  - 27.2.1 Les données ouvertes397
  - 27.2.1.1 Rappel sur le principe de l'open data 397
  - 27.2.1.2 Les données publiques intéressant le BIM 399
  - 27.2.2 Les données dites « propriétaires »400
  - 27.2.2.1 Les données confidentielles 401
  - 27.2.2.2 Les informations couvertes par le secret des affaires 403
  - 27.2.2 J Les données personnelles404
  - 27.3 La nécessité de déterminer l'utilité et la valeur des données406
  - 27.3.1 L'utilité des données407
  - 27.3.2 La valeur des données408
  - 27.3.2.1 La qualité des données 408
  - 27.3.2.2 Les moyens de qualifier les données 409
  - 27.4 Les prestations informatiques liées au BIM411
  - 27.4.1 La variété des prestations informatiques412
  - 27.4.1.1 L'achat de matériel informatique 412
  - 27.4.1.2 Les contrats d'étude 412
  - 27.4.1 J Les marchés de développement de logiciels spécifiques413
  - 27.4.1.4 Les marchés d'intégration de progiciels 413
  - 27.4.1.5 Les licences d'utilisation 413
  - 27.4.2 Impact du développement des technologies web414
  - 27.4.2.1 L'émergence des offres cloud 414
  - 27.4.2.2 Les interfaces de programmation d'applications 415
  - 27.4.3 Les clauses applicables aux ressources numériques dédiées au BIM416
  - 27.4.3.1 Les clauses génériques 416
  - 27.4.3.2 Les clauses spécifiques 420
  - Chapitre 28 Les responsabilités des intervenants421
  - 28.1 Observations liminaires : identification du responsable dans le processus BIM421
  - 28.2 La responsabilité civile des intervenants423
  - 28.2.1 Le fondement de la responsabilité contractuelle423
  - 28.2.2 La responsabilité des intervenants en cas de méconnaissance de la convention BIM424
  - 28.3 Les responsabilités des constructeurs425
  - 28.3.1 Les constructeurs425
  - 28.3.1.1 La notion de constructeur 425
  - 28.3.1.2 La qualité de constructeur des prestataires BIM 426
  - 28.3.1.3 Le BIM manager est-il un constructeur ? 427
  - 28.3.2 La garantie de parfait achèvement429
  - 28.3.3 La garantie de bon fonctionnement430
  - 28.3.4 La responsabilité décennale432
  - 28.3.5 L'impact neutre du BIM sur l'assurance construction ?434
  - 28.4 Les responsabilités délictuelles et quasi délictuelles des intervenants434
  - 28.5 Les responsabilités des prestataires spécifiques au BIM435
  - Conclusion437
  - Index441
Origine de la notice:
- Abes ;
- FR-751131015 ;
- Electre