La cause des droits : écologie, progrès social et droits humains

Auteur(s) :

Roman, Diane (1972-....) Découvrir l'auteur

Résumé

L'émergence de nouveaux droits sociaux et environnementaux, tels que le droit à un environnement sain, le droit à l'eau ou à l'alimentation, ainsi que leur utilisation dans différents contentieux, est analysée à travers différentes études de cas, renouvelant les interrogations sur la définition des droits humains et la portée de leur invocation en justice. ©Electre 2022

Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- DL 2022
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (298 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-247-21494-5
Indice
- 340 Droit (études générales)
Quatrième de couverture
- La cause des droits
  Écologie, progrès social et droits humains
  Le droit peut-il sauver l'humanité, en protégeant le climat et en éradiquant la pauvreté ? Telle est la question, ambitieuse, en filigrane de ce livre. De « nouveaux » droits humains comme le droit à un environnement sain, à des conditions matérielles de vie décente, à l'eau, l'alimentation ou un air pur sont invoqués dans des contentieux largement médiatisés : protection de la forêt amazonienne et des peuples autochtones, responsabilité sociale de Nike au Vietnam ou de Shell au Nigéria, procès climatiques, droits des migrants et des détenus...
  La justice sociale et environnementale est devenue une cause plaidée en justice. Mais cette « cause des droits » suscite de nombreuses interrogations : les droits sociaux et environnementaux sont-ils des droits à part entière ? Faut-il reconnaître des droits aux animaux ou à la Nature ? Si les entreprises sont titulaires de droits, faut-il leur reconnaître des obligations au titre du respect des droits humains ? Incriminer l'écocide permettrait-il de protéger effectivement l'environnement ? Sous quelles formes ta responsabilité de l'État peut-elle être engagée en raison du changement climatique ou du mal-logement ? Et jusqu'où peut-on désobéir au nom des droits ?
  Autant de questions d'actualité, qui invitent à repenser le cadre de l'État de droit, les catégories des droits humains et l'effectivité du recours au juge dans leur protection.
Tables des matières
- - La cause des droits
  - Écologie, progrès social et droits humains
  - Diane Roman
  - Dalloz
  - Introduction. Quels droits pour la cause de la justice sociale et environnementale ? 7
  - La lente agonie des Ogonis7
  - § 1. Les droits humains comme réponse aux crises sociales et écologiques ?14
  - § 2. La justice sociale et environnementale, ou les mutations de l'État de droit22
  - § 3. Les maux du monde, les mots des droits27
  - § 4. « Fin du monde et fin de mois » : pour une approche critique de la cause des droits32
  - § 5. La cause des droits sociaux et environnementaux38
  - Chapitre 1. Une appréhension renouvelée des droits humains ?41
  - Le bidonville et les bidons d'eau41
  - § 1. L'héritage : l'opposition entre générations de droits44
  - A. L'argument politique : démocratie vs. juristocratie ? 46
  - B. L'argument technique : juge vs. administrateur ? 56
  - § 2. L'avenir : vers l'indivisibilité des droits ?62
  - L'affaire « Notre terre »62
  - A. Le rapprochement institutionnel 65
  - 1. L'alignement procédural66
  - 2. L'interdépendance des droits humains69
  - B. Une nouvelle typologie : les obligations de respecter, protéger et réaliser 74
  - Chapitre 2. De nouveaux titulaires aux droits humains ?83
  - L'arbre miraculeux83
  - § 1. Les droits des personnes morales87
  - L'affaire McLibel ou la grimace du clown87
  - A. Des droits « humains » pour les entreprises ? 91
  - B. Les effets de la reconnaissance des droits des entreprises : « l'ubérisation » des droits humains 97
  - C. Pour une hiérarchisation des droits ? 102
  - § 2. Vers les droits des groupes humains ?106
  - Les gardiens de la forêt de Mau106
  - A. Droits des peuples et droits des minorités 110
  - L'affaire de La bande du Lac Lubicon, ou le cri d'une Nation111
  - 1. Minorités et groupes vulnérables113
  - 2. Les peuples autochtones117
  - B. Droits des générations futures et droits de l'Humanité 122
  - Le proche et le descendant123
  - § 3. Vers des droits du vivant ?132
  - A. Vers des droits des animaux ? 132
  - Happy, l'éléphant malheureux et Cecilia, le chimpanzé déprimé132
  - B. Vers des droits de la Nature ? 138
  - Mickey et les séquoias californiens138
  - 1. Droits de la nature vs. obligations de protection : les hésitations du droit140
  - 2. Les droits bioculturels, une alternative ?147
  - Chapitre 3. De nouvelles obligations au titre du respect des droits humains ?131
  - L'opinion contre Monsanto151
  - § 1. La responsabilité sociale et environnementale des entreprises156
  - De l'Allemagne nazie à Daech : les entreprises face aux crimes contre l'humanité156
  - A. La responsabilité sociale des entreprises, entre « blanchiment éthique » et obligations juridiques 159
  - Nike, ton éthique !161
  - B. La RSE rattrapée par les droits humains 165
  - Les liquidités de l'eau argentine165
  - 1. Reconnaître une responsabilité internationale des entreprises ?170
  - 2. Renforcer l'obligation des États de protéger les droits humains ?176
  - 3. Les enseignements du droit français182
  - § 2. La responsabilité pénale au renfort des droits sociaux et environnementaux ?187
  - Le cacique contre l'autocrate187
  - A. Du social au pénal ? 189
  - B. La responsabilité pénale environnementale : vers la reconnaissance d'un crime d'écocide ? 195
  - Le poison noir de la Côte d'ivoire197
  - § 3. La responsabilité des organisations internationales202
  - Conversation entre juristes202
  - A. L'obligation des organisations financières internationales de respecter les droits humains 208
  - B. Le FMI et la Banque mondiale en procès ? 215
  - Chapitre 4. Quelles garanties aux droits sociaux et environnementaux ?221
  - « L'Affaire du Siècle », une affaire parmi d'autres221
  - § 1. La critique procédurale de l'effectivité du recours à la justice227
  - « La honte de la République », une tragédie en 5 actes227
  - A. En amont du procès : la saisine du juge 237
  - B. Au moment du jugement : la limitation de l'office du juge 246
  - 1. Les difficultés probatoires246
  - 2. L'autolimitation du juge250
  - C. En aval du procès : l'effet du recours à la justice 259
  - 1. Les victoires symboliques : l'enjeu de l'exécution des décisions de justice259
  - 2. Les échecs paradoxaux267
  - § 2. La critique substantielle du recours au(x) droit(s)269
  - Le livre bleu sur le Putumayo269
  - A. D'autres voies que les droits ? 272
  - B. D'autres voies que le droit ? 280
  - Conclusion. Assumer la part du politique et réinventer les droits ?291
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre