La gestion des archives : maîtriser les documents et les données

Auteur(s) :

Gasly, Vanina (1974-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Une présentation du monde des archives (réglementation, organisation, réseau et pratiques), d'outils et des pistes de réflexion pour démarrer ou optimiser une stratégie de gestion de cycle de vie des informations dans une collectivité territoriale. Edition à jour de l'évolution législative sur la protection des données personnelles. ©Electre 2022

Autre(s) auteur(s)
- Vialle, Coline
- Auguié, Katell (1978-....)
Éditeur(s)
- Territorial éditions
- Impr. Reprotechnic
Date
- impr. 2022
Notes
- Bibliogr. Sitogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (209 p.) : ill. ; 24 cm
Collections
- Dossier d'experts (Voiron)
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-8186-1952-0
Indice
- 93.8(07) Archivistique. Manuels
Quatrième de couverture
- La gestion des archives
  Maîtriser les documents et les données
  La gestion des documents et des données d'une collectivité est un enjeu pour la maîtrise de l'information. Cet ouvrage donne aux archivistes, informaticiens, gestionnaires de l'information ou qualité, chargés de projet, records managers, un aperçu des grandes missions à mener pour gérer les documents et données de sa collectivité.
  Il propose de découvrir le monde des archivistes - réglementation, organisation, réseau, pratiques - afin de cerner les spécificités du métier, de positionner la gestion des informations « papier » et numériques de sa collectivité dans une démarche projet et de disposer de pistes de réflexion et d'outils pour créer, collecter, conserver, transmettre, communiquer et valoriser ces informations.
  Quelle que soit son organisation, l'ouvrage fourmille d'éléments pour démarrer ou optimiser sa stratégie de gestion de cycle de vie des informations. Exhaustif et synthétique, il permet, en fonction de ses besoins, de cerner et/ou d'approfondir certains thèmes.
  Cette édition intègre les évolutions législatives en matière de protection des données personnelles, des compléments pour faciliter la mise en place d'un service archives et pour la mutualisation de la fonction archives, des éléments pour aider à réaliser un récolement d'archives, des pistes pour faire connaître son service, des nouveaux schémas, ainsi que de nombreux conseils pratiques en termes de gestion des archives électroniques et de valorisation des fonds.
Tables des matières
- - La gestion des archives
  - Maîtriser les documents et les données
  - Vanina Gasly
  - Coline Vialle
  - Katell Auguié
  - Territorial Éditions
  - Préfacep.11
  - Partie 1
  - Approche du métier et de son environnement
  - Chapitre I
  - L'environnement législatif p.15
  - A - Quelques textes fondateursp.15
  - 1. Le Code du patrimoinep.16
  - 2. La législation sur les données personnellesp.16
  - 3. Les lois Accès aux documents administratifs, réutilisation des données publiques et open datap.18
  - 4. La loi relative à la prévention des actes de terrorisme et au renseignementp.21
  - B - Définition des archives publiques et des archives privéesp.22
  - 1. Les archives publiquesp.22
  - 2. Les archives privéesp.22
  - Chapitre II
  - Le réseau des archives en France p.25
  - A - L'histoire institutionnelle des archives de 1789 à 1986p.25
  - B - La définition de la politique archivistiquep.26
  - 1. Le Conseil supérieur des archivesp.26
  - 2. Le comité interministériel aux Archives de Francep.26
  - C - Le réseau institutionnelp.27
  - 1. Le service interministériel des Archives de France (SIAF)p.27
  - 2. Les services à compétence nationalep.27
  - 3. Les ministères à gestion particulièrep.28
  - 4. Les archives des collectivités territorialesp.28
  - 5. Le contrôle scientifique et technique de l'État :p.30
  - D - L'environnement institutionnel et associatifp.32
  - 1 Les partenaires institutionnelsp.32
  - 2. Les organes de coopérationp.34
  - 3. Le monde associatifp.36
  - Chapitre III
  - Le métier d'archiviste p.39
  - A - Présentation des missionsp.39
  - B - La déontologiep.40
  - C - Archiviste, un métier à risques ?p.41
  - Partie 2
  - Le pilotage de la fonction archives
  - Chapitre I
  - La prise de fonctions : le récolement réglementaire p.47
  - A - Les enjeux du récolementp.47
  - B - Le relevé topographique des fondsp.48
  - C - Le procès-verbal de récolementp.48
  - D - Le récolement post-électoralp.49
  - E - Le récolement des archives numériquesp.50
  - Chapitre II
  - Définir et faire vivre son projet de service p.51
  - A - La phase de diagnosticp.51
  - B - La phase de propositions et de décisionsp.52
  - Chapitre III
  - Faire vivre son projet p.53
  - A - Les indicateurs et les bilansp.53
  - B - Communiquer sur son servicep.54
  - 1. La communication externep.54
  - 2. La communication internep.54
  - Chapitre IV
  - La mutualisation p.57
  - A - La législationp.57
  - B - Les modalités pratiquesp.59
  - Partie 3
  - La gestion des archives au stade courant et intermédiaire
  - Chapitre I
  - Concepts et définitions p.63
  - A - La théorie des trois âges des archives et le records managementp.63
  - B - Les textesp.65
  - C - Enjeux et spécificitésp.66
  - Chapitre II
  - Accompagner les services dans leur gestion documentaire p.69
  - A - Recenser et analyser la production documentairep.69
  - B - Bâtir des outils pour l'archivagep.70
  - 1. Le plan de classementp.70
  - 2. Le tableau de gestion, tableau d'archivage ou référentiel de conservationp.73
  - 3. Sensibiliser et poser des règlesp.75
  - Chapitre III
  - L'externalisation des archives au stade courant et intermédiaire p.81
  - Partie 4
  - La collecte des archives définitives
  - Chapitre I
  - Les modes d'entrée des fonds p.85
  - A - Les entrées par voie extraordinairep.85
  - 1. Achatp.85
  - 2. Liquidation judiciairep.86
  - 3. Dationp.86
  - 4. Revendicationp.86
  - 5. Restitutionp.87
  - 6. Dévolutionp.87
  - 7. Dépôtp.87
  - 8. Don et donationp.87
  - 9. Legsp.88
  - 10. Les archives classéesp.88
  - B - Les versementsp.88
  - 1. Législationp.89
  - 2. La préparation des versementsp.89
  - 3. Le traitement des versementsp.91
  - Chapitre II
  - Évaluation et sélection des archives p.97
  - A- Législationp.97
  - B - Les étapesp.98
  - C - La méthode d'échantillonnagep.99
  - Chapitre III
  - Les éliminations p.101
  - A - La réglementationp.101
  - B - Le bordereau d'éliminationp.102
  - C - La destruction physiquep.102
  - Partie 5
  - Le traitement des archives
  - Chapitre I
  - La constitution d'un ensemble cohérent p.107
  - A - Le respect des fondsp.107
  - B - Le classementp.108
  - C - La descriptionp.109
  - Chapitre II
  - Le cadre de classement et la cotation p.113
  - A - Les séries anciennes, révolutionnaires et modernesp.114
  - 1. Pour les archives départementalesp.114
  - 2. Pour les archives communalesp.114
  - B - Les archives contemporaines en série W : principe de classement en continup.115
  - 1. Pour les archives départementalesp.115
  - 2. Pour les archives communalesp.116
  - C - La série Fi : les documents figurésp.117
  - 1. Les cartes et plansp.117
  - 2. Les documents iconographiquesp.117
  - D - Les séries Mi, Ph et Num : les reproductions de documentsp.118
  - 1. La série Mip.118
  - 2. La série Php.119
  - 3. La série Nump.119
  - E - Les documents sonores et audiovisuelsp.120
  - F - Les objetsp.121
  - G - La cotation des archives électroniquesp.121
  - Chapitre III
  - Les instruments de recherche p.123
  - A - La typologie des instrumentsp.123
  - 1. L'état sommairep.123
  - 2. L'état des versementsp.124
  - 3. Le guidep.124
  - 4. L'inventaire analytiquep.124
  - 5. Le répertoire numériquep.124
  - 6. Le cataloguep.125
  - 7. L'indexp.125
  - B - Le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporainesp.125
  - C - La structure des instrumentsp.127
  - Partie 6
  - La conservation des archives
  - Chapitre I
  - La lutte contre les facteurs de dégradation des archives p.131
  - A - Les facteurs environnementaux : température, humidité, lumière, pollution, matériauxp.131
  - 1. Température et humiditép.131
  - 2. La lumièrep.133
  - 3. Pollutionp.133
  - 4. Matériauxp.134
  - B - Les facteurs biologiques : micro-organismes, végétaux, insectes, animauxp.134
  - C - Les facteurs humains : mauvaises manipulations, mauvaises restaurations, malveillancep.136
  - D - Les facteurs événementiels : incendies, inondations, séismes, guerrep.137
  - Chapitre II
  - La reliure et la restauration p.141
  - A - La reliurep.141
  - B - La restaurationp.141
  - Chapitre III
  - La conception et l'aménagement des locaux p.143
  - A - Les bâtiments d'archivesp.143
  - 1. L'aide de l'Étatp.143
  - 2. Les règles techniquesp.144
  - B - La conservation des archives électroniquesp.145
  - 1. Spécificités relatives aux archives électroniquesp.146
  - 2. Quelques normes et référentielsp.147
  - 3. Principes à mettre en oeuvre pour assurer la conservation des archives électroniquesp.148
  - Partie 7
  - La communication des archives
  - Chapitre I
  - Les règles et procédures liées à la communication des archives et des documents administratifs p.153
  - A - La consultation des archives par les services producteursp.153
  - B - Les délais de communicabilitép.153
  - C - La procédure de demande d'accèsp.156
  - D - Les dérogations et les recoursp.159
  - 1. Les officiers publicsp.159
  - 2. Les généalogistes professionnelsp.160
  - 3. Les particuliersp.160
  - E - Les demandes de copiesp.161
  - 1. Le droit de reproductionp.161
  - 2. Les tarifsp.162
  - F - La réutilisation des informations publiques et l'open datap.162
  - Chapitre II
  - L'accueil en salle de lecture p.165
  - A - Le règlement de salle de lecturep.165
  - 1. Les obligations des lecteursp.165
  - 2. Les conditions de communicationp.167
  - B. Les obligations du service d'archivesp.167
  - B - Le rôle du bâtimentp.168
  - C - Communication et informatisationp.169
  - D - La préservation des documents en consultationp.169
  - E - Le commissionnement des agentsp.170
  - Partie 8
  - La valorisation des archives
  - Chapitre I
  - Le projet scientifique, culturel et éducatif (PSCE) p.173
  - Chapitre II
  - S'ouvrir aux partenariats p.175
  - A - Les services internesp.175
  - B - Établissements scolaires, universitaires et périscolairesp.175
  - C - Les institutions patrimoniales et structures associativesp.177
  - D - Les médiasp.177
  - Chapitre III
  - Les expositions p.179
  - Chapitre IV
  - Les publications p.181
  - Chapitre V
  - Visibilité sur Internet p.183
  - A - Les sites internetp.183
  - B - Les médias sociauxp.184
  - Chapitre VI
  - Une animation diversifiée p.185
  - Annexes
  - Annexe I
  - Glossairep.189
  - Annexe II
  - Trame de règlement intérieur de la salle de lecturep.192
  - Annexe III
  - Le bordereau de versementp.193
  - Annexe IV
  - Dépôt ou don d'archives privéesp.194
  - Annexe V
  - Récolement des archives communalesp.196
  - Annexe VI
  - Cadres de classement des archives départementales et communalesp.199
  - Annexe VII
  - Principaux textes citésp.201
  - Bibliographiep.205
  - Webographiep.209
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre