• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Livre

Le droit de l'environnement

Résumé

Les principes fondamentaux et les institutions du droit de l'environnement, de la protection de la nature, de l'environnement culturel, rural et urbain, et des pollutions et nuisances. ©Electre 2023


  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2023
  • Notes
    • Bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (127 p.) : couv. ill. en coul. ; 18 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7154-1395-5
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Le droit de l'environnement

      Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l'homme, n'est reconnu officiellement que depuis une date récente. En effet, la protection de l'environnement s'est aujourd'hui banalisée, au point d'inspirer la réglementation d'activités quotidiennes : gestion de l'eau, de l'air, protection contre le bruit, élimination des déchets, etc.

      Cet ouvrage, à jour des dernières lois et directives, se propose d'exposer les principes fondamentaux, les institutions et les domaines du droit de l'environnement, afin d'éclairer la nature même d'un concept que le droit se donne pour mission de protéger.


  • Tables des matières
      • Le droit de l'environnement

      • Treizième édition mise à jour

      • 39e mille

      • Jacqueline Morand-Deviller

      • Introduction 3
      • Préliminaire
      • Les principes fondamentaux9
      • I Consécration constitutionnelle9
      • II Patrimoine commun10
      • III Information, concertation, participation12
      • IV Prévention, précaution13
      • V Pollueur-payeur16
      • VI Gestion intégrée pour un développement durable17
      • VII Responsabilité environnementale19
      • Chapitre premier
      • Les sources et les acteurs23
      • I Les sources du droit de l'environnement23
      • II Les acteurs29
      • Chapitre II
      • Le droit de la protection de la nature37
      • I La préservation du patrimoine naturel38
      • II La protection des espaces naturels49
      • Chapitre III
      • La protection de l'environnement patrimonial, rural et urbain71
      • I Droit du patrimoine architectural urbain72
      • II Droit de l'environnement et droit rural76
      • III Droit de l'environnement et droit de l'urbanisme82
      • Chapitre IV
      • Le droit des pollutions et des nuisances87
      • I Le droit des installations classées87
      • II La protection et la gestion de l'eau99
      • III La pollution atmosphérique107
      • IV Le droit contre le bruit113
      • V L'élimination des déchets117
      • VI Droit de l'environnement et droit de la santé122
      • Conclusion 123
      • Bibliographie 125

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 352.93 MOR

    Niveau 3 - Droit