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TVA : une étude détaillée de la "mécanique" de la TVA : 2023

Résumé

Un guide pratique pour comprendre l'essentiel des principes de la TVA en 18 fiches : champs d'application, opérations taxables, règles de calcul ou encore régimes spéciaux. Cette édition intègre les dispositions de la loi de finances pour 2023. ©Electre 2023


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2023
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (48 p.) ; 21 x 11 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-297-21718-7
  • Indice
    • DR BUR Usuel du Bureau Droit Économie Techniques
  • Quatrième de couverture
    • 19 fiches sur la TVA

      • Fonctionnement et champ d'application
      • Les opérations taxables
      • Fait générateur et exigibilité
      • TVA collectée
      • Règles et calcul de déduction
      • Détermination de la TVA à payer ou à imputer
      • Territorialité
      • Échanges de biens et prestations de services au sein de l'UE
      • Règles de facturation et de comptabilisation
      • Régimes déclaratifs
      • Régimes spéciaux
      • Groupe TVA

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - A proximité du bureau d'info. - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit