Droit de la propriété littéraire et artistique : droit d'auteur et droits voisins

Auteur(s) :

Dupuis, Michel (1957-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Cette synthèse aborde les notions essentielles du droit d'auteur et des principes qui le gouvernent et fait le point sur les dernières évolutions législatives dans le domaine. Un QR code permet d'accéder à des mises à jour en ligne. ©Electre 2023

Autre(s) auteur(s)
- Nowak, Laura
Éditeur(s)
- Enrick B. Editions
Date
- DL 2023
Notes
- 2 QR codes donnent accès à du contenu en ligne
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (27 p.) : graph., tabl., couv. ill. en coul. ; 23 cm
Collections
- Lexi fiche
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-38313-151-9
Indice
- DR BUR Usuel du Bureau Droit Économie Techniques
Quatrième de couverture
- Le droit de la propriété littéraire et artistique en un clin d'oeil
  Création
  
  Exploitation
  
  Gestion des droits
  Par l'auteur
  Par les ayant droits
  
  Contrats d'exploitation
  Règles communes
  Règles propres
  
  Prérogatives
  
  Droits moraux
  Droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre
  Droits de repentir et de retrait
  Droit de paternité
  Droit de divulgation
  
  Droits patrimoniaux
  Droit de représentation
  Droit de reproduction
  Droit de destination
  Droit de suite
  
  Exceptions au monopole
  Régime
  Principes
  
  Attribution des droits
  
  Auteur
  Présomption d'attribution
  Éléments indifférents dans l'attribution
  
  Coauteurs
  OEuvre collective
  OEuvre de collaboration
  OEuvre composite ou dérivée
  
  Employeur (dérogation)
  OEuvres logicielles
  OEuvres des fonctionnaires
  OEuvres de presse
  
  Droits voisins
  Producteurs de phonogrammes/vidéogrammes
  Sociétés de communication audiovisuelle
  Artistes-interprètes
  
  OEuvre de l'esprit
  
  Typologie
  
  Notion
  Qualification de l'oeuvre
  Qualités de l'oeuvre
  OEuvre de l'esprit et droits voisins
  
  Protection
  
  Poursuite de la contrefaçon
  Acteurs
  Sanctions
  Moyens
  
  Eléments de la contrefaçon
  moral
  matériel
  légal
Origine de la notice:
- Abes ;
- FR-751131015 ;
- Electre