Le crime de lèse-nation : histoire d'une invention juridique et politique, 1789-1791

Auteur(s) :

Gaven, Jean-Christophe Découvrir l'auteur

Résumé

L'histoire judiciaire de la répression politique à l'époque révolutionnaire fixe le plus souvent son attention sur l'épisode de la Terreur. Or, dès 1789, les constituants français ont eu à consolider le nouveau régime en cours d'élaboration en décidant du sort à réserver à ses adversaires, bientôt ses ennemis. À ces fins, l'Assemblée nationale invente très vite une incrimination nouvelle, le crime de lèse-nation, destinée à qualifier les actes attentatoires aux nouveaux principes et aux institutions qui en découlent. Chassant le crime traditionnel de lèse-majesté, la lèse-nation désigne alors les crimes politiques les plus graves, devenant ainsi l'un des principaux outils de la protection pénale de la Révolution. En s'appuyant sur les archives judiciaires et parlementaires des affaires discutées et parfois jugées au titre de la lèse-nation, l'auteur met en lumière une phase essentielle de la justice politique révolutionnaire, marquée par de fortes tensions entre les aspirations libérales et légalistes de la nouvelle justice, impliquant notamment le renforcement des garanties de tous les accusés, y compris

Éditeur(s)
- Sciences Po les Presses
Date
- DL 2016
Notes
- Bibliogr. et sources p. 487-543. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (559 p.) : ill. ; 21 cm
Collections
- Collection académique (Paris)
Sujet(s)
Epoque
- France -- 1789-1815
Lieu
- France -- 1789-1815
ISBN
- 978-2-7246-1880-8
Indice
- 944-754 Débuts de la Révolution (1788-1792)
Quatrième de couverture
- Dans l'effervescence de 1789, alors qu'une nation s'affirme au Jeu de paume, l'Assemblée nationale invente une incrimination. Calquée sur la traditionnelle lèse-majesté comme pour mieux marquer le transfert de souveraineté, la «lèse-nation» cherche à protéger la Révolution et ses nouvelles valeurs. Elle réprime les adversaires tenus pour des «ennemis». Elle dit aussi ce qu'est la nation. Épousant les craintes successives du régime naissant, elle devient l'une des principales armes pénales des débuts de la Révolution.
  Alors que l'attention se porte le plus souvent sur les pratiques de la Terreur, Jean-Christophe Gaven nous invite à découvrir une phase fondatrice et peu explorée de l'histoire de la justice politique révolutionnaire. En s'appuyant sur les archives judiciaires et parlementaires des affaires discutées, et parfois jugées, au titre de la lèse-nation, il met en lumière une expérience judiciaire et politique marquée à la fois par les impératifs de protection des nouvelles institutions - assimilée à la défense de la nation - et par les aspirations libérales et légalistes du jeune régime - attachées, elles, à la reconnaissance des droits individuels, y compris ceux des accusés politiques.
Origine de la notice:
- FR-751131015