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Livre

Droit des sociétés

Résumé

Les notions essentielles du cours organisées autour de 21 thèmes, accompagnées de cas pratiques corrigés et commentés, de conseils de méthodologie ainsi que de focus sur les points à connaître. ©Electre 2023


  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2023
  • Notes
    • La 4e de couv. indique : "Licence 3 Droit, CRFPA et ENM"
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (247 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-340-07919-9
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Mes TD de droit

      Licence 3 Droit CRFPA et ENM

      • Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice
      • Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours

      Les thèmes

      1. Le contrat de société
      2. Les apports
      3. L'affectio societatis
      4. La participation aux résultats et la contribution aux pertes
      5. Les statuts
      6. La société en formation
      7. Les pouvoirs des dirigeants sociaux
      8. La révocation des dirigeants sociaux
      9. La responsabilité civile des dirigeants sociaux
      10. Le droit de vote
      11. L'abus dans l'exercice du droit de vote
      12. La dissolution d'une société
      13. La société en participation
      14. La société civile - La gérance
      15. La société civile - Les associés
      16. La société en nom collectif
      17. La société à responsabilité limitée - Conventions réglementées
      18. La société à responsabilité limitée - Les associés
      19. La société anonyme - Les organes dirigeants
      20. La société anonyme - Les conventions réglementées
      21. La société par actions simplifiée

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 347.2(07) RAV

    Niveau 3 - Droit