Responsabilités d'entreprises

Sous couvert de l'analyse du concept fonctionnel d'intérêt social des sociétés commerciales, le présent ouvrage livre le point de vue du droit des sociétés sur la responsabilité sociétale des entreprises (RSE) en Belgique. L'objectif est d'éclairer le lecteur sur la portée des normes régissant les sociétés commerciales en démontrant que l'on peut y déceler des instruments et des techniques de promotion de la RSE.

L'idée maîtresse de l'essai est, en définitive, qu'il y a des éléments favorables à la RSE dans un corps de règles où on ne s'attend pas nécessairement à les trouver...

L'essai se divise en trois parties. Une première partie est consacrée aux définitions et aux raisons d'être (société anonyme, responsabilité limitée, droit des sociétés, en ce compris la corporate governance, et intérêt social). Dans la deuxième partie, l'auteur examine en quoi le Code des sociétés pourvoit, directement ou indirectement, par des dispositions plus ou moins contraignantes, à la protection des parties prenantes (hard law). Sont ainsi analysées les règles afférentes au capital, au contrôle des comptes, aux OPA, aux pouvoirs et responsabilités des administrateurs, à la réglementation des conflits d'intérêts et à l'assemblée générale. La troisième partie permet de mettre en lumière la prise en compte des stakeholders par plusieurs codes belges et étrangers de corporate governance (soft law).