![Rapport fait par Porte, au nom de la Commission militaire (...) sur les militaires condamnés, soit aux fers, soit à la gêne, ou à la détention pour cause de désertion dans l'intérieur, ou de délits légers : séance du 9 vendémiaire an 6 ([Reprod.]) / [publ. par le] Conseil des Cinq-Cents](/images/couvertures-generiques/cg-livre-numerique.jpg)
par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835). Auteur du texte
de l'Impr. nationalede l'Impr. nationale (Paris)
Résultat de Gallica : Monographies
Rapport fait par Porte, au nom de la Commission militaire (...) sur les militaires condamnés, soit aux fers, soit à la gêne, ou à la détention pour cause de désertion dans l'intérieur, ou de délits légers : séance du 9 vendémiaire an 6 ([Reprod.]) / [publ. par le] Conseil des Cinq-Cents
- Contributeur(s)
- Éditeur(s)
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Date
- 1797
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Notes
- Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.510
- Ouvrages avant 1800
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 microfiche ; 105*148 mm
- Sujet(s)
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Droits
- conditions spécifiques d'utilisation - Collection Les archives de la Révolution française
- Résultat de :