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Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat.... suivi du Code des notaires expliqué.... et d'un Traité de la responsabilité des notaires (6e édition augmentée et mise au courant de la législation, de la jurisprudence et spécialement des nouvelles lois fiscales) / par Édouard Clerc,... ; par Armand Dalloz,... ; par Ch. Vergé,...

par Clerc, Édouard (1801-1881). Auteur du texte ; Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte ; Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte

Cosse, Marchal et Billard (Paris)

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Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat.... suivi du Code des notaires expliqué.... et d'un Traité de la responsabilité des notaires (6e édition augmentée et mise au courant de la législation, de la jurisprudence et spécialement des nouvelles lois fiscales) / par Édouard Clerc,... ; par Armand Dalloz,... ; par Ch. Vergé,...

Auteur(s) :

Clerc, Édouard (1801-1881). Auteur du texte ; Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte ; Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte

Éditeur(s)
- Cosse, Marchal et Billard (Paris)
Date
- 1872
Notes
- Comprend : Code des notaires expliqué... ; Traité de la responsabilité des notaires
- Contient une table des matières
- Avec mode texte
Langues
- Français, Français
Description matérielle
- 2 vol. (, 659 p.) ; in-8
Sujet(s)
- Notariat
Droits
- domaine public
Résultat de :
- Gallica : Monographies - New window

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