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impr. Aubusson et Kugelmann (Paris)

Résultat de Gallica : Monographies

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Mémoire pour M. de Kersabiec, contre M. Chevalier, capitaine au long cours [relatif à l'inexécution, par ce dernier, des termes d'un traité passé avec le demandeur pour le recrutement et le transport de travailleurs noirs africains à destination de la Guyane et des Antilles.]

Éditeur(s)
- impr. Aubusson et Kugelmann (Paris)
Date
- 1856
Notes
- [Factum. Kersabiec, Dunstan de. 1856]
- [Factum. Chevalier, Charles (capitaine au long cours). 1856]
- Avec mode texte
Langues
- Français
Description matérielle
- 27 cm, 11 p.
Sujet(s)
- Traité -- Inexécution (Factums FN)
Droits
- domaine public
Résultat de :
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