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Coutumes du pays et duché de Normandie, anciens ressorts & enclaves d'icelui , augmentées de plus de moitié, par plusieurs edits, déclarations, arréts & nouveaux réglemens, tant du Conseil que de la cour, rendus jusqu'à present, comme il est marqué en la table du recüeil à la suite de celle des titres ci-après ; & en outre, les articles rectifiez par les textes d'Aviron & de Berault. Avec des extraits sommaires des edits, déclarations, ordonnances & arrêts concernans les mariages : et d'une table des matieres, tant pour la Coûtume, que pour les articles placitez. Nouvelle & derniere edition
Livre numérique Coutumes du pays et duché de Normandie, anciens ressorts & enclaves d'icelui , augmentées de plus de moitié, par plusieurs edits, déclarations, arréts & nouveaux réglemens, tant du Conseil que de la cour, rendus jusqu'à present, comme il est marqué en la table du recüeil à la suite de celle des titres ci-après ; & en outre, les articles rectifiez par les textes d'Aviron & de Berault. Avec des extraits sommaires des edits, déclarations, ordonnances & arrêts concernans les mariages : et d'une table des matieres, tant pour la Coûtume, que pour les articles placitez. Nouvelle & derniere edition

par Normandie (Duché). Auteur du texte

A Rouen, Chez Jean-B. Besongne, imprimeur ordinaire du Roy, au coin vis-à-vis la fontaine S. Lo. M. DCC. XXXII. Avec privilege du Roy

Résultat de Gallica : Monographies

Livre numérique

Coutumes du pays et duché de Normandie, anciens ressorts & enclaves d'icelui , augmentées de plus de moitié, par plusieurs edits, déclarations, arréts & nouveaux réglemens, tant du Conseil que de la cour, rendus jusqu'à present, comme il est marqué en la table du recüeil à la suite de celle des titres ci-après ; & en outre, les articles rectifiez par les textes d'Aviron & de Berault. Avec des extraits sommaires des edits, déclarations, ordonnances & arrêts concernans les mariages : et d'une table des matieres, tant pour la Coûtume, que pour les articles placitez. Nouvelle & derniere edition

Auteur(s) : Normandie (Duché). Auteur du texte