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par Brunie, Juliette (1987-....)
mare & martin
2020 -
Disponible - 343.81 BRU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude des condamnations symboliques, notion présente dans les droits civil, pénal et public, dont font partie les annulations dans l'intérêt de la loi ou les dispenses de peine. Elle fait notamment le constat que toutes ne sont pas guidées par la même logique. ©Electre 2020
par Amado, Ariane (1990-....)
mare & martin
2020 -
Disponible - 343.93 AMA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une thèse qui présente l'encadrement juridique des enfants de détenues vivant en prison, en France et en Angleterre. L'auteure propose une analyse comparée du statut et du régime de l'enfant dans les lieux de privation de liberté en examinant notamment l'accès aux soins et l'exercice de l'autorité parentale. ©Electre 2020
par Bernard-Roujou de Boubée, Aude
mare & martin
2021 - 2020 -
Disponible - 345.55 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteure s'intéresse à la place de l'Europe dans le marché mondial et argumente en faveur d'une législation commune afin de peser dans les relations financières internationales, à l'image de ce que d'autres pays non européens ont déjà fait. ©Electre 2021
par Richefeu, Ludivine (1987-....)
mare & martin
2021 -
Disponible - 343.3 RIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteure met en avant le rapport entre le droit pénal et deux types de migration : la migration irrégulière et celle pour motif terroriste. Le droit pénal est instrumentalisé au service de l'éloignement administratif des migrants dans une perspective préventive, mais aussi dépassé par les individus à la motivation terroriste, face à l'augmentation des mesures de police administrative. ©Electre 2021
par Fezzani, Feriel (1986-....)
Mare & Martin
2021 -
Disponible - 343.1 FEZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un état des difficultés à la fois scientifiques, juridiques et éthiques à l'utilisation des neurosciences en tant que moyen de preuve dans les procès. Des solutions susceptibles de permettre leur admission sont ensuite ébauchées. Est ainsi étudié l'équilibre entre le droit à la preuve et le droit de la preuve, tant au regard des règles procédurales que du contenu dévoilé par ces techniques. ©Electre 2021
par Quesne, Aloïse (1986-....)
mare & martin
2021 -
Disponible - 363.2 QUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Consacrée à son statut juridique, cette étude analyse les liens existant entre les contrats portant sur le corps humain : contrat médical, contrat de travail mais aussi don d'organes ou recherche biomédicale. ©Electre 2021
par Mebarek, Charlotte (1989-....)
Editions mare & martin
2021 -
Disponible - 341.9 MEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le phénomène du forum shopping désigne la pratique du contournement des législations nationales par le recours à des législations étrangères, un tourisme juridique aboutissant à une instrumentalisation du droit international privé. Tout en proposant un régime applicable capable d'en renouveler les méthodes, l'auteure précise ce que recouvrent les termes de forum shopping et de law shopping. ©Electre 2022
par Recotillet, Méryl (1992-....)
mare & martin
2021 -
Disponible - 343.1 REC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le phénomène consistant pour un prévenu à se soustraire physiquement et intentionnellement à l'action avérée ou prévisible de la justice pénale à son encontre. L'auteure montre que, si l'institution judiciaire dispose d'un arsenal pour prévenir et réprimer ce comportement, elle n'en fait pas l'objet d'une incrimination à titre général. Les conséquences de ce fait sont analysées. ©Electre 2022
par Roumeau, Élise (1993-....)
mare & martin
2023 -
Disponible - 341.55 ROU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette analyse aborde l'appréhension globale du sujet humain d'expérimentation et sa protection. L'auteure dégage différentes catégories de sujets d'expérimentation pour leur octroyer une protection complémentaire : le sujet-individu, le sujet-embryon et le sujet-cadavre. Elle propose ensuite une protection juridique universelle et pérenne de ces sujets. ©Electre 2023
par Bonnardel, Nicolas (1991-....)
mare & martin
2023 -
Disponible - 366 BON
Niveau 3 - Droit
Résumé : En dépit de leur importante croissante, les assurances obligatoires n'ont jamais fait l'objet d'un encadrement législatif permettant d'harmoniser les règles de droit les gouvernant. L'auteur propose une théorie générale identifiant leurs sources et leur nature au regard de la contrainte légale dont elles font l'objet lors de leur souscription, ainsi que la création d'un droit commun. ©Electre 2023
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