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Résultat numéro 141, sélectionner Code de la route : annoté et commenté 141

Code de la route : annoté et commenté

par France ; Gayet, Carole ; Vivien, Céline

Dalloz

2024 -

Disponible - 34.1 DAL 32

Niveau 3 - Droit

Résumé : Commentaire pratique des textes relatifs au droit routier. Editionà jour des dernières évolutions avec un code donnant accès aux services numériques. ©Electre 2024

Résultat numéro 142, sélectionner Code général de la fonction publique : annoté et commenté ; 142

Code général de la fonction publique : annoté et commenté ;

Lefebvre Dalloz-Dalloz

2024 -

Disponible - 34.1 DAL 39

Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de la codification du Code général de la fonction publique (CGFP) avec l'ensemble des textes généraux applicables aux fonctions publiques d'Etat, territoriale et hospitalière, de nombreux commentaires et un accès au texte en ligne, enrichi, annoté et actualisé. A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2024

Résultat numéro 143, sélectionner Code des procédures civiles d'exécution [2024] : annoté & commenté 143

Code des procédures civiles d'exécution [2024] : annoté & commenté

par France

Lefebvre Dalloz-Dalloz

2024 -

Indisponible : En commande

Disponible - 34.1 DAL 17

Niveau 3 - Droit

Résumé : Edition commentée des différents textes réglementant les procédures civiles d'exécution, accompagnée d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques. A jour des réformes les plus récentes. Avec un code pour accéder à la version numérique actualisée. ©Electre 2024

Résultat numéro 144, sélectionner Code de la construction et de l'habitation : annoté & commenté 144

Code de la construction et de l'habitation : annoté & commenté

par France ; Dreveau, Camille (1978-....) ; Fuchs-Cessot, Alice (1972-....) ; Bertolaso, Sabine ; Selighini Grevilliot, Camille (19..-....), juriste ; Garcia, Fanny (19..-....), juriste

Dalloz

2024 -

Disponible - 34.1 DAL 15

Niveau 3 - Droit

Résumé : Une édition intégrant les évolutions législatives et réglementaires dans le domaine de la construction et de l'habitation. A jour notamment de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. ©Electre 2024

Résultat numéro 145, sélectionner Code de la sécurité sociale : annoté 145

Code de la sécurité sociale : annoté

par France ; Villeléger, Auréa ; Ginon, Anne-Sophie ; Guiomard, Frédéric

Dalloz

2024 -

Disponible - 34.1 DAL 38

Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil de textes législatifs et réglementaires avec des annotations de jurisprudence et de bibliographie. Il rassemble de nombreuses dispositions non codifiées. A jour de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024. Avec un accès numérique mis à jour en continu. ©Electre 2024

Résultat numéro 146, sélectionner Code des assurances ; Code de la mutualité : annoté & commenté 146

Code des assurances ; Code de la mutualité : annoté & commenté

par France ; Vivien, Céline ; Perdrix, Louis (1976-....)

Dalloz

2024 -

Disponible - 34.1 DAL 37

Niveau 3 - Droit

Résumé : Edition annotée du code des assurances, accompagné du code de la mutualité. A jour de la loi du 23 octobre 2023 sur l'industrie verte, de la loi du 1er août 2023 sur la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 ou encore du décret du 5 avril 2023 relatif aux modifications du régime des garanties publiques pour les opérations concourant au développement du commerce extérieur de la France. ©Electre 2024

Résultat numéro 147, sélectionner Code rural et de la pêche maritime ; [suivi de] Code forestier : annote & commente 147

Code rural et de la pêche maritime ; [suivi de] Code forestier : annote & commente

par France ; Couturier, Isabelle (1960-....) ; Dejean, Édith

Dalloz

2024 -

Disponible - 34.1 DAL 25

Niveau 3 - Droit

Résumé : La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. A jour des dernières actualités législatives, dont le décret du 8 mars 2023 relatif à la mise en oeuvre de l'écorégime. ©Electre 2024

Résultat numéro 148, sélectionner Code général des impôts : annoté 148

Code général des impôts : annoté

par France ; Zaquin, Gérard

Dalloz

2024 -

Disponible - 34.1 DAL 23

Niveau 3 - Droit

Résumé : Code commenté et annoté, accompagné des principales directives fiscales communautaires, des textes complémentaires, des décrets en Conseil d'Etat et des articles de jurisprudence. A jour de la loi de finances pour 2023 et de la loi de finances rectificative pour 2022. Avec un accès à la version numérique actualisée. ©Electre 2024

Résultat numéro 149, sélectionner Code général de la propriété des personnes publiques : annoté & commenté 149

Code général de la propriété des personnes publiques : annoté & commenté

par France ; Madragore, Élise ; Melleray, Fabrice ; Chamard-Heim, Caroline ; Brenet, François (1974-....) ; Yolka, Philippe

Dalloz

2024 -

Disponible - 34.1 DAL 10

Niveau 3 - Droit

Résumé : La législation, la réglementation et les arrêtés concernant les biens et les droits, mobiliers ou immobiliers, des personnes publiques. A jour des dernières évolutions législatives comme la loi de finances 2023. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. ©Electre 2024

Résultat numéro 150, sélectionner Code des relations entre le public et l'administration 2021:&eannoté et commenté 150