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Résumé : Codification relative au sport, aux activités physiques et sportives, au dopage, ainsi qu'aux thèmes applicables à ce domaine. A jour de l'ordonnance et du décret relatifs à la procédure disciplinaire de l'agence française de lutte contre le dopage. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. ©Electre 2019
Dalloz
2019 -
Disponible - 34.1 DAL 34
Niveau 3 - Droit
Résumé : Code commenté présentant les dispositions législatives et réglementaires ainsi que la jurisprudence en matière d'expropriation. A jour de la loi sur l'évolution du logement, de l'aménagement et du numérique du 23 novembre 2018 et de celle pour un Etat au service d'une société de confiance du 10 août 2018. Avec un accès numérique mis à jour en continu. ©Electre 2019
Résumé : Le Code civil avec des annotations de jurisprudence et des textes annexes : vie privée, nationalité, mariage, divorce, droit patrimonial, contrats et responsabilité, prescription, sociétés, cautionnement, etc. Edition à jour des dernières réformes. Avec un code pour activer la version numérique et un supplément portant sur la réforme du droit des contrats. ©Electre 2019
Résumé : Tous les textes relatifs à l'état civil. ©Electre 2019
Résumé : Règles de droit applicables aux professions du tourisme, à la gestion des équipements et aux aménagements touristiques ainsi qu'au financement de l'accès aux vacances et à la fiscalité du tourisme. ©Electre 2019
Résumé : Code commenté et annoté, accompagné des principales directives fiscales communautaires, des textes complémentaires, des décrets en Conseil d'Etat et des articles de jurisprudence. A jour de la loi de finances et de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2020. Avec un accès à la version numérique actualisée. ©Electre 2020
par Brenet, François (1974-....)
Dalloz ; La Tipografica Varese
2021 -
Disponible - 34.1 DAL 10
Niveau 3 - Droit
Résumé : La législation, la réglementation et les arrêtés concernant les biens et les droits, mobiliers ou immobiliers, des personnes publiques. A jour de la loi finances du 29 décembre 2020 et du décret du 31 décembre 2020 sur la gestion des lignes ferroviaires. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. ©Electre 2021
Dalloz
2021 -
Disponible - 34.1 DAL 21
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34.1 DAL 21
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34.1 DAL 21
Niveau 3 - Droit
Résumé : La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le droit des sociétés. A jour des textes les plus récents : décret du 21 mars 2021 introduisant diverses mesures applicables aux formalités incombant aux entreprises, loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la crise, entre autres. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu. ©Electre 2021
Dalloz
2021 -
Disponible - 34.1 DAL 53
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce code réunit les textes législatifs, les dispositions réglementaires et la jurisprudence relevant du droit pénal des mineurs. Les annexes contiennent l'ordonnance du 2 février 1945, les traités internationaux sur les droits de l'enfant et les dispositions relatives aux placements et à la détention de cette classe d'âge. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique. ©Electre 2021
![Code général des collectivités territoriales [2022] : annoté, commenté en ligne](/imported_images/livre/couverture/978-2-247-20493-9.jpg)
par France
Dalloz
2021 -
Disponible - 34.1 DAL 33
Niveau 3 - Droit
Résumé : Textes de loi relatifs à l'organisation et au fonctionnement des collectivités locales, à la répartition des dotations de l'Etat et à la coopération locale. A jour des lois, décrets et ordonnances jusqu'au 25 mai 2021, dont le texte portant réforme de la formation des élus locaux. ©Electre 2022
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