L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle

par Évrard, Sébastien

De Boccard

2005 -

Disponible - 352.74 EVR

Niveau 3 - Droit

Résumé : Issu d'une thèse d'histoire du droit, cet ouvrage analyse le pouvoir judiciaire des intendants, leur relation avec la justice et leur place dans le système judiciaire français dans le contexte de la Bourgogne du XVIIIe siècle. Il révèle les prémices d'une juridiction administrative tendant à mieux saisir la notion de contentieux administratif et à protéger les droits du justiciable.

La notion de constitution d'après les cours et assemblées à la fin de l'Ancien régime, 1750-1789

par Vergne, Arnaud (1970-....)

De Boccard

2006 -

Disponible - 350 VER

Niveau 3 - Droit

Résumé : Grâce au dépouillement d'archives des arrêtés et remontrances des cours souveraines des années 1750 à la Révolution française, l'auteur a pu mettre en évidence l'ébauche, au cours de ces dernières décennies de la monarchie d'Ancien Régime, de la notion de constitution, conçue comme organisation fondamentale des pouvoirs et de la société.