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  • Editeur : (A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°. 31, 1789.)
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Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome 1, mai-décembre 1789 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Livre numérique Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome 1, mai-décembre 1789 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi

A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31. [1789-1794]

1789-1794

Résultat de Gallica : Monographies

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Partie 3, 4 février 1790 - 29 avril 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Livre numérique Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Partie 3, 4 février 1790 - 29 avril 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi

A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31. [1789-1794]

1789-1794

Résultat de Gallica : Monographies

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Partie 1, 6 août 1789 - 12 février 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Livre numérique Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Partie 1, 6 août 1789 - 12 février 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi

A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31. [1789-1794]

1789-1794

Résultat de Gallica : Monographies

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Jusqu'au 12 février 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Livre numérique Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Jusqu'au 12 février 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi

A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31. [1789-1794]

1789-1794

Résultat de Gallica : Monographies

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Partie 4, 27 septembre 1789-2 juillet 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Livre numérique Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Partie 4, 27 septembre 1789-2 juillet 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi

A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31. [1789-1794]

1789-1794

Résultat de Gallica : Monographies

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Juin 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Livre numérique Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Juin 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi

A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31. [1789-1794]

1789-1794

Résultat de Gallica : Monographies

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Partie 2, 19 février 1790 - 30 avril 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Livre numérique Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Partie 2, 19 février 1790 - 30 avril 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi

A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31. [1789-1794]

1789-1794

Résultat de Gallica : Monographies

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Juillet 1791 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Livre numérique Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Juillet 1791 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi

A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31. [1789-1794]

1789-1794

Résultat de Gallica : Monographies

Sur la fixation de l'impot , par M. de Condorcet.
Livre numérique Sur la fixation de l'impot , par M. de Condorcet.

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de (1743-1794). Auteur du texte

(A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789.)

1789

Résultat de Gallica : Monographies

Discours prononcé a l'Assemblée nationale ; par M. Du Pont, sur les banques en général, sur la caisse d'escompte en particulier, et sur le projet du premier ministre des Finances, relativement à cette dernière . Imprimé par ordre de l'Assemblée.
Livre numérique Discours prononcé a l'Assemblée nationale ; par M. Du Pont, sur les banques en général, sur la caisse d'escompte en particulier, et sur le projet du premier ministre des Finances, relativement à cette dernière . Imprimé par ordre de l'Assemblée.

par Dupont de Nemours, Pierre-Samuel (1739-1817). Auteur du texte

A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31. Novembre 1789.

1789

Résultat de Gallica : Monographies

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