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Recueil de tous les traités modernes entre les potentats de l'Europe : de tous les mémoires qui ont servi à faire la paix de Nimègue et de tous les arrests de la chambre roiale de Mets, relatifs aux traités de Nimègue & de Munster ; Traité de paix entre l'empereur et le roy tres-chrestien et les électeurs, princes, et etats du Saint Empire ([Reprod.]) / publ. par Pachau, Paraire et Tourmont
Livre numérique Recueil de tous les traités modernes entre les potentats de l'Europe : de tous les mémoires qui ont servi à faire la paix de Nimègue et de tous les arrests de la chambre roiale de Mets, relatifs aux traités de Nimègue & de Munster ; Traité de paix entre l'empereur et le roy tres-chrestien et les électeurs, princes, et etats du Saint Empire ([Reprod.]) / publ. par Pachau, Paraire et Tourmont

F. LéonardF. Léonard (Paris)

1683

Résultat de Gallica : Monographies

Traité de paix entre la France et l'Espagne : conclu à Nimégue le 17 septembre 1678 ([Reprod.])
Livre numérique Traité de paix entre la France et l'Espagne : conclu à Nimégue le 17 septembre 1678 ([Reprod.])

par France. Auteur du texte

F. LéonardF. Léonard (Paris)

1687

Résultat de Gallica : Monographies

Traité entre la France et l'Espagne : fait à Lille, le 3 décembre 1699, en exécution de celuy de Ryswick ([Reprod.])
Livre numérique Traité entre la France et l'Espagne : fait à Lille, le 3 décembre 1699, en exécution de celuy de Ryswick ([Reprod.])

par France. Auteur du texte

F. LéonardF. Léonard (Paris)

1700

Résultat de Gallica : Monographies

Lettres patentes... pour la convocation du ban et arrière ban
Livre numérique Lettres patentes... pour la convocation du ban et arrière ban

par Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

F. Léonard (Paris)

1674

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest du conseil d'Estat pour raison du recouvrement les taxes faites ou à faire sur les possesseurs des biens d'église alienez...
Livre numérique Arrest du conseil d'Estat pour raison du recouvrement les taxes faites ou à faire sur les possesseurs des biens d'église alienez...

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

F. Léonard (Paris)

1676

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du Conseil d'Etat portant que les commis et preposés de Me Jean Fumée, chargé du recouvrement des droits d'amortissement et de nouvel acquît remettront tous les mois aux sieurs intendants et commissaires départis dans les provinces et généralites du royaume un état certifié de tous les frais qui auront été fait dans leurs départements à l'occasion du recouvrement desdits droits, pour en être dressé un bordereau, lequel sera par eux envoyé avec leur avis à Mr le controleur général
Livre numérique Arrêt du Conseil d'Etat portant que les commis et preposés de Me Jean Fumée, chargé du recouvrement des droits d'amortissement et de nouvel acquît remettront tous les mois aux sieurs intendants et commissaires départis dans les provinces et généralites du royaume un état certifié de tous les frais qui auront été fait dans leurs départements à l'occasion du recouvrement desdits droits, pour en être dressé un bordereau, lequel sera par eux envoyé avec leur avis à Mr le controleur général

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

F. Léonard (Paris)

1690

Résultat de Gallica : Monographies

Catalogue de livres d'estampes et de figures en taille douce. Avec un dénombrement des pieces qui y sont contenuës . Fait à Paris en l'année 1666, par M. de Marolles abbé de Villeloin
Livre numérique Catalogue de livres d'estampes et de figures en taille douce. Avec un dénombrement des pieces qui y sont contenuës . Fait à Paris en l'année 1666, par M. de Marolles abbé de Villeloin

par Marolles, Michel de (1600-1681). Auteur du texte

F. Léonard (Paris)

1666

Résultat de Gallica : Monographies

Union du prieuré de S.-Georges d'Haricourt du diocèse de Reims, dépendant de l'abbaye de Notre-Dame de Mouzon, du même diocèse, au séminaire de Reims
Livre numérique Union du prieuré de S.-Georges d'Haricourt du diocèse de Reims, dépendant de l'abbaye de Notre-Dame de Mouzon, du même diocèse, au séminaire de Reims

F. Léonard (Paris)

1679

Résultat de Gallica : Monographies

Règlement pour l'hôtel royal des invalides. Du premier mai 1676
Livre numérique Règlement pour l'hôtel royal des invalides. Du premier mai 1676

par Hôtel royal des Invalides (Paris). Auteur du texte

F. Léonard (Paris)

1676

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du Conseil d'Etat qui règle les droits d'entrée dans le royaume, des cuirs-tannés et corroyés, venant des pays étrangers
Livre numérique Arrêt du Conseil d'Etat qui règle les droits d'entrée dans le royaume, des cuirs-tannés et corroyés, venant des pays étrangers

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

F. Léonard (Paris)

1689

Résultat de Gallica : Monographies

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