Recherche avancée :
par Congrès des notaires de France
Lexis Nexis
2011 -
Disponible - 347.4 FIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un état des lieux du financement, des moyens et des risques encourus dans la mise en place de projets et une étude sur les possibles adaptations notariales aux besoins actuels.
par Phalip, Clémence
Lexis Nexis
2011 -
Disponible - 354.3 PHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : En écho au besoin viscéral de sécurité fiscale, cet ouvrage présente synthétiquement un panorama des montages et risques fiscaux. Des informations pour mieux contrer certains contrôles ou redressements fiscaux sont fournies.
par Leca, Antoine (1959-....)
Lexis Nexis
2011 -
Disponible - 340.9 LEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un aperçu d'ensemble des mutations du droit français permettant de comprendre le sens de l'évolution générale. La particularité du droit français est la cohérence d'un droit écrit héritier de Rome. Pour l'auteur, à force d'intégrer des apports divers, souvent d'origine étrangère, parfois contradictoires entre eux, pour s'adapter aux besoins de l'époque, il est en train de se dissoudre
par Macrez, Franck (1976-....)
Lexis Nexis
2011 -
Indisponible : En catalogage
Résumé : L'ouvrage aborde de manière globale et technique l'ensemble des thématiques impliquant la confrontation de l'informatique et des droits de propriété intellectuelle.
Résumé : Permet d'approfondir la pratique de la technique de la plaidoirie au coeur du métier d'avocat. Donne la parole à des avocats et magistrats expérimentés et expose des affaires et plaidoiries réelles dans des domaines divers de la vie judiciaire et devant différentes juridictions. Analyse et commente le plan, la forme et le fond de chaque plaidoirie.
par Madranges, Étienne (1951-....)
Lexis Nexis
2011 -
Disponible - 720.1 MAD
Niveau 3 - Arts
Résumé : Un panorama des temples de la justice de France, à travers 700 sites et plus de 5.000 photos. Des palais les plus simples aux plus solennels, l'auteur fait découvrir leurs richesses, leurs curiosités et les objets insolites. Il décrypte les allégories de la Justice, les symboles religieux, maçonniques, républicains, royaux, etc., tout en appréciant l'évolution de l'architecture judiciaire.
Lexis Nexis
2012 -
Disponible - 361 EGA
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'impérialisme de l'égalité peut conduire à la négation de la variabilité des performances, à la remise en cause de clauses du contrat de travail, à l'anéantissement de stipulations des conventions et accords collectifs. Les auteurs ont tenté de comprendre les différences à l'intérieur de la vie de l'entreprise pour une meilleure mise en pratique du droit social.
par Hervouet, Maguy
Lexis Nexis
2012 -
Disponible - PRA B HER
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Une présentation concise et juridique sur la préparation et le déroulement des élections : l'organisation de toutes les élections, leur préparation matérielle, le déroulement et le contrôle des opérations électorales.
Lexis Nexis
2012 -
Disponible - 343.94 CRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage envisage une double approche de la criminalité organisée, dans ses aspects théoriques et pratiques. Il traite de la dimension internationale du concept, ainsi que de ses aspects opérationnels.
par Manara, Cédric
Lexis Nexis
2012 -
Disponible - 346.2 MAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Première étude juridique d'ensemble des noms de domaine : acteurs, contrats, nature juridique, régime, responsabilités, second marché. Secteur en expansion continue depuis les années 1990, les noms de domaine sont encore méconnus des juristes.
par Jan, Pascal (1967-....) ; Potier, Frédéric (19..-....), musicien
Lexis Nexis
2012 -
Disponible - 322 JAN
Niveau 2 - Politique
Résumé : Cette histoire de l'élection présidentielle de 1848 à 2012 en France est accompagnée d'analyses des moments cruciaux des campagnes électorales sous la Ve République.
Résumé : Parmi les nouveautés : la loi relative à la protection de l'identité, le décret relatif aux sociétés civiles professionnelles, la loi relative à la simplification du droit, la loi relative aux recherches impliquant la personne humaine, le code des procédures civiles d'exécution issu de l'ordonnance du 19 décembre 2011 et du décret du 30 mai 2012, la loi relative à la répartition des contentieux...
par Plantey, Alain (1924-2013) ; Plantey, Marie-Cécile
Lexis Nexis
2012 -
Disponible - 352.2 PLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une vue d'ensemble de l'édifice administratif français qui traite du personnel, des rapports au politique, des structures statutaires, du lien de service, des obligations professionnelles, de la gestion administrative, du régime financier et social ainsi que des garanties et du contentieux.
par Manigot, Vincent (1986-....)
Lexis Nexis
2012 -
Disponible - 361.5 MAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issu d'une thèse, cet ouvrage analyse les importantes évolutions de la notion de discrimination au travers des différentes problématiques rencontrées par les entreprises. Il propose des axes nouveaux de réflexion sur des thèmes concrets comme l'évaluation des salariés ou les obligations de négociations qui pèsent sur les entreprises telles que l'égalité entre hommes et femmes, les seniors, etc.
Résumé : Cet ouvrage présente une synthèse des fonctionnements institutionnel et juridique des villes : les problèmes de droit qui peuvent se poser dans une ville sont abordés d'un point de vue théorique, comparatif et pratique.
par Ducouloux-Favard, Claude (1930-....)
Lexis Nexis
2012 -
Disponible - 346.1 DUC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de la notion de falsification sous ses aspects artistiques et juridiques, étayée par des exemples d'affaires où des oeuvres d'art sont objets du contentieux.
par Allais, Jérôme ; Altide, William ; Bousquet, Jean-Robert
Lexis Nexis
2020 -
Disponible - 347 LOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une mise en lumière de cette réforme et de ses nombreuses mesures concernant la vie et la gestion des entreprises. ©Electre 2020
par Troianiello, Antonino ; Maxant, Christophe (19..-....) ; Calley, Grégoire ; Retterer, Stéphane (1967-....) ; Raimana Lallemant-Moe, Hervé (1981-....) ; Poujade, Bernard (1954-....) ; Pastorel, Jean-Paul ; Bahougne, Louis ; Vila, Jean-Baptiste ; Université de la Polynesie française. Actes de la journée d'étude du 11 juin 2019
Lexis Nexis
2020 -
Disponible - 354 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : La 4e de couv. indique : "Issu d'une journée d'études qui s'est tenue en juin 2019 à l'Université de la Polynésie française, le présent ouvrage expose les raisons pour lesquelles, en dépit de la pluralité de ses déclinaisons, le contrôle de la gestion financière des conventions de délégations de service public est notoirement insatisfaisant. Cette situation, dont témoigne la perpétuation de nombreux abus, tient à divers facteurs au nombre desquels on peut citer : la durée du contrat de délégation de sevice public et la nécessité d'adaptation inhérente à son objet, l'ambiguïté de la notion de "juste rémunération" du délégataire, la frontière incertaine entre l'autonomie de gestion de ce dernier et le pouvoir de contrôle et de direction du délégant, l'asymétrie de l'information financière, les lacunes du régime comptable et financier de ce type de contrant ou encore le faible encadrement de ses stipulations financières, etc. L'ouvrage propose aux décideurs publics désireux de se réapproprier leurs prérogatives et, plus largement, à tous ceux qui s'intéressent aux contrats publics, une description approfondie et inédite des mécanismes financiers et comptables souvent originaux des délégations de service public. S'agissant de contrats dont le financement est supporté par les contribuables et les usagers, la connaissance de ce volet financier est un enjeu de premier plan."
par Richard, David (1983-....)
Lexis Nexis
2020 -
Disponible - 352.9 RIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : La convention BIM régule la collaboration entre les divers acteurs de la construction lors de l'élaboration d'une maquette. En tant que contrat, elle renferme un contenu juridique, détaillé ici : les contours de la dimension collaborative, les responsabilités et les obligations de chacun, les droits réservés sur certaines informations et la protection des données personnelles. ©Electre 2020
par Université de la Polynésie française. Actes du colloque du 17 et 18 mai 2021
Lexis Nexis
2022 -
Disponible - 343.4 EFF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'un colloque, des réflexions sur les modalités de prévention et de lutte contre les atteintes à la probité dans les secteurs public et privé d'outre-mer, sur les plans juridique et institutionnel. Les retours d'expérience des contributeurs apportent un éclairage sur les spécificités de ces territoires. ©Electre 2022
Litec ; Lexis Nexis
2009 -
Disponible - 352.4 PRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide pratique décrivant les différentes options d'externalisation en faveur du secteur privé de certaines prestations par les collectivités publiques sous forme de partenariats, délégations de services publics (DSP) et locations associées à des conventions de gestion (bail emphytéotique administratif BEA et autorisation d'occupation temporaire AOT). A jour de la loi du 28 juillet 2008.
![Le droit des affaires pharmaceutiques : vers la caractérisation d'une Lex Pharmaceutica ? : [actes de colloque, Dijon]](/imported_images/livre/couverture/978-2-7110-3266-2.jpg)
par Guerriaud, Mathieu (1985-....) ; Jourdain-Fortier, Clotilde (1974-....) ; Moine-Dupuis, Isabelle (1966-....) ; Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (Dijon).
Lexis Nexis ; CREDIMI
2020 -
Disponible - 363.2 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'un colloque tenu à Dijon en décembre 2017, ces contributions étudient les liens entre le droit des affaires du monde de l'entreprise et le monde pharmaceutique. ©Electre 2020
par Legeais, Dominique (1957-....)
Lexis-Nexis
2022 -
Disponible - 345.55 LEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil d'exercices permettant à l'étudiant de faire le point sur le droit des sûretés. Pour chaque question, l'ouvrage donne les références d'articles essentiels à connaître. A jour de la réforme en date du 15 septembre 2021. ©Electre 2022
par Raimond, Sébastien
Lexis-Nexis Litec
2009 -
Disponible - 346.1 RAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude approfondie entre la qualification du contrat au regard du droit d'auteur et celle du contrat d'auteur au regard du droit civil.
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
