Recherche simple :
par Thiellay, Jean-Philippe (1970-....)
Berger-Levrault
2011 -
Disponible - 341.92 THI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble des textes se référant au droit de la nationalité. Les questions contentieuses, les nouvelles règles et la jurisprudence en vigueur, ainsi que des éléments de droit comparé sont pris en compte.
par Groupe d'information et de soutien des immigrés (Paris).
la Découverte
2013 -
Disponible - 341.92 GUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide fait le point sur la législation en vigueur en matière d'acquisition de la nationalité française.
par Légier, Gérard (1946-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2014 -
Disponible - 341.92 LEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage décrit l'évolution des normes qui régissaient le droit de la nationalité en France avant la réforme de 1889, leur élaboration et leurs justifications, en fonction des régimes politiques. L'auteur expose les problèmes d'interprétations que ces textes ont pu poser, ainsi que les controverses auxquelles ils ont pu donner lieu.
par Jault-Seseke, Fabienne (1969-....) ; Barbou Des Places, Ségolène ; Corneloup, Sabine
Presses universitaires de France
2015 -
Disponible - 341.92 LAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Clarifie les notions et expose les règles du droit de la nationalité et des étrangers, tout en présentant les enjeux et les évolutions de ce droit dans son application française. ©Electre 2015
par Groupe d'information et de soutien des immigrés (Paris).
GISTI
2015 -
Disponible - 341.92 GIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Détaille les différents cas d'acquisition de la nationalité française pour les jeunes. Définition des principaux termes cités. ©Electre 2015
par Tandonnet, Maxime
Ellipses
2016 -
Disponible - 341.92 TAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Sur la base d'une logique chronologique, l'entrée et le séjour des étrangers jusqu'à l'obtention de la nationalité française sont étudiés. ©Electre 2016
par Ralser, Élise
Ellipses
2018 -
Disponible - 341.92 RAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse du droit de la nationalité et des étrangers avec des schémas explicatifs en vis-à-vis du cours. ©Electre 2018
Presses universitaires de Rennes
2019 -
Disponible - 341.92 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Différentes contributions interrogeant la nationalité, une notion placée au centre d'une pluralité d'interrogations juridiques et sociétales. Les auteurs soulignent ses liens avec la souveraineté, envisagent les diverses situations possibles dont la plurinationalité et l'apatridie, examinent ses rapports avec la citoyenneté ou encore questionnent son application aux entreprises et aux navires. ©Electre 2019
Institut universitaire Varenne
2019 -
Disponible - 341.92 DIO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issu d'un colloque organisé à Rouen en 2017, cet ouvrage vise à interroger la mutation du concept de nationalité et ses implications juridiques. Cette notion, d'abord circonscrite à la souveraineté des Etats, tend en effet à prendre en compte les libertés individuelles. Les articles abordent également son rapport avec le principe de non-discrimination. ©Electre 2019
par Gardey de Soos, Blandine
LexisNexis
2022 -
Disponible - 341.92 GUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : 70 fiches de droit international privé permettant d'appréhender les usages, les conventions et les principes qui s'appliquent au justiciable français résidant à l'étranger : mariage, filiation, assurance, testament, divorce, retraite, etc. ©Electre 2022
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