Recherche simple :
par Mitsiopoulou, Sofia
l'Harmattan
2015 -
Disponible - 349.2 MIT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir examiné les mutations structurelles liées aux marchés des infrastructures aéroportuaire et portuaire, l'auteure envisage leurs mutations fonctionnelles, et plus particulièrement le phénomène de concurrence exercée dans les marchés. ©Electre 2015
par Bon-Garcin, Isabelle (1960-....) ; Delebecque, Philippe (1954-....) ; Bernadet, Maurice (1940-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 349.2 BON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur les différents aspects du droit des transports, autres que maritimes : l'organisation administrative et professionnelle du secteur, les contrats de transport internes ou internationaux, la fiscalité des transports, etc. A jour de la réorganisation des statuts juridiques des taxis et des VTC, de la libéralisation des liaisons par autocar ou encore du reformatage de la SNCF. ©Electre 2018
Dalloz
2018 -
Disponible - 349.2 AND
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude des règles du droit des transports, du droit de la responsabilité civile et des assurances, du droit pénal et de celui des données personnelles visant à analyser les difficultés juridiques posées par la circulation des voitures autonomes. La réflexion conduit à des propositions de textes pour alimenter une future réforme de la matière. ©Electre 2018
Résumé : Etudes sur la sécurité des transports dans les droits public, privé, interne et international, ainsi que sur les nouvelles menaces telles que la piraterie. De nouvelles formes de transport sont également prises en compte, telles que le transport collaboratif. ©Electre 2019
par Bensoussan, Alain (1951-....) ; Gazagne, Didier
Bruylant
2019 -
Disponible - 349.2 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'état de l'art des systèmes autonomes, vecteur par vecteur (terrestre, aquatique, subaquatique, aérien, etc.) et du droit applicable en France, dans l'Union européenne et aux Etats-Unis, intégrant les questions de responsabilité et d'assurance. Les bases légales et réglementaires sont détaillées et s'accompagnent d'une réflexion sur les instruments juridiques internationaux. ©Electre 2019
par Piédelièvre, Stéphane (1961-....) ; Gency-Tandonnet, Dominique
LexisNexis ; Normandie roto impr.
2019 -
Disponible - 349.2 PIE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude des principales problématiques concernant le droit des transports. Elle aborde le caractère national ou international du déplacement et la nature du moyen de transport. ©Electre 2019
par Strowel, Alain
Larcier
2020
Disponible - 349.2 STR
Niveau 3 - Droit
par Bieber, Roland (1942-....) ; Maiani, Francesco
Schulthess éditions romandes ; L.G.D.J. une marque de lextenso
2020 -
Disponible - 349.2 MAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse sur le droit des transports de l'Union européenne, présentant son contexte historique et ses principes directeurs, l'acquis jurisprudentiel de la Cour de justice ; ainsi que la législation relative aux différents modes de transport, aux infrastructures et à la multimodalité. Avec des focus sur les réalisations et les perspectives de l'organisation en la matière. ©Electre 2020
par Aubert, Jérôme (1969-....)
Ellipses
2021 -
Disponible - 349.2 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : 22 fiches présentant l'essentiel des connaissances juridiques à maîtriser en droit des transports. ©Electre 2021
par Josseaume, Rémy (1977-....) ; Le Dall, Jean-Baptiste (1977-....)
LexisNexis
2021 -
Disponible - 349.2 JOS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un décryptage du droit routier sous l'angle de la défense administrative et pénale du contrevenant et du délinquant routier, avec une explication des procédures du contentieux routier. A jour des dernières réglementations, notamment les lois Santé et LOM. ©Electre 2021
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