Recherche simple :

  •    Sujet : Actes juridiques électroniques
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 22

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : Issues d'un colloque tenu en novembre 2016, ces contributions s'attachent à saisir le phénomène complexe des plateformes en ligne à travers les diverses approches juridiques actuellement mise en oeuvre, tant de manière transversale (droit économique, droits et libertés fondamentaux) que de manière sectorielle (droit de la distribution, droit de la propriété intellectuelle). ©Electre 2018

Résumé : Remplacement des avocats par des robots, résolution des conflits en ligne, justice prédictive... Alors que le numérique bouleverse le monde de la justice et ses pratiques, un juriste et un philosophe des sciences tentent de situer l'épicentre anthropologique de ces changements. Si la justice digitale alimente un nouveau mythe, ils veulent rappeler que les machines ne remplaceront pas les hommes. ©Electre 2018

Résumé : Contributions sur les questions juridiques posées par la robotique et spécifiquement par les avatars humanoïdes ou animaloïdes : propriété intellectuelle et industrielle des robots humanoïdes, responsabilité civile ou sociétale des robots, droit social des robots. ©Electre 2018

Résumé : Mettant en avant la superposition des disciplines de droit et la diversité des ordres juridiques, les contributions, issues d'un colloque tenu en juin 2014, s'interrogent sur les moyens d'appréhender les activités menées sur les plateformes de réseau social. ©Electre 2016

Résumé : Une thèse consacrée aux conséquences de la révolution numérique sur le déroulement du procès civil. L'auteure expose les difficultés engendrées par la dématérialisation des actes ainsi que les enjeux liés à cette nouvelle situation. ©Electre 2021

Résumé : Dans le cadre du projet ADELE (administration électronique), les partenaires institutionnels des collectivités locales, en particulier les préfectures et les comptables assignataires, sollicitent de plus en plus la mise en oeuvre de procédures de dématérialisation. Après un rappel du contexte juridique et technique, des outils pratiques de dématérialisation des échanges sont proposés.

Résumé : Un tour d'horizon des changements introduits par la digitalisation des services juridiques au sein des collectivités territoriales. Conçu comme un guide pratique, l'ouvrage offre des conseils pour accompagner les agents et les élus dans cette évolution de leurs organisations. ©Electre 2020

Résumé : S'il est concevable, à l'ère de l'humanité augmentée, que les droits attribués à l'homme puissent s'étendre aux post-humains, il reste difficile d'envisager que d'autres entités, telles que la nature, les robots ou les animaux, se voient attribuer de tels droits. L'opportunité de reconnaître des droits fondamentaux à d'autres êtres que les humains est ici interrogée. ©Electre 2022

Résumé : Au déploiement de la communication numérique s'associe un droit spécial qui, peu à peu, prend forme : les normes en vigueur sont redéfinies, des normes nouvelles sont adoptées, les pratiques professionnelles sont transformées. L'ouvrage tente de saisir l'ensemble de ces évolutions : du contrat de cloud computing au droit d'auteur face au téléchargement.

Résumé : Présentation des moyens électroniques à mettre en oeuvre pour effectuer les opérations de traitement, d'échange et de stockage d'informations sans support papier, rendues obligatoires pour les acheteurs et pour les entreprises, dans le cadre de la passation et de l'exécution des marchés publics. Avec des exemples et des schémas. ©Electre 2020

Explorer les sujets liés :