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Développemens du projet de décret, sur l'organisation du service de mer : à la séance du 31 mai 1792 ([Reprod.]) / proposé par A. Gui-Kersaint ; impr. par ordre du Comité de marine
Livre numérique Développemens du projet de décret, sur l'organisation du service de mer : à la séance du 31 mai 1792 ([Reprod.]) / proposé par A. Gui-Kersaint ; impr. par ordre du Comité de marine

par Kersaint, Armand Guy (1742-1793). Auteur du texte

de l'Impr. nationalede l'Impr. nationale (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport sur les travaux du Comité de marine et des colonies, et projet de décret, sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine : avant que le plan général de législation sur cette partie, et celui d'organisation des divers corps civils ou militaires qui doivent composer l'administration maritime et l'armée navale... ([Reprod.]) / présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de marine et des colonies, le 24 vendémiaire, an III ; par P. B. Boissier,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
Livre numérique Rapport sur les travaux du Comité de marine et des colonies, et projet de décret, sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine : avant que le plan général de législation sur cette partie, et celui d'organisation des divers corps civils ou militaires qui doivent composer l'administration maritime et l'armée navale... ([Reprod.]) / présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de marine et des colonies, le 24 vendémiaire, an III ; par P. B. Boissier,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

par France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1794

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale au nom du comité de la marine, sur les approvisionnements, fournitures & ouvrages de la marine ([Reprod.]) / par M. Cavellier, député du département du Finistère ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale au nom du comité de la marine, sur les approvisionnements, fournitures & ouvrages de la marine ([Reprod.]) / par M. Cavellier, député du département du Finistère ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

par Cavellier, Blaise (1755-1831). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi : précédé du rapport fait au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M. de Curt, député de la Guadeloupe,... ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi : précédé du rapport fait au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M. de Curt, député de la Guadeloupe,... ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

par Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

de l'Impr. nationalede l'Impr. nationale (Paris)

1791

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies ([Reprod.]) / fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies ([Reprod.]) / fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

par Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

de l'Impr. nationalede l'Impr. nationale (Paris)

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

par Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

de l'Impr. nationalede l'Impr. nationale (Paris)

1791

Résultat de Gallica : Monographies

Instruction destinée par le Comité de marine et des colonies à diriger les corps administratifs & municipaux, les membres des sociétés populaires et tous les citoyens, dans la formation des mémoires sur la marine qu'ils sont chargés ou invités de lui adresser, conformément au décret du 24 vendémiaire dernier ([Reprod.]) / Convention nationale
Livre numérique Instruction destinée par le Comité de marine et des colonies à diriger les corps administratifs & municipaux, les membres des sociétés populaires et tous les citoyens, dans la formation des mémoires sur la marine qu'ils sont chargés ou invités de lui adresser, conformément au décret du 24 vendémiaire dernier ([Reprod.]) / Convention nationale

par France. Convention nationale. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1794

Résultat de Gallica : Monographies

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...
Livre numérique Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...

de l'impr. de Ph.-D. Pierres, premier impr. ordinaire du Roi, &c.de l'impr. de Ph.-D. Pierres, premier impr. ordinaire du Roi, &c. (Paris)

1789

Résultat de Gallica : Monographies

Etat actuel de l'administration économique de la marine ([Reprod.]) / par M. de Molimont,...
Livre numérique Etat actuel de l'administration économique de la marine ([Reprod.]) / par M. de Molimont,...

par Molimont, De. Auteur du texte

chez Baudouin, impr. de l'Assemblée nationalechez Baudouin, impr. de l'Assemblée nationale (Paris)

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport fait à l'Assemblée nationale sur les dépenses & le régime économique de la marine ([Reprod.]) / par M. Malouet, membre du comité de la marine ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport fait à l'Assemblée nationale sur les dépenses & le régime économique de la marine ([Reprod.]) / par M. Malouet, membre du comité de la marine ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

par Malouet, Pierre-Victor (1740-1814). Auteur du texte

chez Baudouinchez Baudouin (Paris)

1790

Résultat de Gallica : Monographies

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