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par Boisséson, Matthieu de (1950-....) ; Madesclair, Jessica ; Dalmasso, Joseph ; Fouchard, Clément
LGDJ un savoir-faire de Lextenso
2023 -
Disponible - 344.2 BOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude approfondie sur les développements jurisprudentiels et doctrinaux qui ont eu lieu dans le droit français de l'arbitrage, après les réformes de 1980 et 1981. ©Electre 2023
par Seraglini, Christophe ; Ortscheidt, Jérôme
Montchrestien
2013 -
Disponible - 344.2 SER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir examiné la convention d'arbitrage et les voies de recours relatives à la sentence arbitrale, l'ouvrage se focalise sur l'arbitrage dans sa dimension internationale.
Résumé : Présent à tous les stades de l'arbitrage, l'argent pose de nombreuses questions juridiques. Rassemblant des spécialistes du droit, cette étude d'ensemble explore les thèmes du financement, de l'évaluation du coût et de la répartition de l'argent entre les parties. Le volume propose également une description du marché économique de l'arbitrage.
par France
LexisNexis ; CPI Books GmbH
2021 -
Disponible - 34.1 LEX 29
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce code rassemble les textes applicables au droit français de l'arbitrage et met en perspective la jurisprudence ancienne et nouvelle depuis l'entrée en vigueur du décret du 13 janvier 2011, présenté avec ses principes et son histoire. ©Electre 2021
Résumé : Contributions ayant trait aux relations qui existent entre la résolution des différends par arbitrage et le temps. Elles répondent à la question de savoir si et, le cas échéant, comment les principes de l'arbitrage permettent de trancher les litiges dans des délais courts ou dans des délais acceptables.
par Levy, Daniel (1982-....)
l'Harmattan
2015 -
Disponible - 341.72 LEV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une mise en avant de l'abus de droit en remplacement de la fraude, de l'estoppel ou la mauvaise foi, afin d'empêcher un décalage entre les juridictions arbitrales et étatiques, concernant le droit commercial. ©Electre 2015
par Racine, Jean-Baptiste (1970-....)
PUF
2016 -
Disponible - 344.2 RAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'arbitrage, mode de résolution des litiges d'origine privée, repose sur une convention et attribue à des particuliers la fonction de juger dans des cas déterminés. Le droit afférent a été réformé par le décret du 13 janvier 2011. L'ouvrage répond aux questions de la validité de la convention, des règles de procédure applicables, de la force d'une sentence et de la légitimité de l'arbitre. ©Electre 2016
par El Ahdab, Jalal ; Mainguy, Daniel (1966-....)
LexisNexis
2021 -
Disponible - 344.2 ELA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel abordant la théorie et la pratique du droit de l'arbitrage, illustré de nombreux cas concrets. Les auteurs présentent la convention d'arbitrage (formes et caractères, formation, effets), l'instance arbitrale (constitution du tribunal arbitral, déroulement de l'instance) et la sentence arbitrale (élaboration, exécution, voies de recours). ©Electre 2021
par Delcourt, Bertrand
Médias et Médiations ; Editions François Baudez ; [Mercurol2(6600)]
2015 -
Disponible - 344.2 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les principes de base du droit avec des illustrations de leur mise en oeuvre et des conseils pour la pratique de la médiation, à l'intention des médiateurs en formation ou en activité, afin de les aider dans l'exercice de leur activité. ©Electre 2015
Éditions Pedone
2015 -
Disponible - 341.95 LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces contributions d'experts et de praticiens du barreau couvrent l'ensemble des sujets relatifs au droit des investissements internationaux et à l'arbitrage transnational en matière d'investissements. ©Electre 2015
par Beauchard, Renaud
Éditions Charles Léopold Mayer
2017 -
Disponible - 341.72 BEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des origines de l'arbitrage d'investissement et description de son fonctionnement : quelles instances hébergent des tribunaux d'arbitrage ? Quels sont les textes juridiques qui le définissent ? Quels en sont les acteurs ? Cet instrument, présent dans de nombreux traités de libre-échange, laisse craindre une remise en cause des politiques publiques par les multinationales. ©Electre 2017
par Scheffer da Silveira, Gustavo
Bruylant
2018 -
Disponible - 341.95 SCH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Version remaniée d'une thèse, cette étude propose une analyse de l'efficacité des divers modes de règlements des différends dans les contrats internationaux de construction. ©Electre 2019
par Loquin, Éric (1949-....)
Joly éditions-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 341.72 LOQ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de l'arbitrage international en tant que justice transnationale qui répond aux besoins d'une économie mondialisée. ©Electre 2015
par Gaillard, Emmanuel (1960-....)
Martinus Nijhoff
2008
Disponible - 341.72 GAI
Niveau 3 - Droit
par Jacquet, Jean-Michel (1945-....) ; Delebecque, Philippe (1954-....) ; Usunier, Laurence (1979-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 341.95 JAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur le droit du commerce international du point de vue du droit français. A jour des derniers textes en la matière, notamment des règlements communautaires Rome 1 et Rome 2 sur la loi applicable aux obligations contractuelles et extracontractuelles. A jour de la jurisprudence récente en contrats internationaux, faillite et compétence internationale, et arbitrage international. ©Electre 2021
par Jandard, Léonor
LGDJ
2021 -
Disponible - 344.2 JAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Forgé pour traduire juridiquement la relation nouée tout au long de l'instance entre l'arbitre et les parties, le contrat d'arbitre est reconnu depuis longtemps par la doctrine et le jurisprudence. Cette étude montre que sa figure, imposée comme un remède aux problèmes rencontrés par le droit de l'arbitrage, engendre actuellement davantage de difficultés qu'elle ne pouvait autrefois en résoudre. ©Electre 2021
Bruylant
2019 -
Disponible - 341.72 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des réflexions sur les thèmes des conventions d'arbitrages, des procédures arbitrales et des contrôles de sentence au regard des intérêts publics, entre autres. ©Electre 2019
par Douglas, Zachary (1974-....)
Éditions Pedone
2015 -
Disponible - 341.95 ZAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce cours sur le droit des investissements présente les fondements juridiques de l'arbitrage des différends concernant les traités d'investissement, la taxonomie des questions préliminaires relatives à la compétence et à l'admissibilité dans le domaine de l'arbitrage, l'obligation de traitement de la nation la plus favorisée. ©Electre 2015
par Le Bars, Benoit (1970-....)
LexisNexis
2016 -
Disponible - 341.72 LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des grands arrêts des cours d'appel et de la Cour de cassation. ©Electre 2016
par Motulsky, Henri (1905-1971)
Dalloz
2010 -
Disponible - 341.72 MOT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réédition d'un ouvrage posthume de 1974 sur l'arbitrage.
par Turgné, Franck
Economica
2007 -
Disponible - 366 TUR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse de la place et de l'avenir de l'arbitrage dans les relations assurés et assureurs, assureurs entre eux et entre assureurs et réassureurs. Les bases de l'arbitrage sont rappelées puis transposées aux domaines de l'assurance et de la réassurance. L'auteur s'appuie sur des rencontres avec des spécialistes de la matière : professeurs, avocats, réassureurs, assureurs et courtiers.
par Pernet, Martial (1987-....)
Enrick B. Éditions
2022 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation synthétique des mécanismes régissant l'arbitrage interne et international. Avec un focus sur les relations entre la justice arbitrale et étatique. Un QR code permet d'accéder en ligne à des mises à jour. ©Electre 2022
par Giraud, Paul (1985-....)
Bruylant
2017 -
Disponible - 344.2 GIR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Clés de lecture et de compréhension du cas d'ouverture de la conformité de l'arbitre à sa mission. L'auteur propose une lecture rationnelle du cas. ©Electre 2017
par Comité français de l'arbitrage
Comité français de l'arbitrage
1955 - 2024
Disponible - 347(0) REV 13
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : n° 1, Janvier /Février /Mars 2024
LexisNexis
2018 -
Disponible - 342 JAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributions qui dressent l'état de l'arbitrage dans la zone Afrique et océan Indien et définissent les perspectives d'évolution de la pratique dans ce cadre. ©Electre 2018
par Bensimon, Stephen (193.-....)
Lexisnexis
2018 -
Disponible - 344.2 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Consacré à un domaine présent dans tous les secteurs de la vie économique et sociale, cet ouvrage prolonge l'oeuvre promotionnelle des auteurs à l'égard de cette technique. Après avoir présenté la médiation et ses acteurs, il fait le tour des médiations (conventionnelle, judiciaire, pénale, familiale, de secteur public et de société) et développe longuement celles du monde économique. ©Electre 2018
par Gaillard, Emmanuel (1960-....)
Pedone
2010 -
Disponible - 34.3 GAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Regroupe les articles publiés annuellement par l'auteur dans le ¤¤Journal de droit international¤¤, articles où sont commentées les décisions et sentences rendues par le CIRDI, créé par la Convention de Washington du 18 mars 1965. Contient de nombreuses annexes notamment un répertoire recensant annuellement les décisions.
LGDJ
2017 -
Disponible - 341.72 DEF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Contributions issues d'un colloque sur les difficultés et les mécanismes permettant de sécuriser et forcer l'exécution des sentences arbitrales internationales. Les auteurs abordent des thèmes comme le respect des délais de prescription, l'utilisation des sûretés et le recours aux Etats dans l'exécution forcée. ©Electre 2017
Bruylant
2009 -
Disponible - 34.3 FOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil des articles publiés annuellement depuis 2002 dans le ¤¤Journal de droit international¤¤, où sont commentées 121 décisions, ordonnances et sentences arbitrales rendues par le CIRDI, créé par la Convention de Washington du 18 mars 1965. Il contient des annexes, notamment un répertoire recensant les décisions par année.
par Helleringer, Geneviève
LGDJ-Lextenso éd.
2012 -
Disponible - 345.7 HEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette thèse propose une typologie classée en 3 fonctions des clauses du contrat : les clauses de prestation, les clauses de pouvoir et les clauses de différend. Cette classification permet de distinguer 3 exigences du système juridique auxquelles chacune de ces familles doit se conformer respectivement: ordre public et cohérence, loyauté, et ordre procédural et principes directeurs du procès.
par Politis, Nicolas (1872-1942)
Panthéon-Assas
2017 -
Disponible - 340.9 POL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Examen de la naissance, de l'évolution et de l'état de la justice dans les rapports internationaux jusque dans les années 1920. L'ouvrage a été publié pour la première fois en 1923. ©Electre 2017
par Hascher, Dominique ; Fadlallah, Ibrahim
Dalloz
2019 -
Disponible - 34.3 FAD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des grands arrêts des cours d'appel et de la Cour de cassation permettant de comprendre et d'analyser la jurisprudence française sur l'arbitrage commercial. ©Electre 2019
par El Chazli, Karim (1985-....)
LGDJ un savoir faire de Lextenso
2020 -
Disponible - 344.2 ELC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur la mise en oeuvre de la notion d'impartialité lors du règlement de litiges, présentant les principes juridiques et les directives qui permettent d'évaluer et d'encadrer les pratiques d'arbitrage. Se fondant sur la jurisprudence et la doctrine, françaises et étrangères, l'auteur examine les risques de partialité de l'arbitre ainsi que les limites de l'exigence d'objectivité. ©Electre 2020
Résumé : Trente-six études en hommage à P. Malinvaud, professeur émérite de l'Université de Panthéon-Assas (Paris II) et président d'honneur de l'Association Henri Capitant.
par Edwards, Haley Sweetland
Columbia Global Reports
2016
Disponible - 334.3 EDW
Niveau 3 - Economie
par Maurel, Raphaël (1989-....) ; Pezet, Moïse
Bruylant
2022 -
Disponible - 342 MAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse comparée des moyens mis en oeuvre par plus de cinquante juridictions et organes contentieux nationaux et internationaux afin de faire face à la pandémie de Covid-19 tout en assurant un équilibre entre les impératifs éthiques et déontologiques. ©Electre 2022
![À qui profite le droit ? : le droit, marchandise et bien commun : Actes du colloque [...] qui s'est tenu à Bruxelles le 16 mai 2019](/imported_images/livre/couverture/978-2-8072-0582-6.jpg)
par Le droit, marchandise et bien commun ; Messiaen, Marie ; Bailleux, Antoine (1981-....)
Anthemis
2020 -
Disponible - 340.11 BAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces contributions abordent l'évolution du droit au XXIe siècle en soulignant l'opposition de deux conceptions antithétiques. D'un côté, le droit est vu comme une externalité qu'il convient de maîtriser, dans une optique marchande. De l'autre, des acteurs engagés s'emparent du droit à titre de bien commun, qu'il s'agit de rendre au collectif. ©Electre 2020
Mare & Martin
2023 -
Disponible - 344.4 PLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur les plateformes numériques proposant une médiation en ligne. L'auteure analyse les diverses façons d'intégrer ce mode alternatif de résolution des conflits au domaine de la justice. ©Electre 2023
LGDJ-Lextenso éd.
2008 -
Disponible - 361.8 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Processualistes, travaillistes et internationalistes mais aussi avocats, magistrats et syndicalistes croisent leurs savoirs en examinant le différend du travail dans ses diverses dimensions, les diverses actions en justice, l'office du juge dans les différents ordres de juridictions, les instances auxquelles donne lieu le procès du travail, etc.
Bruylant
2010 -
Disponible - 327.8 PRE
Niveau 2 - Politique
Résumé : Ces contributions, rédigées par des spécialistes de la médiation du monde francophone, portent sur la solution la plus fréquemment retenue en matière de règlement des différends, la médiation. Elles recensent l'essentiel des éléments conceptuels, historiques, méthodologiques et pratiques de la médiation depuis le début des années 1990, étudient ses perspectives et présentent des études de cas.
par Guillaume, Marc (1940-....) ; Lieberherr, Jean-Gérard ; Dagnaud, Jean-Bernard
Descartes & Cie
2017 -
Disponible - 344.2 GUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réflexion sur la médiation, processus dont l'application transforme en profondeur les pratiques judiciaires et la gestion des litiges en évitant les contraintes du droit et en permettant une meilleure reconnaissance des intérêts des parties. Les auteurs insistent sur ses coûts et sur ses avantages, ainsi que sur les frontières avec les autres modes de règlement, acteurs et instances. ©Electre 2017
par Tricoit, Jean-Philippe (1978-....)
Gualino
2019 -
Disponible - 344.2 TRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles de fonctionnement des dispositifs de règlement amiable auxquels recourir en cas de litige, avant de saisir la justice, et permettant de faire l'économie de l'intervention d'un juge. Le juriste décrit l'ensemble de ces procédés : conciliation, transaction, modes amiables de règlement des différends, des conflits et des litiges (MARD, MARC, MARL). ©Electre 2019
par Van den Branden, Adrien
Bruylant
2019 -
Disponible - 344.5 VAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réflexion sur le thème de l'utilisation de l'intelligence artificielle dans le domaine de la justice. Alors que l'objectif de réduction des coûts conduit de plus en plus à l'automatisation des processus, l'auteur s'interroge sur la capacité des machines à gérer certaines affaires. ©Electre 2019
par Ruellan, François ; Marie, Nathalie
LexisNexis ; École nationale de la magistrature ; Normandie roto impr.
2022 -
Disponible - 344.2 RUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage présente les règles générales et particulières de l'expertise judiciaire civile. S'appuyant sur des exemples de jurisprudence, il permet de répondre aux questions des magistrats : conditions de recours à l'expertise, choix de l'expert, etc. ©Electre 2022
![Médiation et institutions européennes : GEMME 20 ans déjà ! : [9e Assises internationales de la médiation judiciaire, actes du colloque de Strasbourg, 25-26 mai 2023]](/imported_images/livre/couverture/978-2-336-41867-4.jpg)
par Assises internationales de la médiation judiciaire 09 (2023). Strasbourg) ; Hartmann Lombard, Sarah ; Staechele, François ; Blohorn-Brenneur, Béatrice (1947-....) ; La Conférence Internationale de la Médiation pour la Justice ; Groupement européen des magistrats pour la médiation
L'Harmattan
2023 -
Disponible - 341.72 BLO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Interventions des représentants des organisations européennes et des experts internationaux ayant pris la parole pour présenter les avancées réalisées par la médiation au Conseil de l'Europe en mai 2023, à l'occasion du vingtième anniversaire de la création du Gemme. ©Electre 2023
par Quézel-Ambrunaz, Christophe ; Brun, Philippe (1966-....), avocat
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 344.2 QUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse couvrant l'ensemble de la question du dommage corporel, des aspects de responsabilité civile à l'indemnisation. S'appuyant sur des données chiffrées, l'auteur examine les diverses situations des victimes, présente les outils permettant d'évaluer les dommages et les indemnités, puis détaille leur réglementation, les préjudices et les recours. ©Electre 2022
par Clavier, Jean-Pierre (1963-....) ; Institut de recherche en droit privé (Nantes).
Larcier
2020 -
Disponible - 344.4 CLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'émergence de puissants outils algorithmiques et de l'open data change le marché du droit et voit l'apparition de nouveaux acteurs nommés legaltechs. Les contributeurs s'interrogent sur les enjeux de ce phénomène en termes d áccès à une justice humaine mais aussi en termes économiques. Les quatre axes d'analyse sont l'algorithme, l áuxiliaire de justice, le juge et le justiciable. ©Electre 2020
Larcier
2015 -
Disponible - 341.72 CEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse des aspects théoriques, empiriques et pédagogiques des modes alternatifs de résolution des litiges. ©Electre 2015
par Dion, Nathalie (1965-....)
Mare & Martin
2018 -
Disponible - 344.2 DIO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette approche pluridisciplinaire de la médiation montre en quoi elle constitue l'un des aspects les plus importants du droit : à la fois compromis, possibilité d'une transformation et d'un enrichissement de la réponse judiciaire, vecteur d'écoute et de dialogue, de sens et d'humanité dans la vie sociale, nécessité intérieure et collective. ©Electre 2018
par Le Roy, Max (1915-2008) ; Guégan-Lécuyer, Anne (1973-....) ; Bibal, Frédéric ; Le Roy, Jacques-Denis
LexisNexis
2022 -
Disponible - 344.2 LER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Commentaire des principes juridiques applicables aux dommages corporels et des règles d'indemnisation s'y rapportant. Etudie les barèmes de capitalisation ainsi que la jurisprudence et examine le cas des préjudices corporels résultant d'infractions, d'actes de terrorisme ou de contamination. ©Electre 2022
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Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
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