Recherche simple :
par Ascensi, Lionel (1977-....)
Lefebvre Dalloz-Dalloz
2023 -
Disponible - 343.81 ASC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Traité abordant le dispositif d'identification et des saisies des avoirs criminels mis en place pour lutter contre le crime organisé et la délinquance financière. Les différentes lois qui ont bouleversé les principes généraux du droit pénal et ont permis de doubler les avoirs appréhendés par les forces de la sécurité intérieure sont examinées. ©Electre 2023
par Clam, Jean (1958-....)
CNRS Editions
2004 -
Disponible - 330.3 CLA
Niveau 3 - Economie
Résumé : Les études regroupées ici sous deux grands titres, Les biens et L'argent, relèvent d'une problématique commune, celle de la valeur. Analysant la progressive dématérialisation de la monnaie, et des marchandises par les services offerts par les NTIC, l'auteur rappelle notamment la nécessité de recentrer la communication autour d'objets "réels".
par Blanchet, Pierre-Adrien (1990-....)
l'Harmattan
2020 -
Disponible - 352.6 BLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur la valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques, qui se heurte à l'antagonisme opposant une rentabilisation financière maximale aux buts d'intérêt général poursuivis par ces personnes. Un équilibre doit être recherché entre financiarisation et protection des éléments composant ce patrimoine. L'auteur propose pour cela la création de catégories domaniales nouvelles. ©Electre 2020
Institut universitaire Varenne
2019 -
Disponible - 352.6 VAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issu d'un colloque organisé en 2016, ce volume dresse un état des lieux des aspects juridiques et économiques du patrimoine immatériel, dix ans après la publication du rapport Lévy-Jouyet. Ils rendent compte des évolutions survenues depuis pour les gestionnaires des collectivités locales. ©Electre 2019
![L'immatériel et le droit : perspectives et limites : [actes du colloque, Grenoble, 13 octobre 2016]](/imported_images/livre/couverture/978-2-37032-123-7.jpg)
Institut universitaire Varenne
2017 -
Disponible - 340.1 FOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributions sur l'immatériel perçu comme objet de droit et outil du droit. ©Electre 2017
par Bruguière, Jean-Michel (1964-....) ; Dalex, Annabelle (19..-....) ; Bénabou, Valérie-Laure (1968-....) ; Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (Grenoble ). Colloque (2019). Grenoble) ; Centre de recherches juridiques (Grenoble).
Dalloz
2022 -
Disponible - 346 BRU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'un colloque organisé en 2021, ces contributions examinent l'existence, l'essence et la défense des droits de para-propriété intellectuelle ainsi que leur évolution au gré des spécifications comme l'essor des réseaux sociaux ou le développement de l'intelligence artificielle. L'autonomie de ces droits par rapport au droit de la propriété intellectuelle est questionnée. ©Electre 2022
par Goldfinger, Charles
O. Jacob
1994
Disponible - 339.6 GOL
Niveau 3 - Economie
par André, Étienne (1986-....)
Dalloz
2020 -
Disponible - 347.7 AND
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une thèse qui porte sur la singularité des actifs incorporels dans un contexte de défaillance ainsi que sur l'évolution du droit des entreprises en difficulté suscitée par les actifs incorporels. ©Electre 2020
par Petitprez, Eugénie (1991-....) ; Pellet, Sophie
Presses Universitaires d'Aix-Marseille
2021 -
Disponible - 345.8 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de la responsabilité des choses face aux dommages provoqués par les biens incorporels tels que les logiciels, les noms de domaine, les créations numériques, les monnaies virtuelles, entre autres. Après avoir constaté son insuffisance dans le domaine des nouvelles technologies, l'auteure met en exergue sa faculté de résilience et d'adaptation. ©Electre 2021
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2015 -
Disponible - 345.52(076) EVA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide permet de procéder avec un maximum de rigueur et de sécurité aux différentes évaluations patrimoniales exigées par la législation fiscale (ventes, donations, successions, plus-values, ISF) et d'optimiser la gestion de son patrimoine (contrôle de rentabilité, choix d'investissements, arbitrages). Il comprend pour plus de 160 professions un barème d'évaluation des fonds de commerce. ©Electre 2015
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