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Leçons de droit administratif
Livre Leçons de droit administratif

par Broussolle, Yves

Ellipses

2015 -

  • Disponible - 352(07) BRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des fiches destinées aux étudiants des facultés de droit, des IEP ou qui préparent un concours administratif, sur le droit administratif général, les institutions administratives et le droit administratif des biens. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2015

Délégations de pouvoir, de fonction et de signature dans les collectivités territoriales
Livre Délégations de pouvoir, de fonction et de signature dans les collectivités territoriales

par Broussolle, Yves

Territorial éditions

2018 -

  • Disponible - 352.12 BRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ouvrage a pour objet d'étudier le régime juridique des différentes délégations susceptibles d'être accordées dans les collectivités territoriales et leurs groupements. Ainsi, sont successivement examinées les délégations de pouvoir des organes délibérant à leur exécutif, les délégations de fonctions aux élus et les délégations de signature aux fonctionnaires territoriaux. ©Electre 2019

Fiches d'introduction au droit public : rappels de cours et exercices corrigés
Livre Fiches d'introduction au droit public : rappels de cours et exercices corrigés

par Broussolle, Yves

Ellipses

2019 -

  • Disponible - 35(07) BRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : 45 fiches pour aborder l'ensemble du programme en droit public et ses notions fondamentales, accompagnées d'exercices corrigés. ©Electre 2019

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