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Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives : actes du colloque tenu à l'Université de Lille Droit et santé les 4 et 5 mai 2017
Livre Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives : actes du colloque tenu à l'Université de Lille Droit et santé les 4 et 5 mai 2017

LEH éditions

2018 -

  • Disponible - 365.76 SEX

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les contributeurs étudient le droit à la sexualité des personnes handicapées. Ils abordent notamment les aspects juridiques et la législation, l'encadrement par les institutions publiques locales ou encore la notion de consentement. ©Electre 2018

La Constitution du 27 octobre 1946 : nouveaux regards sur les mythes d'une constitution "mal-aimée" : actes du colloque du 9 novembre 2016
Livre La Constitution du 27 octobre 1946 : nouveaux regards sur les mythes d'une constitution "mal-aimée" : actes du colloque du 9 novembre 2016

Mare & Martin

2017 -

  • Disponible - 350.2(44) CON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : A l'occasion du soixante-dixième anniversaire de la Constitution de 1946, les contributeurs interrogent la place de ce texte dans les champs historique, politique et constitutionnel. ©Electre 2018

La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle
Livre La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle

Dalloz

2013 -

  • Disponible - 350.6 QPC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ouvrage appréhende l'incidence de l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité tant sur le procès lui-même que sur l'architecture juridictionnelle française.

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Cartier, Emmanuel (1971-....)

Cartier, Emmanuel (1971-....)

  • Type d'autorité
    • Personne
    • 1971
  • Pays
    • France
  • Langue(s)
    • français
  • Activité(s) principale(s)
    • Docteur en droit public (Paris 1, 2004). - Maître de conférences à l'Université de Bourgogne (en 2005)
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